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Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Rious (Cox, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Cox (1787/1940)
    • Biens communaux. - État des biens et revenus (an XI-1806). Exploitation des biens, coupe de bois (1893), mise à ferme des biens de l'ancienne fabrique sis lieux-dits Bousquet Caminaou, Cabanassos et Rious (1910-1925). Eau, mare du village, réparation (1905-1906). Transaction immobilière, acquisition d'un terrain en vue de l'agrandissement et de l'alignement de la place publique (1925-1931). (an XI-1931)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cox
      Cote : 2 O 156 7
      Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (an XI-1806). Exploitation des biens, coupe de bois (1893), mise à ferme des biens de l'ancienne fabrique sis lieux-dits Bousquet Caminaou, Cabanassos et Rious (1910-1925). Eau, mare du village, réparation (1905-1906). Transaction immobilière, acquisition d'un terrain en vue de l'agrandissement et de l'alignement de la place publique (1925-1931).
      Date : an XI-1931

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      [Commune de Cox], extrait en ce qui concerne le terrain Galant du plan dressé le 10 mai 1876 pour le redressement des abords de la halle. 15 janvier 1931. Ech. n.d. Coul. sur calque. Dim. 0,26 x 0,16 m



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / coupe de bois / temporel ecclésiastique / nappe d'eau / place publique / circonscription ecclésiastique / plan
      Personne : Galant
      Lieu : Le Camy Vieil (Cox, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Cabanassos (Cox, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Rious (Cox, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cox (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits



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