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Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Las Parroquios (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Le Fousseret (an X-1940)
    • Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation d'un terrain (1807) ; aliénations de communaux sis au lieu-dit Barte Canne (1835-1836), quartier de Libou et lieux-dits Parroquios, Pascoualet, Ménène, Louge, As Castalassés et Tres Péous (1841-1843), quartier des Ponts de Benque (1844-1849), quartier de Baudéan (1854-1858), quartier Notre-Dame (1892-1893), dans le village (1896), quartier des Landes (1926) ; transactions diverses notamment pour la réalisation du plan général d'alignement (1862-1877) ; échange de terrain (1899). Promenade publique, aménagement (1813-1817). Champ de foire, agrandissement (1830-1852). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de communaux sis au quartier des Landes (1841-1843), réduction du taux du fermage (1904), rachats de fermes (1925-1930) ; ventes d'arbres (1904), de fumiers et de balayures (1911-1939). Eau, vivier de la Porte d'En Haut, agrandissement (1844), construction d'un mur de clôture (1888) ; fontaines et puits, établissement de pompes (1850), construction de deux puits au quartier de la Porte d'En Bas et rue de Torte (1853-1854) ; abreuvoirs, construction aux abords de la bascule et au croisement des chemins de Ronde et de Lamoulère (1888). (1806-1939)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Le Fousseret
      Cote : 2 O 193 9
      Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation d'un terrain (1807) ; aliénations de communaux sis au lieu-dit Barte Canne (1835-1836), quartier de Libou et lieux-dits Parroquios, Pascoualet, Ménène, Louge, As Castalassés et Tres Péous (1841-1843), quartier des Ponts de Benque (1844-1849), quartier de Baudéan (1854-1858), quartier Notre-Dame (1892-1893), dans le village (1896), quartier des Landes (1926) ; transactions diverses notamment pour la réalisation du plan général d'alignement (1862-1877) ; échange de terrain (1899). Promenade publique, aménagement (1813-1817). Champ de foire, agrandissement (1830-1852). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de communaux sis au quartier des Landes (1841-1843), réduction du taux du fermage (1904), rachats de fermes (1925-1930) ; ventes d'arbres (1904), de fumiers et de balayures (1911-1939). Eau, vivier de la Porte d'En Haut, agrandissement (1844), construction d'un mur de clôture (1888) ; fontaines et puits, établissement de pompes (1850), construction de deux puits au quartier de la Porte d'En Bas et rue de Torte (1853-1854) ; abreuvoirs, construction aux abords de la bascule et au croisement des chemins de Ronde et de Lamoulère (1888).
      Date : 1806-1939

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend six plans :

      [Commune du Fousseret, plan géométrique du communal à aliéner lieu-dit Barte Canne]. [Bertrand Dedieu, géomètre]. [12 mars 1836]. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,20 x 0,26 m.

      Plan géométrique d'un terrain en nature pâture au quartier des Ponts de Benque que la commune du Fousseret veut vendre. Bertrand Dedieu, géomètre. 1848. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,36 m.

      Plan géométrique d'un terrain communal situé au quartier de Baudéan dans la commune du Fousseret. Dedieu, géomètre. 20 janvier 1854. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,37 m.

      Commune du Fousseret, aliénation de terrains, plan des lieux. Paul Lavolte, expert. 1926. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,22 x 0,18 m.

      Plan de diverses parcelles de terrain appartenant à M. Naves et vendues par ce dernier à la commune du Fousseret pour servir à l’établissement ou à l’agrandissement d’un champ de foire. [1850-1851]. Ech. 0,01 p.m. Papier. Dim. 0,25 x 0,38 m.

      Commune du Fousseret, travaux communaux, établissement de deux abreuvoirs, élévation, coupe, plan. J. Bilhard. 10 août 1888. Ech. 0,02 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,21 m.

