Communes en B, dossiers d'administration communale
Critère(s) de recherche: octroi
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Biens communaux. - Transactions immobilières, échanges de terrains sur l'allée des Bains (1827-1838), près du Bosquet des Thermes (1892-1893), en vue de l'agrandissement du parc des Quinconces (1902-1903), rue d'Espagne (1908), sections de Saurel et de Bagnartigue (1908), quartier du Foirail pour l'élargissement de la rue de l'Abattoir (1914), quartier du Batan dit du Château d'Eau contre une servitude de passage pour l'établissement d'un canal en buses (1915) ; acquisitions des montagnes et pâturages dits du Pesson, Courrau du Laouech, Sajust, la Glère, Sacroux et d'Esbas (1830), de terrains pour l'agrandissement du Champ de Mars (1847-1857), l'assainissement de l'église (1854), près de l'hôtellerie de Vénasque (1856), près de l'établissement thermal (1856) 
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Cours d'eau. - Pique, travaux de défense contre les inondations notamment au pied de la digue Colomic (1837-1838), construction d'un mur de soutènement sur la rive gauche (1866), reconstruction du mur du quai place Filhol, emporté par la crue du 26 octobre 1913 (1914). Piqué, travaux d'encaissement et de canalisation (1850-1855). Canal de la Ville, construction d'un garde-fou au pont de Jouanin (1884-1887). One, réparation des murs de défense (1884-1887), rectification du lit (1899-1907). Pique et One, travaux d'aménagement des lits, acquisition de terrains (1937-1938).
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Affaires militaires. - Garde nationale, dépôt de l'armement (1845), équipement, habillement des tambours (1848). Sapeurs-pompiers, fixation des effectifs (1847-1864), réparation et acquisition de matériel (1886-1924), assurance (1890), réclamation sur le paiement des retraites (1940). Casernement de troupes, location d'immeuble (1874-1875). -
Police. - Police rurale, réglementation des pâturages, transaction avec la commune de Bossost (Espagne) touchant aux eaux et pâturages du col de Barèges (1491, copie du XIXe siècle), vaine pâture et pacages communaux (an XIII-1920), abolition de la vaine pâture (1845), cession gratuite de la montagne d?Esbas aux éleveurs de bêtes à laine (1867). Police urbaine, enlèvement des boues et immondices (1847-1924), tonneau d?arrosage (1908-1917). Police locale, abattoir, tarifs et règlement (1849-1898) ; casino, établissement (1856), tarifs et règlement (1884-1896) ; services des voitures destinées aux transports de voyageurs, tarifs et réglementation ainsi que réglementation, arrêté et tarifs concernant la commune de Toulouse (1880) ; guides, loueurs de chevaux et
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Hygiène. - Police sanitaire, établissement thermal, demande de renseignements concernant également Encausse-les-Thermes (1850) ; salubrité et hygiène, demande de renseignement sur l?état sanitaire de la ville (1888), enquête et règlementation générale (1912-1913) ; dépôt de boues et immondices (1914-1924) ; acquisition d?une arroseuse automobile (1922), d?une benne à ordures (1926).
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Transports publics. - Chemin de fer, création du " Luchon Express ", train de luxe reliant Paris à Bagnères-de-Luchon (1897-1898), chemin de fer à crémaillère de Superbagnères, transaction avec la Société des Chemins de fer et Hôtels de montagne des Pyrénées au sujet du tracé de la ligne (1910-1911).
