Imprimer cette page

Communes en B, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: plan cadastral

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Balesta (an XI-1940)
    • Cimetière. - Concessions, tarifs et règlement (1868-1869), titres (1883-1911), affectation d'une partie des sommes perçues à l'entretien des murs du cimetière (1889) ; travaux, agrandissement (1893-1896), translation et clôture (1896-1905), recrépissage des murs (1932). (1868-1932)
      • Tableau d'assemblage du plan cadastral parcellaire de la commune de Balesta. 23 janvier1895. Ech. 1/10000. (1895)
        1 vue  - Tableau d\'assemblage du plan cadastral parcellaire de la commune de Balesta. 23 janvier1895. Ech. 1/10000.- Ouvre la visionneuse
        1 vue  - Tableau d\'assemblage du plan cadastral parcellaire de la commune de Balesta. 23 janvier1895. Ech. 1/10000. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Balesta > Cimetière. - Concessions, tarifs et règlement (1868-1869), titres (1883-1911), affectation d'une partie des sommes perçues à l'entretien des murs du cimetière (1889) ; travaux, agrandissement (1893-1896), translation et clôture (1896-1905), recrépissage des murs (1932).
        Cote : 2 O 43 7 (1)
        Intitulé : Tableau d'assemblage du plan cadastral parcellaire de la commune de Balesta. 23 janvier1895. Ech. 1/10000.
        Date : 1895

        Importance matérielle : Dim. 0,43 x 0,46 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan cadastral / cimetière / concession funéraire / plan
        Personne : Larrieu / Montfort, Thomas (géomètre)
        Lieu : Balesta (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

  • Balma (an VIII-1941)
    • Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1832-1834), réclamations de M. de Méritens et Saint-André, architectes, pour paiement d'honoraires (1853-1856), de M. Gout, entrepreneur, pour paiement de sommes dues (1860-1861), de trois conseillers municipaux au sujet des réparations du presbytère de Lasbordes (1872), de Jean Barutel au sujet du curage d'un fossé (1937-1941). Contrats, locations d'immeubles pour servir de presbytère (1868-1869), d'école de filles au quartier du Rouquet (1868-1889), d'école mixte au quartier de Lasbordes (1881-1891), de logement du garde-champêtre et du cantonnier (1925-1937), de bureau de travail pour la révision du cadastre (1935) ; assurances contre l'incendie et les accidents (1891-1931) ; abonnement à la SACEM (1921). Conseil municipal, absentéisme (1936). (1832-1941)
      • Plan cadastral de la commune de Balma pour être joint au projet de construction de la nouvelle église sur l'emplacement du Rouquet. [De Méritens]. [1854]. Ech. 0/10000. ([1854])
        1 vue  - Plan cadastral de la commune de Balma pour être joint au projet de construction de la nouvelle église sur l\'emplacement du Rouquet. [De Méritens]. [1854]. Ech. 0/10000.- Ouvre la visionneuse
        1 vue  - Plan cadastral de la commune de Balma pour être joint au projet de construction de la nouvelle église sur l\'emplacement du Rouquet. [De Méritens]. [1854]. Ech. 0/10000. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Balma > Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1832-1834), réclamations de M. de Méritens et Saint-André, architectes, pour paiement d'honoraires (1853-1856), de M. Gout, entrepreneur, pour paiement de sommes dues (1860-1861), de trois conseillers municipaux au sujet des réparations du presbytère de Lasbordes (1872), de Jean Barutel au sujet du curage d'un fossé (1937-1941). Contrats, locations d'immeubles pour servir de presbytère (1868-1869), d'école de filles au quartier du Rouquet (1868-1889), d'école mixte au quartier de Lasbordes (1881-1891), de logement du garde-champêtre et du cantonnier (1925-1937), de bureau de travail pour la révision du cadastre (1935) ; assurances contre l'incendie et les accidents (1891-1931) ; abonnement à l
        Cote : 2 O 44 2 (3)
        Intitulé : Plan cadastral de la commune de Balma pour être joint au projet de construction de la nouvelle église sur l'emplacement du Rouquet. [De Méritens]. [1854]. Ech. 0/10000.
        Date : [1854]

        Importance matérielle : Dim. 0,47 x 0,70 m. Coul. sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan cadastral / église / administration communale / conseil municipal / contentieux administratif / édifice cultuel
        Personne : Méritens, de (architecte) / Barutel, Jean / Méritens, de (architecte) / Saint-André (architecte) / Gout (entrepreneur)
        Lieu : Rouquet (Le) (Balma ; quartier et hameau) / Balma (Haute-Garonne, France) / Lasbordes (Balma, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Rouquet (Le) (Balma ; quartier et hameau)
        Type de document : Documents figurés, Photo



haut de page