      Les plans et affiche hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 193 9 (1) - 2 O 193 9 (5)



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / champ de foire / espace vert / fontaine / nappe d'eau / puits / urbanisme / équipement collectif / abreuvoir / plan / plan d'architecture / plan d'urbanisme / pâturage
      Personne : Dedieu (géomètre) / Lavolte, Paul / Naves / Bilhard, J. (architecte)
      Lieu : Libou (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ponts de Benque (Le Fousseret , France ; lieu-dit) / Les Landes (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pascalet (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ménène (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Barthe (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue Notre-Dame / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue de la Porte-d'en-Haut / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue de la Porte-d'en-Bas / Torte (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Parroquios (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fousseret (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan géométrique des immeubles que la commune du Fousseret veut vendre par la délibération que le conseil municipal a prise le 9 novembre 1841. Bertrand Dedieu, géomètre. 12 avril 1842. Ech. 1/2500. (1842)
        1 vue - Plan géométrique des immeubles que la commune du Fousseret veut vendre par la délibération que le conseil municipal a prise le 9 novembre 1841. Bertrand Dedieu, géomètre. 12 avril 1842. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan géométrique des immeubles que la commune du Fousseret veut vendre par la délibération que le conseil municipal a prise le 9 novembre 1841. Bertrand Dedieu, géomètre. 12 avril 1842. Ech. 1/2500. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Le Fousseret > Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation d'un terrain (1807) ; aliénations de communaux sis au lieu-dit Barte Canne (1835-1836), quartier de Libou et lieux-dits Parroquios, Pascoualet, Ménène, Louge, As Castalassés et Tres Péous (1841-1843), quartier des Ponts de Benque (1844-1849), quartier de Baudéan (1854-1858), quartier Notre-Dame (1892-1893), dans le village (1896), quartier des Landes (1926) ; transactions diverses notamment pour la réalisation du plan général d'alignement (1862-1877) ; échange de terrain (1899). Promenade publique, aménagement (1813-1817). Champ de foire, agrandissement (1830-1852). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de communaux sis au quartier des Landes (184
        Cote : 2 O 193 9 (1)
        Intitulé : Plan géométrique des immeubles que la commune du Fousseret veut vendre par la délibération que le conseil municipal a prise le 9 novembre 1841. Bertrand Dedieu, géomètre. 12 avril 1842. Ech. 1/2500.
        Date : 1842

        Importance matérielle : Dim. 0,37 x 0,49 m. Coul. sur papier.
        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / bois / champ de foire / espace vert / fontaine / nappe d'eau / puits / urbanisme / équipement collectif / abreuvoir / plan / plan d'architecture / plan d'urbanisme / pâturage
        Personne : Dedieu (géomètre) / Dedieu (géomètre) / Lavolte, Paul / Naves / Bilhard, J. (architecte)
        Lieu : Le Fousseret (Haute-Garonne, France) / Libou (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ponts de Benque (Le Fousseret , France ; lieu-dit) / Les Landes (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pascalet (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ménène (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Barthe (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue Notre-Dame / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue de la Porte-d'en-Haut / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue de la Porte-d'en-Bas / Torte (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Parroquios (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune du Fousseret, proposition de vente de terrains communaux situés au quartier de Notre-Dame, plan parcellaire. J. Bilhard. 1er avril 1893. Ech. 0,005 p.m. (1893)
        1 vue - Commune du Fousseret, proposition de vente de terrains communaux situés au quartier de Notre-Dame, plan parcellaire. J. Bilhard. 1er avril 1893. Ech. 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune du Fousseret, proposition de vente de terrains communaux situés au quartier de Notre-Dame, plan parcellaire. J. Bilhard. 1er avril 1893. Ech. 0,005 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Le Fousseret > Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation d'un terrain (1807) ; aliénations de communaux sis au lieu-dit Barte Canne (1835-1836), quartier de Libou et lieux-dits Parroquios, Pascoualet, Ménène, Louge, As Castalassés et Tres Péous (1841-1843), quartier des Ponts de Benque (1844-1849), quartier de Baudéan (1854-1858), quartier Notre-Dame (1892-1893), dans le village (1896), quartier des Landes (1926) ; transactions diverses notamment pour la réalisation du plan général d'alignement (1862-1877) ; échange de terrain (1899). Promenade publique, aménagement (1813-1817). Champ de foire, agrandissement (1830-1852). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de communaux sis au quartier des Landes (184
        Cote : 2 O 193 9 (2)
        Intitulé : Commune du Fousseret, proposition de vente de terrains communaux situés au quartier de Notre-Dame, plan parcellaire. J. Bilhard. 1er avril 1893. Ech. 0,005 p.m.
        Date : 1893