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Charges et revenus. - Taxes et droits, droits de places, pesage et mesurage, tarifs et règlements (1827-1939), adjudications et remboursement de cautionnement (1852-1940), états des perceptions de la bascule publique (1899-1933) ; concession d'eau (1872) ; octroi, projet de création, rejet du Conseil d'Etat (1909-1910) ; droits d'abattage et d'inspection des viandes, états des perceptions (1926-1927). Frais de procès (1841-1855), de notaire (1876-1877). Emprunts (1862-1900). 1
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Administration générale. - Contentieux, litige avec la commune de Buzet au sujet des limites des communes (1831), différend concernant la mise à ferme des communaux (1835-1836), litige avec le sieur Chaissac, entrepreneur, au sujet de la construction de la halle (1839-1842), avec le sieur Bentadou, entrepreneur, concernant la construction de la mairie (1849-1853), avec la fabrique au sujet de la location d'une maison (1870), réclamation d'Henri Capgras concernant le cahier des charges des droits de places (1897), de Marie Lauzerat au sujet d'une concession funéraire (1897), d'un marchand forain concernant le prix du droit de place (1898), litige avec la Société concessionnaire de l'éclairage pour non exécution des clauses du cahier des charges (1915), réclam
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Personnel communal. - Garde-champêtre, révocations et nominations (1836-1870), état nominatif (1897) ; secrétaire de mairie, nominations (1935-1939), augmentation de traitement (1936) ; préposé des bascules publiques, nomination (1937) ; secrétaire auxiliaire, traitement (1940). Statut et organisation du travail (1937).
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Biens communaux. - Partage (1792-1848). Transaction immobilières, aliénations de terrains sis aux lieux-dits las Bourettes et la Nause (an X-an XIII), Port de Langues et chemin de Camivelles (1813), de divers communaux pour en affecter le produit à des frais de procès (1819-1822), de terrains sis au quartier des Gasques (1855-1856), au faubourg Saint-Pierre (1868), au lieu-dit las Brues et emplacement de l'ancienne maison Audu (1898-1899), entre le faubourg des Arts et le Cami-Pichou (1927) ; acquisitions de terrains dans le village notamment pour agrandir la place publique (1840-1866), au faubourg des Saules en vue de la construction d'un abattoir (1868), au lieu-dit Castellane pour servir de carrière de gravier (1899-1900). Estimation d'un communal sis à C
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Police. - Police rurale, fixation du nombre d'ovins (1822), réglementation concernant la garde des troupeaux (1848). Police locale, demande de renseignements concernant la responsabilité de la commune au sujet des dommages causés à une propriété par un vagabond (1918-1919), concernant des bâtiments menaçant ruine (1922-1925).
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Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1814, 1890, 1917, 1922, 1932-1934) (an XI-1940) ; syndicat de Blagnac : compte de gestion (1935-1940) ; contrôles des comptes de gestion du sieur Marquès (an VIII), du receveur municipal Gailhard pour l'an V et l'an VI (1828), du compte de gestion de l'exercice 1843 (1844) ; état des comptes courants avec le trésor public (1839-1840) ; budget, régularisation (1892-1893) ; recettes diverses et accidentelles (1924-1931) ; recouvrement de produits communaux à l'aide de tickets, observations (1929).
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Revenus et charges, octroi, suppression (1820) ; dépenses, frais de procès (1820-1850), paiement d'honoraires (1855), frais de sauvetages d'épaves suite à une inondation (1875), de perception (1889), d'éclairage au gaz (1890-1895), d'éclairage électrique de bâtiments communaux (1923), de confection de rôles (1930) ; taxes et droits, taxe d'abattage, tarifs et règlements (1821-1930), recettes (1893-1932), droit de pacage sur le pré de Boyer, aliénation (1875-1886), droits de pesage, tarifs (1883-1885), adjudication (1896), recettes (1899-1932), droits de place, tarifs (1884-1936), adjudications (1884-1905), perception par le garde-champêtre dans l'attente d'une nouvelle adjudication (1914), recettes (1923-1932), concessions d'eau à des particuliers, tarifs et 1
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Administration générale. - Contentieux, litiges concernant la propriété de divers îlots ou ramiers sis sur la Garonne avec la commune de Toulouse (an IX-1812), Bernard Marquet (1807-1814), divers habitants pour l'îlot de Larigné dit îlot Bourbon ou îlot d'Orléans (1812-1842), la commune de Beauzelle et le sieur Rocolle pour l'îlot dit des Quinze Sols ou Lagrama (1814-1867), divers habitants pour l'îlot de la Petite Mathe (1824-1825), la dame Bastide d'Izard pour l'île des Viandes (1846-1849), usurpations de communaux et de voies publiques (1807-1938), réclamation concernant la gestion de l'ancien maire (1817), action judiciaire contre Barthélémy Rivière pour usurpation et dégradation de communaux (1818), le sieur Boudou, boucher, au sujet du bail à ferme de
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Personnel communal. - Garde champêtre, nominations, démissions, plaintes, révocations, traitement (1836-1940), préposé à la bascule publique, traitement (1884), secrétaire de mairie, traitement, nominations, candidature (1886-1940), receveur municipal, traitement (1889), femme de service affectée aux écoles enfantines, nomination (1922), piéton de cabine téléphonique, nomination (1931), régisseur des recettes, nomination (1939) ; réattribution de tâches (1925) ; statut (1935-1936).
