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Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Frontignan-Savès (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Frontignan-Savès (an X-1940)
    Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 201 1-2
    Intitulé : Frontignan-Savès
    Date : an X-1940

    Importance matérielle : 2 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : L'Isle-en-Dodon. Perception : Coueilles puis L'Isle-en-Dodon.

    Egalement appelée Frontignan-de-L'Isle, la commune prend le nom de Frontignan-Savès par décret du 13 février 1930



    Lieu : Frontignan-Savès (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1829, 1887, 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940) ; contrôle de la gestion de l'ancien maire (1847). (an X-1940)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Frontignan-Savès
      Cote : 2 O 201 1
      Intitulé : Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1829, 1887, 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940) ; contrôle de la gestion de l'ancien maire (1847).
      Date : an X-1940

      Sujet : comptabilité publique / finances communales
      Lieu : Frontignan-Savès (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Affaires communales.
      Administration générale, contentieux, usurpation de communaux (1840-1842), litige concernant le paiement d'une cloche (1841-1857), réclamations de Jacques-Orens Izard et Pierre Duffaut au sujet de la propriété de parcelles sises près du château (1862-1863), de divers habitants concernant la vente d'un terrain communal sis au village (1905).
      Bâtiments communaux, église, projet de réparation (1833) ; mairie-école, agrandissement (1879-1893), réparation des préaux (1897-1899), construction d'un puits (1903-1904), réfection du plancher de la salle de mairie (1923-1924).
      Cimetière, travaux, construction du mur de clôture (1934-1935).       (1833-1935)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Frontignan-Savès
      Cote : 2 O 201 2
      Intitulé : Affaires communales.
      Administration générale, contentieux, usurpation de communaux (1840-1842), litige concernant le paiement d'une cloche (1841-1857), réclamations de Jacques-Orens Izard et Pierre Duffaut au sujet de la propriété de parcelles sises près du château (1862-1863), de divers habitants concernant la vente d'un terrain communal sis au village (1905).
      Bâtiments communaux, église, projet de réparation (1833) ; mairie-école, agrandissement (1879-1893), réparation des préaux (1897-1899), construction d'un puits (1903-1904), réfection du plancher de la salle de mairie (1923-1924).
      Cimetière, travaux, construction du mur de clôture (1934-1935).
      Date : 1833-1935

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend deux plans :

      Commune de Frontignan-de-L'Isle, réfection des préaux de l'école, plan. Bouzin, maître-charpentier. 23 mai 1897. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,17 m.

      Commune de Frontignan-de-L'Isle, réfection du plancher de la mairie. Alphonse Agéret, charpentier-menuisier. 20 novembre 1923. Ech. 0,02 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,17 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 201 2 (1) - 2 O 201 2 (3)



      Sujet : administration communale / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / contentieux administratif / hôtel de ville / oeuvre d'art / puits / école / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan
      Personne : Izard, Jacques-Orens / Duffaut, Pierre / Bouzin / Agéret, Alphonse
      Lieu : Frontignan-Savès (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Frontignan-de-L'Isle, projet d’appropriation et d'agrandissement d'une maison d'école mixte, plan topographique de la commune, plan général des bâtiments. Pégot, architecte. 1er février 1881. Ech. 0,0001 et 0,005 p.m. (1881)
        1 vue - Commune de Frontignan-de-L\'Isle, projet d?appropriation et d\'agrandissement d\'une maison d\'école mixte, plan topographique de la commune, plan général des bâtiments. Pégot, architecte. 1er février 1881. Ech. 0,0001 et 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Frontignan-de-L\'Isle, projet d?appropriation et d\'agrandissement d\'une maison d\'école mixte, plan topographique de la commune, plan général des bâtiments. Pégot, architecte. 1er février 1881. Ech. 0,0001 et 0,005 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Frontignan-Savès > Affaires communales. Administration générale, contentieux, usurpation de communaux (1840-1842), litige concernant le paiement d'une cloche (1841-1857), réclamations de Jacques-Orens Izard et Pierre Duffaut au sujet de la propriété de parcelles sises près du château (1862-1863), de divers habitants concernant la vente d'un terrain communal sis au village (1905). Bâtiments communaux, église, projet de réparation (1833) ; mairie-école, agrandissement (1879-1893), réparation des préaux (1897-1899), construction d'un puits (1903-1904), réfection du plancher de la salle de mairie (1923-1924). Cimetière, travaux, construction du mur de clôture (1934-1935).
        Cote : 2 O 201 2 (1)
        Intitulé : Commune de Frontignan-de-L'Isle, projet d’appropriation et d'agrandissement d'une maison d'école mixte, plan topographique de la commune, plan général des bâtiments. Pégot, architecte. 1er février 1881. Ech. 0,0001 et 0,005 p.m.
        Date : 1881

