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Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Naspe Séléry (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Colomiers (1706-1940)
    • Biens communaux. (an XI-1939)
      • Transactions immobilières. - Aliénations de communaux notamment aux lieux-dits de Viviers, Colomères, la Naspe, En Ramounet et au quartier du Fort (an XI-1855), de la forêt communale de Sauvegarde (1865-1889), de terrains sis lieu-dit Castel Viel (1883-1888), quartier de la Ménude (1891-1897) ; échange de terrains sis au hameau d'En Jaca (1838). (an XI-1897)
        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Colomiers > Biens communaux.
        Cote : 2 O 149 9
        Intitulé : Transactions immobilières. - Aliénations de communaux notamment aux lieux-dits de Viviers, Colomères, la Naspe, En Ramounet et au quartier du Fort (an XI-1855), de la forêt communale de Sauvegarde (1865-1889), de terrains sis lieu-dit Castel Viel (1883-1888), quartier de la Ménude (1891-1897) ; échange de terrains sis au hameau d'En Jaca (1838).
        Date : an XI-1897

        Présentation du contenu :

        La liasse comprend trois plans :

        Plan à joindre à l'expertise du 8 décembre 1836 relatif à quatre portions de terrains appartenant à la commune et dont la vente a été voté par le conseil municipal, Viviers, Colomères, Naspe, Ramounet. Soulignac. 8 décembre 1836. Ech. 1/100. Papier. Dim. 0,35 x 0,25 m.

        Mairie de Colomiers, extrait du plan cadastral faisant partie de la section I du village de Colomiers. 27 novembre 1883. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,30 m.

        Plan du moulon n°3 de la section I du cadastre de la commune de Colomiers sur lequel se trouve le vacant communal à aliéner. Péchou, géomètre. 19 novembre 1887. Ech. 1/1000. Coul. sur calque.

        Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 149 9 (1) - 2 O 149 9 (3)



        Sujet : forêt communale / plan / biens communaux
        Personne : Soulignac / Péchou (géomètre)
        Lieu : Les Colomères (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Naspe Séléry (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ramounet (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fort (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Castel-Viel (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Ménude (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / En Jaca (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Sauvegarde (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Colomiers (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits

        • Plan du terrain communal à vendre, [quartier du Fort]. Guillaume Soulignac, géomètre. 27 novembre 1845. Ech. 1/110. (1845)
          1 vue - Plan du terrain communal à vendre, [quartier du Fort]. Guillaume Soulignac, géomètre. 27 novembre 1845. Ech. 1/110.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Plan du terrain communal à vendre, [quartier du Fort]. Guillaume Soulignac, géomètre. 27 novembre 1845. Ech. 1/110. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Colomiers > Biens communaux. > Transactions immobilières. - Aliénations de communaux notamment aux lieux-dits de Viviers, Colomères, la Naspe, En Ramounet et au quartier du Fort (an XI-1855), de la forêt communale de Sauvegarde (1865-1889), de terrains sis lieu-dit Castel Viel (1883-1888), quartier de la Ménude (1891-1897) ; échange de terrains sis au hameau d'En Jaca (1838).
          Cote : 2 O 149 9 (1)
          Intitulé : Plan du terrain communal à vendre, [quartier du Fort]. Guillaume Soulignac, géomètre. 27 novembre 1845. Ech. 1/110.
          Date : 1845

          Importance matérielle : Dim. 0,26 x 0,41 m. Papier.
          Sujet : plan / biens communaux / forêt communale / plan
          Personne : Soulignac, Guillaume (géomètre) / Soulignac / Péchou (géomètre)
          Lieu : Le Fort (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Colomiers (Haute-Garonne, France) / Les Colomères (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Naspe Séléry (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ramounet (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fort (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Castel-Viel (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Ménude (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / En Jaca (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Sauvegarde (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Forêt de Sauvegarde située dans la commune de Colomiers. Ferrié, géomètre. 8 juin 1868. Ech. 1/2000. (1868)
          1 vue - Forêt de Sauvegarde située dans la commune de Colomiers. Ferrié, géomètre. 8 juin 1868. Ech. 1/2000.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Forêt de Sauvegarde située dans la commune de Colomiers. Ferrié, géomètre. 8 juin 1868. Ech. 1/2000. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Colomiers > Biens communaux. > Transactions immobilières. - Aliénations de communaux notamment aux lieux-dits de Viviers, Colomères, la Naspe, En Ramounet et au quartier du Fort (an XI-1855), de la forêt communale de Sauvegarde (1865-1889), de terrains sis lieu-dit Castel Viel (1883-1888), quartier de la Ménude (1891-1897) ; échange de terrains sis au hameau d'En Jaca (1838).
          Cote : 2 O 149 9 (2)
          Intitulé : Forêt de Sauvegarde située dans la commune de Colomiers. Ferrié, géomètre. 8 juin 1868. Ech. 1/2000.
          Date : 1868

          Importance matérielle : Dim. 0,63 x 0,48 m. Coul. sur papier.
          Sujet : forêt / plan / biens communaux / forêt communale / plan
          Personne : Ferrié (géomètre) / Soulignac / Péchou (géomètre)
          Lieu : Sauvegarde, forêt communale de (Colomiers) / Colomiers (Haute-Garonne, France) / Les Colomères (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Naspe Séléry (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ramounet (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fort (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Castel-Viel (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Ménude (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / En Jaca (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Sauvegarde (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Plan du hameau d'En Jaca, commune de Colomiers, à l'appui de la demande de M. Bahuaud. 1er février 1838. Ech. n.d. (1838)
          1 vue - Plan du hameau d\'En Jaca, commune de Colomiers, à l\'appui de la demande de M. Bahuaud. 1er février 1838. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Plan du hameau d\'En Jaca, commune de Colomiers, à l\'appui de la demande de M. Bahuaud. 1er février 1838. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Colomiers > Biens communaux. > Transactions immobilières. - Aliénations de communaux notamment aux lieux-dits de Viviers, Colomères, la Naspe, En Ramounet et au quartier du Fort (an XI-1855), de la forêt communale de Sauvegarde (1865-1889), de terrains sis lieu-dit Castel Viel (1883-1888), quartier de la Ménude (1891-1897) ; échange de terrains sis au hameau d'En Jaca (1838).
          Cote : 2 O 149 9 (3)
          Intitulé : Plan du hameau d'En Jaca, commune de Colomiers, à l'appui de la demande de M. Bahuaud. 1er février 1838. Ech. n.d.
          Date : 1838

          Importance matérielle : Dim. 0,34 x 0,30 m. Coul. sur papier.
          Sujet : hameau / plan / biens communaux / forêt communale / plan
          Personne : Bahuaud / Soulignac / Péchou (géomètre)
          Lieu : En Jaca (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Colomiers (Haute-Garonne, France) / Les Colomères (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Naspe Séléry (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ramounet (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fort (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Castel-Viel (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Ménude (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / En Jaca (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Sauvegarde (Colomiers, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
          Type de document : Documents figurés, Photo



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