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Communes en B, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Belbèze-en-Comminges (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Belbèze-Escoulis (an X-1942)
    Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 59 1-6
    Intitulé : Belbèze-Escoulis
    Date : an X-1942

    Importance matérielle : 6 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Salies-du-Salat. Perception : Salies-du-Salat.

    Belbèze prend le nom de Belbèze-Escoulis par décret du 29 janvier 1921. Escoulis devient une commune distincte par arrêté préfectoral du 4 décembre 1952 puis Belbèze devient Belbèze-en-Comminges par décret du 26 mars 1957



    Lieu : Belbèze-en-Comminges (Haute-Garonne, France) / Escoulis (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1878, 1917, 1933-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, rente, acquisition (1895), taxes et droits, concessions d'eau, tarifs et réglements (1935). (an XI-1940)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Belbèze-Escoulis
      Cote : 2 O 59 1
      Intitulé : Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1878, 1917, 1933-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, rente, acquisition (1895), taxes et droits, concessions d'eau, tarifs et réglements (1935).
      Date : an XI-1940

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : comptabilité publique / eau potable / finances communales / finances publiques / rente
      Lieu : Belbèze-en-Comminges (Haute-Garonne, France) / Escoulis (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contrats, location d'immeubles pour servir de mairie (1848), d'écoles (1858-1893), sous-location du local des services municipaux (1925-1928) ; abonnement à la SACEM (1923-1927) ; assurance contre l'incendie (1925). Contentieux, usurpation de communaux (1864), poursuite contre Guillaume Darquier concernant des détournements de fonds communaux (1875), réclamation des fermiers communaux au sujet du cahier des charges (1888), poursuite contre certains habitants pour usage illégal des communaux (1900). (1848-1928)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Belbèze-Escoulis
      Cote : 2 O 59 2
      Intitulé : Administration générale. - Contrats, location d'immeubles pour servir de mairie (1848), d'écoles (1858-1893), sous-location du local des services municipaux (1925-1928) ; abonnement à la SACEM (1923-1927) ; assurance contre l'incendie (1925). Contentieux, usurpation de communaux (1864), poursuite contre Guillaume Darquier concernant des détournements de fonds communaux (1875), réclamation des fermiers communaux au sujet du cahier des charges (1888), poursuite contre certains habitants pour usage illégal des communaux (1900).
      Date : 1848-1928

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : administration communale / contentieux administratif
      Personne : Darquier, Guillaume
      Lieu : Belbèze-en-Comminges (Haute-Garonne, France) / Escoulis (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. Église, cloches, acquisition chez Dubois fondeur de cloches à Alan (1831-1832), refonte par Alexandre Chambon, fondeur de cloches à Châlette-sur-Loing, Loiret (1909) ; travaux, reconstruction du clocher (1843-1854), réparations ainsi qu'à l'église d'Escoulis, au presbytère et à la mairie (1920-1931). Édifices appartenant à des particuliers ou des institutions dans l'entretien desquels la commune intervient, réparations d'immeubles servant d'écoles (1858-1913). Écoles, constructions, section d'Escoulis (1869-1895), section de Belbèze (1878-1887) ; réparations (1903-1930). Maison sise dans le village, aliénation (1873-1875). Presbytère, réparation (1881). Lavoirs, Escoulis, construction (1912-1926), Belbèze, réparation (1922). (1831-1931)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Belbèze-Escoulis
      Cote : 2 O 59 3
      Intitulé : Bâtiments communaux. Église, cloches, acquisition chez Dubois fondeur de cloches à Alan (1831-1832), refonte par Alexandre Chambon, fondeur de cloches à Châlette-sur-Loing, Loiret (1909) ; travaux, reconstruction du clocher (1843-1854), réparations ainsi qu'à l'église d'Escoulis, au presbytère et à la mairie (1920-1931). Édifices appartenant à des particuliers ou des institutions dans l'entretien desquels la commune intervient, réparations d'immeubles servant d'écoles (1858-1913). Écoles, constructions, section d'Escoulis (1869-1895), section de Belbèze (1878-1887) ; réparations (1903-1930). Maison sise dans le village, aliénation (1873-1875). Presbytère, réparation (1881). Lavoirs, Escoulis, construction (1912-1926), Belbèze, réparation (1922).
      Date : 1831-1931

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un document de presse, La Montagne du 16 floréal an 92, ainsi que quatre plans :

      Village d'Escoulis. Bertrand Maubé, expert. 12 juin 1889. Ech. 1/2500. Papier. Dim. 0,27 x 0,21 m.

      Commune de Belbèze, section d'Escoulis, projet de construction d'une maison d'école primaire mixte, façades principale et latérale, coupes, plan du rez-de-chaussée et du 1er étage, village d'Escoulis. Clochard, architecte. 15 janvier 1890. Ech. 1/2500 et 0,01 p.m. Papier. Dim. 0,65 x 0,42 m. Plan annexé au devis descriptif.

      [Commune de Belbèze-Escoulis, maison à aliéner], plan du rez-de-chaussée et du 1er étage. Pugibet, expert. 9 novembre 1874. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,37 m.