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,63 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / bois / champ de foire / espace vert / fontaine / nappe d'eau / puits / urbanisme / équipement collectif / abreuvoir / plan / plan d'architecture / plan d'urbanisme / pâturage
        Personne : Bilhard, J. (architecte) / Dedieu (géomètre) / Lavolte, Paul / Naves / Bilhard, J. (architecte)
        Lieu : Notre-Dame (Le Fousseret ; quartier) / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) / Libou (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ponts de Benque (Le Fousseret , France ; lieu-dit) / Les Landes (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pascalet (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ménène (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Barthe (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue Notre-Dame / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue de la Porte-d'en-Haut / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue de la Porte-d'en-Bas / Torte (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Parroquios (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Département de la Haute-Garonne, vente des biens appartenant à l'Etat, adjudication pour le 18 décembre 1830 à Muret, terre labourable, lieu-dit au Bois Vieux située dans la commune de Villeneuve-lès-Cugnaux, remparts, fossés et chemin de ronde de la ville du Fousseret. 17 novembre 1830. Toulouse : imp. de Vieusseux. (1830)
        1 vue - Département de la Haute-Garonne, vente des biens appartenant à l\'Etat, adjudication pour le 18 décembre 1830 à Muret, terre labourable, lieu-dit au Bois Vieux située dans la commune de Villeneuve-lès-Cugnaux, remparts, fossés et chemin de ronde de la ville du Fousseret. 17 novembre 1830. Toulouse : imp. de Vieusseux.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Département de la Haute-Garonne, vente des biens appartenant à l\'Etat, adjudication pour le 18 décembre 1830 à Muret, terre labourable, lieu-dit au Bois Vieux située dans la commune de Villeneuve-lès-Cugnaux, remparts, fossés et chemin de ronde de la ville du Fousseret. 17 novembre 1830. Toulouse : imp. de Vieusseux. (ouvre la visionneuse)

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        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Le Fousseret > Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation d'un terrain (1807) ; aliénations de communaux sis au lieu-dit Barte Canne (1835-1836), quartier de Libou et lieux-dits Parroquios, Pascoualet, Ménène, Louge, As Castalassés et Tres Péous (1841-1843), quartier des Ponts de Benque (1844-1849), quartier de Baudéan (1854-1858), quartier Notre-Dame (1892-1893), dans le village (1896), quartier des Landes (1926) ; transactions diverses notamment pour la réalisation du plan général d'alignement (1862-1877) ; échange de terrain (1899). Promenade publique, aménagement (1813-1817). Champ de foire, agrandissement (1830-1852). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de communaux sis au quartier des Landes (184
        Cote : 2 O 193 9 (3)
        Intitulé : Département de la Haute-Garonne, vente des biens appartenant à l'Etat, adjudication pour le 18 décembre 1830 à Muret, terre labourable, lieu-dit au Bois Vieux située dans la commune de Villeneuve-lès-Cugnaux, remparts, fossés et chemin de ronde de la ville du Fousseret. 17 novembre 1830. Toulouse : imp. de Vieusseux.
        Date : 1830

        Importance matérielle : Dim. 0,58 x 0,44 m. Papier.
        Sujet : aliénation domaniale / construction / fortification / propriété publique / affiche / baux ruraux / biens communaux / bois / champ de foire / espace vert / fontaine / nappe d'eau / puits / urbanisme / équipement collectif / abreuvoir / plan / plan d'architecture / plan d'urbanisme / pâturage
        Personne : Dedieu (géomètre) / Lavolte, Paul / Naves / Bilhard, J. (architecte)
        Lieu : Villeneuve-Tolosane (Haute-Garonne, France) / Le Bois-Vieux (Villeneuve-Tolosane, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) / Libou (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ponts de Benque (Le Fousseret , France ; lieu-dit) / Les Landes (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pascalet (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ménène (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Barthe (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue Notre-Dame / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue de la Porte-d'en-Haut / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue de la Porte-d'en-Bas / Torte (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Parroquios (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits, Photo

