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Communes en B, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Palanque, chemin de la (Boissède)

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Présentation des notices

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  • Boissède (an XI-1940)
    • Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés notamment au Padouent et au chemin de la Palanque (1838-1856), échange du chemin de la Palanque contre un terrain où était établie une tuilerie (1867-1868). Exploitation des biens, vente de vendange et de foin provenant de l'enclos du presbytère (1908). Eau, abreuvoir, réparation (1922). (1838-1922)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Boissède
      Cote : 2 O 72 4
      Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés notamment au Padouent et au chemin de la Palanque (1838-1856), échange du chemin de la Palanque contre un terrain où était établie une tuilerie (1867-1868). Exploitation des biens, vente de vendange et de foin provenant de l'enclos du presbytère (1908). Eau, abreuvoir, réparation (1922).
      Date : 1838-1922

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend trois plans :

      Plan des terrains usurpés dans la commune de Boissède. Nébout, géomètre. 10 février 1850. Ech. 0,001 p.m. Papier. Dim. 0,30 x 0,47 m.

      Plan pour servir à l'instruction de l'affaire relative aux parcelles ci-bas désignées et usurpées sur des terrains communaux de la commune de Boissède. Nébout, géomètre. 26 décembre 1851. Ech. 0,001 p.m. Papier. Dim. 0,24 x 0,31 m.

      Plan géométrique des terrains usurpés destinés pour les vendre par le conseil municipal de la commune de Boissède. Brun, instituteur. 1er août 1854. Ech. 1/1000. Papier. Dim. 0,24 x 0,38 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation ; ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 72 4 (1) - 2 O 72 4 (2)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : biens communaux / équipement collectif / plan
      Personne : Nébout (géomètre) / Brun (instituteur)
      Lieu : Boissède (Haute-Garonne, France) / Padouent, lieu-dit le (Boissède) / Palanque, chemin de la (Boissède) / Boissède (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan géométrique des terrains usurpés et autres pièces de terre communale destinés pour les vendre dans la commune de Boissède. Inchauspé, géomètre. 20 janvier 1853. Ech. 1/1000. (1853)
        1 vue - Plan géométrique des terrains usurpés et autres pièces de terre communale destinés pour les vendre dans la commune de Boissède. Inchauspé, géomètre. 20 janvier 1853. Ech. 1/1000.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan géométrique des terrains usurpés et autres pièces de terre communale destinés pour les vendre dans la commune de Boissède. Inchauspé, géomètre. 20 janvier 1853. Ech. 1/1000. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Boissède > Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés notamment au Padouent et au chemin de la Palanque (1838-1856), échange du chemin de la Palanque contre un terrain où était établie une tuilerie (1867-1868). Exploitation des biens, vente de vendange et de foin provenant de l'enclos du presbytère (1908). Eau, abreuvoir, réparation (1922).
        Cote : 2 O 72 4 (1)
        Intitulé : Plan géométrique des terrains usurpés et autres pièces de terre communale destinés pour les vendre dans la commune de Boissède. Inchauspé, géomètre. 20 janvier 1853. Ech. 1/1000.
        Date : 1853

        Importance matérielle : Dim. 0,65 x 0,69 m. Coul. sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan / biens communaux / équipement collectif / plan
        Personne : Inchauspé (géomètre) / Nébout (géomètre) / Brun (instituteur)
        Lieu : Boissède (Haute-Garonne, France) / Boissède (Haute-Garonne, France) / Padouent, lieu-dit le (Boissède) / Palanque, chemin de la (Boissède)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Boissède, chemin de la Palanque et ancienne tuilerie Fusiès, projet d'échange entre M. Fusiès et la commune. Sylvain Beyt, géomètre. 26 juin 1867. Ech. 0,001 p.m. (1867)
        1 vue - Commune de Boissède, chemin de la Palanque et ancienne tuilerie Fusiès, projet d\'échange entre M. Fusiès et la commune. Sylvain Beyt, géomètre. 26 juin 1867. Ech. 0,001 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Boissède, chemin de la Palanque et ancienne tuilerie Fusiès, projet d\'échange entre M. Fusiès et la commune. Sylvain Beyt, géomètre. 26 juin 1867. Ech. 0,001 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Boissède > Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés notamment au Padouent et au chemin de la Palanque (1838-1856), échange du chemin de la Palanque contre un terrain où était établie une tuilerie (1867-1868). Exploitation des biens, vente de vendange et de foin provenant de l'enclos du presbytère (1908). Eau, abreuvoir, réparation (1922).
        Cote : 2 O 72 4 (2)
        Intitulé : Commune de Boissède, chemin de la Palanque et ancienne tuilerie Fusiès, projet d'échange entre M. Fusiès et la commune. Sylvain Beyt, géomètre. 26 juin 1867. Ech. 0,001 p.m.
        Date : 1867

        Importance matérielle : Dim. 0,28 x 1,50 m. Coul. sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : chemin rural / plan / tuilerie / biens communaux / équipement collectif / plan
        Personne : Fusiès / Beyt, Sylvain (géomètre) / Nébout (géomètre) / Brun (instituteur)
        Lieu : Palanque, chemin de la (Boissède) / Boissède (Haute-Garonne, France) / Boissède (Haute-Garonne, France) / Padouent, lieu-dit le (Boissède) / Palanque, chemin de la (Boissède)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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