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Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux notamment avenue du Château et au lieu-dit l'Hermita (an IX-1834), sur la promenade du village, anciens fossés (1842-1843), au lieu-dit du Touch (1842-1843), le long du chemin des Prés (1844-1845), lieu-dit Pré Communal (1845), rue du Coin-Fermé-del-Roucou (1851-1852), de l'île des Viandes (1852-1854), lieu-dit Saint-Michel du Touch (1853-1854), partie du communal de Larigné pour l'établissement d'un moulin à eau (1854-1855), lieu-dit les Courts pour en affecter le produit à la réparation de la digue de la Petite Mathe (1855), lieux-dits de l'Étendoir et de la Bouissonade (1855-1862), près du chemin de Malart (1864-1865), aux Quinze Sols (1869-1870), près de la place de l'Église (1
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Police. - Police rurale, pâturages, constat de dégâts sur les communaux de la Petite Matte et de Larigné (an X), réglementation (an XII-1807). Police urbaine, enlèvement des boues et immondices (1889-1920). Police locale, immeubles menaçant ruine, démolition (1920-1921), demande de renseignements concernant les mesures à prendre pour l'expulsion d'un locataire résidant dans un immeuble vétuste (1935) ; fêtes, réglementation des bals publics (1921), demande d'autorisation par M. Maris d'organiser des bals dans son établissement (1921), changement de date de la fête locale (1925).
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Administration générale. - Contentieux, réclamations des époux Blajan au sujet de la contenance d'un terrain communal par eux acquis (1837), de M. Malet concernant le comblement d'un fossé (1845), de M. Hammic au sujet d'un vote du conseil municipal (1857-1858), litige avec M. Fauré, architecte à Saint-Gaudens, pour paiement de sommes dues (1868-1870), plainte de Louis Caussade, fermier des droits de place, concernant des difficultés de perception (1883-1886), poursuite contre les sieurs Manthe, Fraisse, Couzinet et la veuve Forgues pour les contraindre à détruire des bâtisses adossées aux murs de l'église (1885), réclamations de Charles Roucolle au sujet de l'adjudication du droit d'octroi (1885-1886), de M. Cadéac concernant la réparation d'un mur (1889),
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Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux notamment pour en affecter le produit à la réparation des fontaines et à la construction de la maison commune (an XI-1810), à l'acquisition d'une maison destinée à l'établissement de religieuses chargées de la direction de l'école communale (1855), à l'acquisition d'une maison destinée à l'établissement d'une école de filles, particulièrement aux quartiers de Broucaille et de la Croix Blanche (1855), de communaux sis au quartier des Illats (1857) et dans le village (1868-1925). État des biens et revenus (an XIV). Eau, fontaines, de la Côte, construction (1826), du village, mise à ferme (1867) ; viviers ou anciens fossés de la ville, échanges, acquisition, aliénation (1838-1901), mi
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Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1921-1922, 1932-1934) (an XI-1940) ; budget, inscription d'office d'un crédit pour la création d'une caisse des écoles (1905-1906). Revenus et charges, octroi, procès-verbal de remise de l'octroi à la commune par le receveur ambulant chargé du service des octrois (1815) ; taxe et droits, droits de pesage, défaut de versement du produit de la bascule publique au percepteur de Léguevin (1939). 1 -
Administration générale. - Contentieux, réclamation des sieurs Bérard, Versery et Barrué au sujet de l'assainissement de la place publique (1868-1870), poursuites contre François Sévène pour usurpation de communal (1895-1896), réclamation de divers habitants relative à la détention du sceau de la mairie par l'adjoint au maire à son domicile personnel (1906), litige concernant des droits d'usage dans la forêt de Bouconne avec copie d'un acte de 1352 [XIXe]. Contrats, location d'un immeuble pour servir d'école (1870-1876), abonnement à la SACEM (1921), assurance contre l'incendie (1929). Adoption d'un nouveau sceau communal (1929).
