Cote : 2 O 107 9

Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, échanges de terrains sis au lieu-dit les Grangeasses et au communal de Lille (1808-1811), au quartier de la Gage (1826-1827), contigu au cimetière et rue de l'Église (1920-1921) ; aliénations de communaux sis au levant de la ville (1811), lieu-dit la Coquaire (1815-1816), dans la ville pour en affecter le produit à la réparation d'un pont (1824-1827), quartiers de la Nouvelle Gage et de la Gage pour en affecter le produit à la construction d'une fontaine (1828-1830), près de l'église (1832), lieu-dit l'Esplanade (1832-1834), quartier du Préau (1832-1834), quartiers de Gallèpe et de la Coquaire pour en affecter le produit à la construction d'un étage à la maison commune (1835-1836), hameau de Lasbourdètes (1841-1842), quartiers du Préau, de la Barre, de Laspeyres, de la Rivière (1849-1850), rive gauche de la Garonne (1871-1872) ; demande d'acquisition d'un communal sis dans la ville par un particulier, refus (1903-1904). Eau, fontaine du quartier du Préau, construction (1849-1850), puits du hameau de Lapunte, construction (1902). Exploitation des biens, plantations, entretien (1895), vente d'arbres (1925-1939).

Date : 1806-1939

Présentation du contenu :

La liasse comprend six plans :

[Commune de Carbonne, communal de la Coquaire], plan visuel. 1816. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,18 x 0,25 m.

[Commune de Carbonne, communal à aliéner sis près de l'église]. 1832. Ech. 1 cm pour 1 m. Papier. Dim. 0,22 x 0,30 m.

[Commune de Carbonne, communal à aliéner lieu-dit l'Esplanade]. 1832. Ech. 1 cm pour 1 m. Papier. Dim. 0,22 x 0,30 m.

[Commune de Carbonne, communal à aliéner quartier du Préau]. 1833. Ech. 1 cm pour 1 m. Papier. Dim. 0,22 x 0,35 m.

[Commune de Carbonne, communal à aliéner sur la rive gauche de la Garonne]. Louis Sourbayroles. 15 janvier 1872. Ech. 0,005 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,18 x 0,24 m.

Commune de Carbonne, demande par M. Rayssac d'acquérir une partie d'un terrain communal figurant sous le n°249 de la section B 11 dite de la Ville, plan de l'état des lieux. Arnaud Caubet. 28 mai 1903. Ech. 1 mm pour 1 m. Coul. sur papier. Dim. 0,32 x 0,21 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 107 9 (1) - 2 O 107 9 (2)

Sujet : biens communaux / bois / fontaine / puits / équipement collectif / plan

Personne : Sourbayroles, Louis / Rayssac / Caubet, Arnaud

Lieu : Carbonne (Haute-Garonne, France) / La Coquère (Carbonne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Gage Duos (Carbonne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Préau (Carbonne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Bourdettes (Carbonne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Barre (Carbonne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Peyrères (Carbonne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Rivière (Carbonne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Pointe (Carbonne, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Carbonne (Haute-Garonne, France)

Type de document : Documents figurés, Documents écrits