        Importance matérielle : Dim. 0,43 x 0,55 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan / école / administration communale / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / contentieux administratif / hôtel de ville / oeuvre d'art / puits / école / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan
        Personne : Pégot (architecte) / Izard, Jacques-Orens / Duffaut, Pierre / Bouzin / Agéret, Alphonse
        Lieu : Frontignan-Savès (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Frontignan-de-L'Isle, projet d’appropriation et d'agrandissement d'une maison d'école mixte, élévations des façades est et midi coupes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan de détail de la classe, plan, coupe et élévation des privés. Pégot, architecte. 1er février 1881. Ech. 0,02 et 0,01 p.m. (1881)
        1 vue - Commune de Frontignan-de-L\'Isle, projet d?appropriation et d\'agrandissement d\'une maison d\'école mixte, élévations des façades est et midi coupes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan de détail de la classe, plan, coupe et élévation des privés. Pégot, architecte. 1er février 1881. Ech. 0,02 et 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Frontignan-de-L\'Isle, projet d?appropriation et d\'agrandissement d\'une maison d\'école mixte, élévations des façades est et midi coupes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan de détail de la classe, plan, coupe et élévation des privés. Pégot, architecte. 1er février 1881. Ech. 0,02 et 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Frontignan-Savès > Affaires communales. Administration générale, contentieux, usurpation de communaux (1840-1842), litige concernant le paiement d'une cloche (1841-1857), réclamations de Jacques-Orens Izard et Pierre Duffaut au sujet de la propriété de parcelles sises près du château (1862-1863), de divers habitants concernant la vente d'un terrain communal sis au village (1905). Bâtiments communaux, église, projet de réparation (1833) ; mairie-école, agrandissement (1879-1893), réparation des préaux (1897-1899), construction d'un puits (1903-1904), réfection du plancher de la salle de mairie (1923-1924). Cimetière, travaux, construction du mur de clôture (1934-1935).
        Cote : 2 O 201 2 (2)
        Intitulé : Commune de Frontignan-de-L'Isle, projet d’appropriation et d'agrandissement d'une maison d'école mixte, élévations des façades est et midi coupes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan de détail de la classe, plan, coupe et élévation des privés. Pégot, architecte. 1er février 1881. Ech. 0,02 et 0,01 p.m.
        Date : 1881

        Importance matérielle : Dim. 0,44 x 0,55 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan d'architecture / école / administration communale / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / contentieux administratif / hôtel de ville / oeuvre d'art / puits / école / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan
        Personne : Pégot (architecte) / Izard, Jacques-Orens / Duffaut, Pierre / Bouzin / Agéret, Alphonse
        Lieu : Frontignan-Savès (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Frontignan-de-L'Isle, projet d'appropriation et d'agrandissement d'une maison d'école mixte, plan exécuté, élévations des façades est et midi coupes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan de détail de la classe, plan, coupe et élévation des privés. Pégot, architecte. 12 décembre 1887. Ech. 0,02 et 0,01 p.m. (1887)
        1 vue - Commune de Frontignan-de-L\'Isle, projet d\'appropriation et d\'agrandissement d\'une maison d\'école mixte, plan exécuté, élévations des façades est et midi coupes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan de détail de la classe, plan, coupe et élévation des privés. Pégot, architecte. 12 décembre 1887. Ech. 0,02 et 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Frontignan-de-L\'Isle, projet d\'appropriation et d\'agrandissement d\'une maison d\'école mixte, plan exécuté, élévations des façades est et midi coupes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan de détail de la classe, plan, coupe et élévation des privés. Pégot, architecte. 12 décembre 1887. Ech. 0,02 et 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Frontignan-Savès > Affaires communales. Administration générale, contentieux, usurpation de communaux (1840-1842), litige concernant le paiement d'une cloche (1841-1857), réclamations de Jacques-Orens Izard et Pierre Duffaut au sujet de la propriété de parcelles sises près du château (1862-1863), de divers habitants concernant la vente d'un terrain communal sis au village (1905). Bâtiments communaux, église, projet de réparation (1833) ; mairie-école, agrandissement (1879-1893), réparation des préaux (1897-1899), construction d'un puits (1903-1904), réfection du plancher de la salle de mairie (1923-1924). Cimetière, travaux, construction du mur de clôture (1934-1935).
        Cote : 2 O 201 2 (3)
        Intitulé : Commune de Frontignan-de-L'Isle, projet d'appropriation et d'agrandissement d'une maison d'école mixte, plan exécuté, élévations des façades est et midi coupes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan de détail de la classe, plan, coupe et élévation des privés. Pégot, architecte. 12 décembre 1887. Ech. 0,02 et 0,01 p.m.
        Date : 1887

        Importance matérielle : Dim. 0,44 x 0,55 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan d'architecture / école / administration communale / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / contentieux administratif / hôtel de ville / oeuvre d'art / puits / école / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan
        Personne : Pégot (architecte) / Izard, Jacques-Orens / Duffaut, Pierre / Bouzin / Agéret, Alphonse
        Lieu : Frontignan-Savès (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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