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Bâtiments communaux. Presbytère, projet d'aménagement d'une salle pour servir de mairie (1832), réparations (1844-1907). Église, reconstruction du clocher et restauration de la façade (1846-1854), agrandissement (1860-1869), réparations (1888-1931), horloge, acquisition chez André Nègre, horloger mécanicien à Montolieu, Aude (1933). Lavoir, construction avec abreuvoir et fontaine (1895-1901). Mairie-école, construction (1901-1905), réparation (1907) ; ancienne mairie-école, aliénation (1905). Bascule communale, installation (1925-1927).
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Administration générale. - Contentieux, réclamations concernant le mode des coupes de bois communales (1792-1923), de Matthieu Audibert, Jean-Baptiste Lagardelle et Jean-Baptiste Maguelone au sujet du rôle d'affouage (1832-1856), poursuite contre Jean Vignol pour usurpation du vivier communal (1893), réclamations d'Édouard Marquet, conseiller municipal, concernant les agissements du maire et les élections municipales du 3 mai 1896 (1896), d'Antoine Poutineau, charpentier, pour paiement de travaux effectués à l'école de filles (1899). Contrats, assurances contre l'incendie et responsabilité civile (1888-1933), abonnement à la SACEM (1919). Conseil municipal, rappel concernant l'inéligibilité d'un employé municipal aux fonctions de conseiller municipal (1935).
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Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations d'un communal sis au Padouenc (1791), de communaux usurpés sis près du vivier communal (1834), d'un patus (1938-1939). Exploitation des biens, pré de Gourgue Morte, mise à ferme (an XII), coupes affouagères, vente et traité de gré à gré (1833-1923), vente d'arbres (1920-1931). État des biens et revenus (an XIV). Eau, vivier communal, prise de possession par le receveur des Domaines (1813-1814), comblement (1835-1836) ; puits, installation d'une pompe (1907). Transaction concernant la propriété du pré de Gourgue Morte et le bois d'Aus (1828).
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Charges et revenus. - Taxes et droits, droits de places et de pesage, établissement du droit de pesage (an X-an XIII), tarifs et règlements (1850-1890), adjudications (1869-1913) ; états des recettes du droit de pesage (1891-1926), du droit de places (1922-1926), de la taxe d'inspection des viandes (1923-1933), du droit d'expédition d'actes d'état-civil (1925-1926). Octroi, tarifs et règlement (1811-1817), remise du service à la commune par le receveur ambulant des impositions indirectes (1815), suppression (1818). Frais de procès (1829-1885). Emprunts (1889-1893). 1
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Administration générale. - Contentieux, litiges concernant les droits d'usage dans la forêt de Buzet notamment avec les sieurs Amilhau et de Mortarieu (1844-1884), usurpation de communaux (1854-1919), demande de communication d'un jugement relatif aux droits de cantonnement (1928). Acquisition d'une pompe à incendie (1886), de matériel pour la fête locale (1922). Règlement de la succession d'Antoine Cassagne (1890-1892). Contrats, assurances contre le vol, les accidents, l'incendie et responsabilité civile (1890-1933) ; locations d'immeubles pour servir d'école au hameau des Luquets (1896), de bureau de postes (1896-1903) ; abonnement à la SACEM (1919-1938). Conseil municipal, nomination des divers membres des commissions (1925).
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Personnel communal. - Garde champêtre, démission (1845), état nominatif des gardes champêtres et des gardes particuliers (1845-1897), secours annuel renouvelable (1930) ; secrétaire de mairie, demande de secours (1899), nomination (1920) ; cantonnier électricien, nominations (1922-1930), traitement (1937) ; préposé surveillant aux tueries, nomination (1929-1930) ; préposé au poids public, nominations (1930-1938).
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