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Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Saint-Cizy (Cazères ; ancienne commune)

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  • Cazères (an X-1940)
    • Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
      • Comptabilité. - Commune de Saint-Cizy (manque 1829, 1834) (an X-1843), commune de Cazères (manque 1900, 1906-1922, 1931-1934) (an X-1940) : actif et passif, comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (an X-1940). Recette municipale, création (1885). Comptes de la commune, déclaration d'incompétence de la Cour des comptes pour statuer, renvoi devant le Conseil de préfecture (1895-1896). (an X-1940)
        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazères > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 135 1
        Intitulé : Comptabilité. - Commune de Saint-Cizy (manque 1829, 1834) (an X-1843), commune de Cazères (manque 1900, 1906-1922, 1931-1934) (an X-1940) : actif et passif, comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (an X-1940). Recette municipale, création (1885). Comptes de la commune, déclaration d'incompétence de la Cour des comptes pour statuer, renvoi devant le Conseil de préfecture (1895-1896).
        Date : an X-1940

        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Saint-Cizy (Cazères ; ancienne commune) / Saint-Cizy (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazères (Haute-Garonne, France)] / Cazères (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits



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