      Construction d'un lavoir, commune de Belbèze, section d'Escoulis. 1926. Ech. 1/1000. Calque. Dim. 0,27 x 0,21 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation ; ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 59 3 (1) - 2 O 59 3 (3)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      4 V 8

      Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / lavoir / oeuvre d'art / presbytère / presse régionale / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / maison / plan / plan d'architecture / village
      Personne : Clochard (architecte) / Pugibet / Dubois (fondeur de cloches) / Chambon, Alexandre (fondeur de cloches) / Maubé, Bertrand
      Lieu : Alan (Haute-Garonne, France) / Châlette-sur-Loing (Loiret, France) / Loiret (France ; département) / Belbèze-en-Comminges (Haute-Garonne, France) / Escoulis (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Belbèze, plan d'ensemble, plan des lieux, [construction d'une école]. Terrade, architecte. 10 avril 1880. Ech. 1/2500 et 1/200. (1880)
        1 vue - Commune de Belbèze, plan d\'ensemble, plan des lieux, [construction d\'une école]. Terrade, architecte. 10 avril 1880. Ech. 1/2500 et 1/200.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Belbèze, plan d\'ensemble, plan des lieux, [construction d\'une école]. Terrade, architecte. 10 avril 1880. Ech. 1/2500 et 1/200. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Belbèze-Escoulis > Bâtiments communaux. Église, cloches, acquisition chez Dubois fondeur de cloches à Alan (1831-1832), refonte par Alexandre Chambon, fondeur de cloches à Châlette-sur-Loing, Loiret (1909) ; travaux, reconstruction du clocher (1843-1854), réparations ainsi qu'à l'église d'Escoulis, au presbytère et à la mairie (1920-1931). Édifices appartenant à des particuliers ou des institutions dans l'entretien desquels la commune intervient, réparations d'immeubles servant d'écoles (1858-1913). Écoles, constructions, section d'Escoulis (1869-1895), section de Belbèze (1878-1887) ; réparations (1903-1930). Maison sise dans le village, aliénation (1873-1875). Presbytère, réparation (1881). Lavoirs, Escoulis, construction (1912-1926), Belbèze, réparation (1922).
        Cote : 2 O 59 3 (1)
        Intitulé : Commune de Belbèze, plan d'ensemble, plan des lieux, [construction d'une école]. Terrade, architecte. 10 avril 1880. Ech. 1/2500 et 1/200.
        Date : 1880

        Importance matérielle : Dim. 0,54 x 0,61 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan / biens communaux / bâtiment administratif / lavoir / oeuvre d'art / presbytère / presse régionale / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / maison / plan / plan d'architecture / village
        Personne : Terrade (architecte) / Clochard (architecte) / Pugibet / Dubois (fondeur de cloches) / Chambon, Alexandre (fondeur de cloches) / Maubé, Bertrand
        Lieu : Belbèze-en-Comminges (Haute-Garonne, France) / Escoulis (Haute-Garonne, France) / Alan (Haute-Garonne, France) / Châlette-sur-Loing (Loiret, France) / Loiret (France ; département)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Belbèze, construction d'une maison d'école, élévation, coupes, plan du rez-de-chaussée et du 1er étage. Terrade, architecte. 10 avril 1880. Ech. 0,1 p.m. (1880)
        1 vue - Commune de Belbèze, construction d\'une maison d\'école, élévation, coupes, plan du rez-de-chaussée et du 1er étage. Terrade, architecte. 10 avril 1880. Ech. 0,1 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Belbèze, construction d\'une maison d\'école, élévation, coupes, plan du rez-de-chaussée et du 1er étage. Terrade, architecte. 10 avril 1880. Ech. 0,1 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Belbèze-Escoulis > Bâtiments communaux. Église, cloches, acquisition chez Dubois fondeur de cloches à Alan (1831-1832), refonte par Alexandre Chambon, fondeur de cloches à Châlette-sur-Loing, Loiret (1909) ; travaux, reconstruction du clocher (1843-1854), réparations ainsi qu'à l'église d'Escoulis, au presbytère et à la mairie (1920-1931). Édifices appartenant à des particuliers ou des institutions dans l'entretien desquels la commune intervient, réparations d'immeubles servant d'écoles (1858-1913). Écoles, constructions, section d'Escoulis (1869-1895), section de Belbèze (1878-1887) ; réparations (1903-1930). Maison sise dans le village, aliénation (1873-1875). Presbytère, réparation (1881). Lavoirs, Escoulis, construction (1912-1926), Belbèze, réparation (1922).
        Cote : 2 O 59 3 (2)
        Intitulé : Commune de Belbèze, construction d'une maison d'école, élévation, coupes, plan du rez-de-chaussée et du 1er étage. Terrade, architecte. 10 avril 1880. Ech. 0,1 p.m.
        Date : 1880