      • Plan géométrique des biens que la commune du Fousseret veut affermer. Bertrand Dedieu, géomètre. 8 avril 1842. Ech. 1/2500. (1842)
        1 vue - Plan géométrique des biens que la commune du Fousseret veut affermer. Bertrand Dedieu, géomètre. 8 avril 1842. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan géométrique des biens que la commune du Fousseret veut affermer. Bertrand Dedieu, géomètre. 8 avril 1842. Ech. 1/2500. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Le Fousseret > Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation d'un terrain (1807) ; aliénations de communaux sis au lieu-dit Barte Canne (1835-1836), quartier de Libou et lieux-dits Parroquios, Pascoualet, Ménène, Louge, As Castalassés et Tres Péous (1841-1843), quartier des Ponts de Benque (1844-1849), quartier de Baudéan (1854-1858), quartier Notre-Dame (1892-1893), dans le village (1896), quartier des Landes (1926) ; transactions diverses notamment pour la réalisation du plan général d'alignement (1862-1877) ; échange de terrain (1899). Promenade publique, aménagement (1813-1817). Champ de foire, agrandissement (1830-1852). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de communaux sis au quartier des Landes (184
        Cote : 2 O 193 9 (4)
        Intitulé : Plan géométrique des biens que la commune du Fousseret veut affermer. Bertrand Dedieu, géomètre. 8 avril 1842. Ech. 1/2500.
        Date : 1842

        Importance matérielle : Dim. 0,36 x 0,67 m. Coul. sur papier.
        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / bois / champ de foire / espace vert / fontaine / nappe d'eau / puits / urbanisme / équipement collectif / abreuvoir / plan / plan d'architecture / plan d'urbanisme / pâturage
        Personne : Dedieu (géomètre) / Dedieu (géomètre) / Lavolte, Paul / Naves / Bilhard, J. (architecte)
        Lieu : Le Fousseret (Haute-Garonne, France) / Libou (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ponts de Benque (Le Fousseret , France ; lieu-dit) / Les Landes (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pascalet (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ménène (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Barthe (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue Notre-Dame / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue de la Porte-d'en-Haut / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue de la Porte-d'en-Bas / Torte (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Parroquios (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Projet de puits à construire dans la commune du Fousseret, coupe, élévation, plan au niveau du sol. [Boudaut]. [28 février 1853]. Ech. 0,02 et 0,08 p.m. ([1853])
        1 vue - Projet de puits à construire dans la commune du Fousseret, coupe, élévation, plan au niveau du sol. [Boudaut]. [28 février 1853]. Ech. 0,02 et 0,08 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Projet de puits à construire dans la commune du Fousseret, coupe, élévation, plan au niveau du sol. [Boudaut]. [28 février 1853]. Ech. 0,02 et 0,08 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Le Fousseret > Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation d'un terrain (1807) ; aliénations de communaux sis au lieu-dit Barte Canne (1835-1836), quartier de Libou et lieux-dits Parroquios, Pascoualet, Ménène, Louge, As Castalassés et Tres Péous (1841-1843), quartier des Ponts de Benque (1844-1849), quartier de Baudéan (1854-1858), quartier Notre-Dame (1892-1893), dans le village (1896), quartier des Landes (1926) ; transactions diverses notamment pour la réalisation du plan général d'alignement (1862-1877) ; échange de terrain (1899). Promenade publique, aménagement (1813-1817). Champ de foire, agrandissement (1830-1852). Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de communaux sis au quartier des Landes (184
        Cote : 2 O 193 9 (5)
        Intitulé : Projet de puits à construire dans la commune du Fousseret, coupe, élévation, plan au niveau du sol. [Boudaut]. [28 février 1853]. Ech. 0,02 et 0,08 p.m.
        Date : [1853]

        Importance matérielle : Dim. 0,29 x 0,44 m. Calque collé sur papier.
        Sujet : plan d'architecture / puits / baux ruraux / biens communaux / bois / champ de foire / espace vert / fontaine / nappe d'eau / puits / urbanisme / équipement collectif / abreuvoir / plan / plan d'architecture / plan d'urbanisme / pâturage
        Personne : Dedieu (géomètre) / Lavolte, Paul / Naves / Bilhard, J. (architecte)
        Lieu : Le Fousseret (Haute-Garonne, France) / Libou (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ponts de Benque (Le Fousseret , France ; lieu-dit) / Les Landes (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pascalet (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ménène (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Barthe (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue Notre-Dame / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue de la Porte-d'en-Haut / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) -- Rue de la Porte-d'en-Bas / Torte (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Parroquios (Le Fousseret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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