Notice descriptive
Boissède (an XI-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 72 1-6
Intitulé : Boissède
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 6 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : L'Isle-en-Dodon. Perception : L'Isle-en-Dodon.
Lieu : Boissède (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, frais de procès (1855-1856). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1886-1896). (an XI-1940)
- Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1851-1855), réclamations de Jean Cassassolles concernant le bornage de propriétés (1853), de Bertrand Dallier et François Saint-Pé au sujet de leur inscription au rôle d'affouage (1857-1859), du sieur Saint-Pé concernant un communal inculte (1879). Contrat, cession gratuite d'une salle pour servir provisoirement de mairie (1900). (1851-1900)
- Bâtiments communaux.
Église, réparations (1827-1829), reconstruction de la sacristie (1852-1854), agrandissement et restauration (1865-1869), acquisition d'un maître autel (1886-1887).
Presbytère, acquisition (1841-1858), réparations (1887-1888).
École, acquisition (1856-1859), projet de construction (1879-1882), réparations (1891-1911), agrandissement (1902-1907), construction d'un puits (1907-1908). (1827-1911) - Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux usurpés notamment au Padouent et au chemin de la Palanque (1838-1856), échange du chemin de la Palanque contre un terrain où était établie une tuilerie (1867-1868). Exploitation des biens, vente de vendange et de foin provenant de l'enclos du presbytère (1908). Eau, abreuvoir, réparation (1922). (1838-1922)
- Cimetière. - Concessions, tarifs (1891), titre (1919). Travaux, clôture, construction (1893-1894). (1891-1919)
- Police. - Police rurale, coupes affouagères, réglementation. (1897-1898)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en B, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
