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Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Piché (Esperce, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Esperce (an X-1940)
    • Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations d'un communal contigu à l'église sous la condition que l'acquéreur construise une prison (1827-1836), de communaux sis dans le village (1855-1856), aux quartiers de la Piche, de la Gleyzeto, au village ainsi que des excédents de chemin et notamment chemin de Pellechêne (1868-1875). Eau, puits construction (1874), pompes, entretien et vente (1886-1910), mare, réparation (1908). (1806-1910)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Esperce
      Cote : 2 O 173 7
      Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations d'un communal contigu à l'église sous la condition que l'acquéreur construise une prison (1827-1836), de communaux sis dans le village (1855-1856), aux quartiers de la Piche, de la Gleyzeto, au village ainsi que des excédents de chemin et notamment chemin de Pellechêne (1868-1875). Eau, puits construction (1874), pompes, entretien et vente (1886-1910), mare, réparation (1908).
      Date : 1806-1910

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend trois plans :

      [Commune d'Esperce, aliénation d'un communal contigu à l'église, plan des lieux]. [1835]. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,34 x 0,22 m. Plan annexé au procès-verbal d’enquête de commodo et incommodo.

      Plan d'une partie du village d'Esperce destiné à être joint comme pièce à l'appui à la délibération du conseil municipal de cette commune concernant la vente d'une parcelle de terrain communal. […]. 12 juillet 1855. Ech. 0,002 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,32 x 0,40 m.

      Plan géométrique d'un chemin, restes de chemins et vacants communaux inutiles que la commune d'Esperce projette de vendre à l'amiable. Sarraute, géomètre. 11 février 1869. Ech. 1/2000 et 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,37 m.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 173 7 (1)



      Sujet : biens communaux / nappe d'eau / puits / établissement pénitentiaire / chemin rural / plan / vacants / village
      Personne : Sarraute (géomètre)
      Lieu : Piché (Esperce, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Gleyzes (Esperce, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pellechêne (Esperce, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Esperce (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan géométrique représentant la position topographique des différents objets que la commune d'Esperce se propose de vendre à divers propriétaires aboutissants. Fauga, géomètre. 20 février 1872. Ech. 1/4000. (1872)
        1 vue - Plan géométrique représentant la position topographique des différents objets que la commune d\'Esperce se propose de vendre à divers propriétaires aboutissants. Fauga, géomètre. 20 février 1872. Ech. 1/4000.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan géométrique représentant la position topographique des différents objets que la commune d\'Esperce se propose de vendre à divers propriétaires aboutissants. Fauga, géomètre. 20 février 1872. Ech. 1/4000. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Esperce > Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, aliénations d'un communal contigu à l'église sous la condition que l'acquéreur construise une prison (1827-1836), de communaux sis dans le village (1855-1856), aux quartiers de la Piche, de la Gleyzeto, au village ainsi que des excédents de chemin et notamment chemin de Pellechêne (1868-1875). Eau, puits construction (1874), pompes, entretien et vente (1886-1910), mare, réparation (1908).
        Cote : 2 O 173 7 (1)
        Intitulé : Plan géométrique représentant la position topographique des différents objets que la commune d'Esperce se propose de vendre à divers propriétaires aboutissants. Fauga, géomètre. 20 février 1872. Ech. 1/4000.
        Date : 1872

        Importance matérielle : Dim. 0,33 x 0,78 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan / biens communaux / nappe d'eau / puits / établissement pénitentiaire / chemin rural / plan / vacants / village
        Personne : Fauga (géomètre) / Sarraute (géomètre)
        Lieu : Esperce (Haute-Garonne, France) / Piché (Esperce, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Gleyzes (Esperce, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pellechêne (Esperce, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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