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  Cazeneuve-Montaut (an X-1940)

  Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale

  Cote : 2 O 134 1-6

  Intitulé : Cazeneuve-Montaut

  Date : an X-1940
  
  

  Importance matérielle : 6 liasses.

  Présentation du contenu :

  Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Aurignac. Perception : Aulon puis Aurignac (1927).

  Les communes de Cazeneuve et de Montaut fusionnent par ordonnance du 8 juin 1825

  
  
  

  Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)]

  Type de document : Documents figurés, Documents écrits

  
  
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    Biens communaux. - État des biens et revenus pour les communes de Cazeneuve et de Montaut (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation (1807), aliénations de communaux sis aux quartiers des Pirous, de Loube Artigue, Campillon, Clot de las Treinques, Miquelot, Petouin, Lasbordes, Montaut, le Castet, Font de Loup (1843-1848), d'un communal usurpé sis au village (1849), de communaux sis près du presbytère (1876), dans la section de Montaut (1890), aux quartiers du Sarracatieu, Taillade de Gabrielle et Bousquet (1899-1905), à la Coume, la Clotte et Sarracatieu (1913-1914). Exploitation des biens, coupe affouagère (1867), vente d'un ormeau (1870), amodiation de bois communaux sis aux quartiers de la Hage, Sarracatieu et Taillade de Gabrielle (1873-1875). Eau, fontaine, construction (1880-1881), puits, réparations (1921-1924). (1806-1924)

    Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut

    Cote : 2 O 134 5

    Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus pour les communes de Cazeneuve et de Montaut (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation (1807), aliénations de communaux sis aux quartiers des Pirous, de Loube Artigue, Campillon, Clot de las Treinques, Miquelot, Petouin, Lasbordes, Montaut, le Castet, Font de Loup (1843-1848), d'un communal usurpé sis au village (1849), de communaux sis près du presbytère (1876), dans la section de Montaut (1890), aux quartiers du Sarracatieu, Taillade de Gabrielle et Bousquet (1899-1905), à la Coume, la Clotte et Sarracatieu (1913-1914). Exploitation des biens, coupe affouagère (1867), vente d'un ormeau (1870), amodiation de bois communaux sis aux quartiers de la Hage, Sarracatieu et Taillade de Gabrielle (1873-1875). Eau, fontaine, construction (1880-1881), puits, réparations (1921-1924).

    Date : 1806-1924
    
    

    Présentation du contenu :

    La liasse comprend quatre plans :

    Commune de Cazeneuve, plan du n° 469 dans le village appartenant à la commune. Michel Soubiran, arpenteur géomètre. 29 juin 1849. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,20 m.

    Commune de Cazeneuve-Montaut, plan d'un terrain communal à vendre. [...], géomètre. 18 mai 1890. Ech. 0,005 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,32 m.

    Plan géométrique d'une parcelle de terrain que la commune de Cazeneuve-Montaut se propose de vendre au quartier du Sarracatieu. Laforgue. 20 juin 1899. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,28 m.

    [Commune de Cazeneuve-Montaut], plans des terrains communaux. Sarraute. 12 décembre 1913. Ech. 1/2500. Calque toilé. Dim. 0,21 x 0,55 m.

    Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 134 5 (1) - 2 O 134 5 (4)

    
    
    

    Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / fontaine / puits / équipement collectif / plan

    Personne : Soubiran (géomètre) / Laforgue / Sarraute

    Lieu : Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / La Clotte (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Coume (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ount du Loup (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Hage (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Bordes (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Loube Artigue (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Pétoubin (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Piroux (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sarracatieu (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Taillade de Gabrielle (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)]

    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    
    
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      Commune de Cazeneuve-Montaut, plan de quelques parcelles de communaux pour demander l'autorisation pour vente. [Soubiran. 13 novembre 1843]. Ech. 1/2500. ([1843])

      

      

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      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut > Biens communaux. - État des biens et revenus pour les communes de Cazeneuve et de Montaut (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation (1807), aliénations de communaux sis aux quartiers des Pirous, de Loube Artigue, Campillon, Clot de las Treinques, Miquelot, Petouin, Lasbordes, Montaut, le Castet, Font de Loup (1843-1848), d'un communal usurpé sis au village (1849), de communaux sis près du presbytère (1876), dans la section de Montaut (1890), aux quartiers du Sarracatieu, Taillade de Gabrielle et Bousquet (1899-1905), à la Coume, la Clotte et Sarracatieu (1913-1914). Exploitation des biens, coupe affouagère (1867), vente d'un ormeau (1870), amodiation de bois communaux sis aux quartiers de la Hage, Sarracatieu et Taillade de Gabrielle (1873-1875)

      Cote : 2 O 134 5 (1)

      Intitulé : Commune de Cazeneuve-Montaut, plan de quelques parcelles de communaux pour demander l'autorisation pour vente. [Soubiran. 13 novembre 1843]. Ech. 1/2500.

      Date : [1843]
      
      

      Importance matérielle : Dim. 0,46 x 0,60 m. Calque.

      Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / fontaine / puits / équipement collectif / plan

      Personne : Soubiran (géomètre) / Laforgue / Sarraute

      Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / La Clotte (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Coume (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ount du Loup (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Hage (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Bordes (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Loube Artigue (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Pétoubin (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Piroux (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sarracatieu (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Taillade de Gabrielle (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

      Type de document : Documents figurés, Photo

      
      
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      Bois communaux de Cazeneuve-Montaut. Guillaume-Victor-Célestin Couget, géomètre-expert. 12 février 1905. Ech. 1/1250. (1905)

      

      

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      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut > Biens communaux. - État des biens et revenus pour les communes de Cazeneuve et de Montaut (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation (1807), aliénations de communaux sis aux quartiers des Pirous, de Loube Artigue, Campillon, Clot de las Treinques, Miquelot, Petouin, Lasbordes, Montaut, le Castet, Font de Loup (1843-1848), d'un communal usurpé sis au village (1849), de communaux sis près du presbytère (1876), dans la section de Montaut (1890), aux quartiers du Sarracatieu, Taillade de Gabrielle et Bousquet (1899-1905), à la Coume, la Clotte et Sarracatieu (1913-1914). Exploitation des biens, coupe affouagère (1867), vente d'un ormeau (1870), amodiation de bois communaux sis aux quartiers de la Hage, Sarracatieu et Taillade de Gabrielle (1873-1875)

      Cote : 2 O 134 5 (2)

      Intitulé : Bois communaux de Cazeneuve-Montaut. Guillaume-Victor-Célestin Couget, géomètre-expert. 12 février 1905. Ech. 1/1250.

      Date : 1905
      
      

      Importance matérielle : Dim. 0,97 x 0,67 m. Coul. sur papier.

      Sujet : bois / plan / baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / fontaine / puits / équipement collectif / plan

      Personne : Couget, Guillaume-Victor-Célestin (géomètre-expert) / Soubiran (géomètre) / Laforgue / Sarraute

      Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / La Clotte (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Coume (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ount du Loup (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Hage (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Bordes (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Loube Artigue (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Pétoubin (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Piroux (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sarracatieu (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Taillade de Gabrielle (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

      Type de document : Documents figurés, Photo

      
      
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      Bois communaux de Cazeneuve-Montaut. Copie du plan de Guillaume-Victor-Célestin Couget, géomètre-expert. 1905. Ech. 1/1250. (1905)

      

      

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      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut > Biens communaux. - État des biens et revenus pour les communes de Cazeneuve et de Montaut (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation (1807), aliénations de communaux sis aux quartiers des Pirous, de Loube Artigue, Campillon, Clot de las Treinques, Miquelot, Petouin, Lasbordes, Montaut, le Castet, Font de Loup (1843-1848), d'un communal usurpé sis au village (1849), de communaux sis près du presbytère (1876), dans la section de Montaut (1890), aux quartiers du Sarracatieu, Taillade de Gabrielle et Bousquet (1899-1905), à la Coume, la Clotte et Sarracatieu (1913-1914). Exploitation des biens, coupe affouagère (1867), vente d'un ormeau (1870), amodiation de bois communaux sis aux quartiers de la Hage, Sarracatieu et Taillade de Gabrielle (1873-1875)

      Cote : 2 O 134 5 (3)

      Intitulé : Bois communaux de Cazeneuve-Montaut. Copie du plan de Guillaume-Victor-Célestin Couget, géomètre-expert. 1905. Ech. 1/1250.

      Date : 1905
      
      

      Importance matérielle : Dim. 0,37 x 1,32 m. Calque.

      Sujet : bois / plan / baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / fontaine / puits / équipement collectif / plan

      Personne : Couget, Guillaume-Victor-Célestin (géomètre-expert) / Soubiran (géomètre) / Laforgue / Sarraute

      Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / La Clotte (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Coume (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ount du Loup (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Hage (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Bordes (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Loube Artigue (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Pétoubin (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Piroux (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sarracatieu (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Taillade de Gabrielle (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

      Type de document : Documents figurés, Photo

      
      
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      Commune de Cazeneuve, plan de trois parcelles du bois communal divisé par lots. Soubiran. 20 janvier 1873. Ech. 1/2000. (1873)

      

      

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      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut > Biens communaux. - État des biens et revenus pour les communes de Cazeneuve et de Montaut (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation (1807), aliénations de communaux sis aux quartiers des Pirous, de Loube Artigue, Campillon, Clot de las Treinques, Miquelot, Petouin, Lasbordes, Montaut, le Castet, Font de Loup (1843-1848), d'un communal usurpé sis au village (1849), de communaux sis près du presbytère (1876), dans la section de Montaut (1890), aux quartiers du Sarracatieu, Taillade de Gabrielle et Bousquet (1899-1905), à la Coume, la Clotte et Sarracatieu (1913-1914). Exploitation des biens, coupe affouagère (1867), vente d'un ormeau (1870), amodiation de bois communaux sis aux quartiers de la Hage, Sarracatieu et Taillade de Gabrielle (1873-1875)

      Cote : 2 O 134 5 (4)

      Intitulé : Commune de Cazeneuve, plan de trois parcelles du bois communal divisé par lots. Soubiran. 20 janvier 1873. Ech. 1/2000.

      Date : 1873
      
      

      Importance matérielle : Dim. 0,43 x 0,55 m. Calque.

      Sujet : bois / plan / baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / fontaine / puits / équipement collectif / plan

      Personne : Soubiran / Soubiran (géomètre) / Laforgue / Sarraute

      Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / La Clotte (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Coume (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ount du Loup (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Hage (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Bordes (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Loube Artigue (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Pétoubin (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Piroux (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sarracatieu (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Taillade de Gabrielle (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

      Type de document : Documents figurés, Photo