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Communes en B, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Grougnaux (Bachas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Bachas (an XI-1940)
    • Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux usurpés pour en affecter le produit aux constructions de la maison commune, de l'école et à l'acquisition d'une cloche (1833-1839), de terrains sis aux quartiers de Castaing et de Grougnaux notamment pour en affecter le produit à l'acquisition d'une cloche (1842-1882) ; acquisition d'un terrain sis dans la commune de Montoulieu-Saint-Bernard pour servir de carrière (1890-1891). Exploitation des biens, mise à ferme de divers communaux (1842-1898), adjudications de coupes affouagères (1894-1902). Eau, réparation d'un puits au quartier de Mailho Blanc et construction d'un lavoir-abreuvoir (1910-1911), cession d'un puits à la commune (1921-1922). (1833-1922)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bachas
      Cote : 2 O 39 5
      Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux usurpés pour en affecter le produit aux constructions de la maison commune, de l'école et à l'acquisition d'une cloche (1833-1839), de terrains sis aux quartiers de Castaing et de Grougnaux notamment pour en affecter le produit à l'acquisition d'une cloche (1842-1882) ; acquisition d'un terrain sis dans la commune de Montoulieu-Saint-Bernard pour servir de carrière (1890-1891). Exploitation des biens, mise à ferme de divers communaux (1842-1898), adjudications de coupes affouagères (1894-1902). Eau, réparation d'un puits au quartier de Mailho Blanc et construction d'un lavoir-abreuvoir (1910-1911), cession d'un puits à la commune (1921-1922).
      Date : 1833-1922

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend trois plans :

      Commune de Bachas, plans topographiques de deux parcelles de terrain communal que cette commune veut vendre. Jean Pierre Antoine Izard, géomètre. 3 mars 1842. Ech. 1/1250. Papier. Dim. 0,21 x 0,39 m. 2 exemplaires.

      Commune de Bachas, projet d'acquisition d'une parcelle dans la commune de Montoulieu, plan des lieux, lieu-dit Lissartou. Dencausse, agent voyer. 11 avril 1890. Ech. n.d. Coul. sur calque. Dim. 0,21 x 0,31 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation ; ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 39 5 (1) - 2 O 39 5 (2)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : acquisition domaniale / aliénation domaniale / baux ruraux / biens communaux / carrière / construction / coupe de bois / hôtel de ville / lavoir / puits / équipement collectif
      Personne : Izard, Jean-Pierre-Antoine (géomètre) / Dencausse (agent-voyer)
      Lieu : Montoulieu-Saint-Bernard (Haute-Garonne, France) / Grougnaux (Bachas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mailho Blanc (Bachas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bachas (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Projet d'une maison commune à construire à Bachas, élévation, rez-de-chaussée. Laffont, architecte. 4 septembre 1833. Ech. 2 cm p.m. (1833)
        1 vue - Projet d\'une maison commune à construire à Bachas, élévation, rez-de-chaussée. Laffont, architecte. 4 septembre 1833. Ech. 2 cm p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Projet d\'une maison commune à construire à Bachas, élévation, rez-de-chaussée. Laffont, architecte. 4 septembre 1833. Ech. 2 cm p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bachas > Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux usurpés pour en affecter le produit aux constructions de la maison commune, de l'école et à l'acquisition d'une cloche (1833-1839), de terrains sis aux quartiers de Castaing et de Grougnaux notamment pour en affecter le produit à l'acquisition d'une cloche (1842-1882) ; acquisition d'un terrain sis dans la commune de Montoulieu-Saint-Bernard pour servir de carrière (1890-1891). Exploitation des biens, mise à ferme de divers communaux (1842-1898), adjudications de coupes affouagères (1894-1902). Eau, réparation d'un puits au quartier de Mailho Blanc et construction d'un lavoir-abreuvoir (1910-1911), cession d'un puits à la commune (1921-1922).
        Cote : 2 O 39 5 (1)
        Intitulé : Projet d'une maison commune à construire à Bachas, élévation, rez-de-chaussée. Laffont, architecte. 4 septembre 1833. Ech. 2 cm p.m.
        Date : 1833

        Importance matérielle : Dim. 0,47 x 0,40 m. Papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : mairie / plan d'architecture / acquisition domaniale / aliénation domaniale / baux ruraux / biens communaux / carrière / construction / coupe de bois / hôtel de ville / lavoir / puits / équipement collectif
        Personne : Laffont (architecte) / Izard, Jean-Pierre-Antoine (géomètre) / Dencausse (agent-voyer)
        Lieu : Bachas (Haute-Garonne, France) / Montoulieu-Saint-Bernard (Haute-Garonne, France) / Grougnaux (Bachas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mailho Blanc (Bachas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Plan topographique des communaux usurpés dans la commune de Bachas. Castex, géomètre. 8 novembre 1834. Ech. n.d. (1834)
        1 vue - Plan topographique des communaux usurpés dans la commune de Bachas. Castex, géomètre. 8 novembre 1834. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan topographique des communaux usurpés dans la commune de Bachas. Castex, géomètre. 8 novembre 1834. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bachas > Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de divers communaux usurpés pour en affecter le produit aux constructions de la maison commune, de l'école et à l'acquisition d'une cloche (1833-1839), de terrains sis aux quartiers de Castaing et de Grougnaux notamment pour en affecter le produit à l'acquisition d'une cloche (1842-1882) ; acquisition d'un terrain sis dans la commune de Montoulieu-Saint-Bernard pour servir de carrière (1890-1891). Exploitation des biens, mise à ferme de divers communaux (1842-1898), adjudications de coupes affouagères (1894-1902). Eau, réparation d'un puits au quartier de Mailho Blanc et construction d'un lavoir-abreuvoir (1910-1911), cession d'un puits à la commune (1921-1922).
        Cote : 2 O 39 5 (2)
        Intitulé : Plan topographique des communaux usurpés dans la commune de Bachas. Castex, géomètre. 8 novembre 1834. Ech. n.d.
        Date : 1834

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,41 m. Coul. sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : biens communaux / plan / acquisition domaniale / aliénation domaniale / baux ruraux / biens communaux / carrière / construction / coupe de bois / hôtel de ville / lavoir / puits / équipement collectif
        Personne : Castex (géomètre) / Izard, Jean-Pierre-Antoine (géomètre) / Dencausse (agent-voyer)
        Lieu : Bachas (Haute-Garonne, France) / Montoulieu-Saint-Bernard (Haute-Garonne, France) / Grougnaux (Bachas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mailho Blanc (Bachas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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