        Importance matérielle : Dim. 0,54 x 0,61 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / lavoir / oeuvre d'art / presbytère / presse régionale / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / maison / plan / plan d'architecture / village
        Personne : Terrade (architecte) / Clochard (architecte) / Pugibet / Dubois (fondeur de cloches) / Chambon, Alexandre (fondeur de cloches) / Maubé, Bertrand
        Lieu : Belbèze-en-Comminges (Haute-Garonne, France) / Escoulis (Haute-Garonne, France) / Alan (Haute-Garonne, France) / Châlette-sur-Loing (Loiret, France) / Loiret (France ; département)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Belbèze, [école], coupe en long et plan de l'estrade, bancs-tables à deux places. Terrade, architecte. 10 avril 1880. Ech. 1/10. (1880)
        1 vue - Commune de Belbèze, [école], coupe en long et plan de l\'estrade, bancs-tables à deux places. Terrade, architecte. 10 avril 1880. Ech. 1/10.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Belbèze, [école], coupe en long et plan de l\'estrade, bancs-tables à deux places. Terrade, architecte. 10 avril 1880. Ech. 1/10. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Belbèze-Escoulis > Bâtiments communaux. Église, cloches, acquisition chez Dubois fondeur de cloches à Alan (1831-1832), refonte par Alexandre Chambon, fondeur de cloches à Châlette-sur-Loing, Loiret (1909) ; travaux, reconstruction du clocher (1843-1854), réparations ainsi qu'à l'église d'Escoulis, au presbytère et à la mairie (1920-1931). Édifices appartenant à des particuliers ou des institutions dans l'entretien desquels la commune intervient, réparations d'immeubles servant d'écoles (1858-1913). Écoles, constructions, section d'Escoulis (1869-1895), section de Belbèze (1878-1887) ; réparations (1903-1930). Maison sise dans le village, aliénation (1873-1875). Presbytère, réparation (1881). Lavoirs, Escoulis, construction (1912-1926), Belbèze, réparation (1922).
        Cote : 2 O 59 3 (3)
        Intitulé : Commune de Belbèze, [école], coupe en long et plan de l'estrade, bancs-tables à deux places. Terrade, architecte. 10 avril 1880. Ech. 1/10.
        Date : 1880

        Importance matérielle : Dim. 0,54 x 0,61 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : mobilier / plan / école / biens communaux / bâtiment administratif / lavoir / oeuvre d'art / presbytère / presse régionale / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / maison / plan / plan d'architecture / village
        Personne : Terrade (architecte) / Clochard (architecte) / Pugibet / Dubois (fondeur de cloches) / Chambon, Alexandre (fondeur de cloches) / Maubé, Bertrand
        Lieu : Belbèze-en-Comminges (Haute-Garonne, France) / Escoulis (Haute-Garonne, France) / Alan (Haute-Garonne, France) / Châlette-sur-Loing (Loiret, France) / Loiret (France ; département)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, partage de communaux notamment pour la mise en valeur de terres incultes (1822-1855), mises à ferme de communaux sis aux lieux-dits Pradex, Quaychalles, Chayroux et Pulen (1886-1925), vente d'arbres (1924). Transaction immobilière, échange de terrains avec les époux Fournier de Saint-Lary pour l'établissement d'un jardin au presbytère (1840-1841). Eau, puits, construction (1900-1901). Place publique, aménagement (1931). (1806-1931)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Belbèze-Escoulis
      Cote : 2 O 59 4
      Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, partage de communaux notamment pour la mise en valeur de terres incultes (1822-1855), mises à ferme de communaux sis aux lieux-dits Pradex, Quaychalles, Chayroux et Pulen (1886-1925), vente d'arbres (1924). Transaction immobilière, échange de terrains avec les époux Fournier de Saint-Lary pour l'établissement d'un jardin au presbytère (1840-1841). Eau, puits, construction (1900-1901). Place publique, aménagement (1931).
      Date : 1806-1931

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : aménagement rural / baux ruraux / biens communaux / bois / place publique / puits / terre inculte / équipement collectif
      Personne : Fournier de Saint-Lary
      Lieu : Belbèze-en-Comminges (Haute-Garonne, France) / Belbèze-Escoulis (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Escoulis (Haute-Garonne, France)] / Chayroux (Escoulis, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Pradex (Escoulis, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pulen (Belbèze-en-Comminges, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Belbèze-en-Comminges (Haute-Garonne, France) / Escoulis (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Cimetières. - Travaux, Escoulis, translation (1885-1888). Concessions, titres (1908-1922), tarifs (1908-1926). Pompes funèbres, achat d'un corbillard (1925). (1885-1926)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Belbèze-Escoulis
      Cote : 2 O 59 5
      Intitulé : Cimetières. - Travaux, Escoulis, translation (1885-1888). Concessions, titres (1908-1922), tarifs (1908-1926). Pompes funèbres, achat d'un corbillard (1925).
      Date : 1885-1926

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Plan de la commune de Belbèze-Escoulis. 1888. Ech. 1/10000. Coul. sur papier. Dim. 0,57 x 0,63 m.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation ; il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 59 5 (1)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : cimetière / concession funéraire / pompes funèbres / plan
      Lieu : Belbèze-en-Comminges (Haute-Garonne, France) / Escoulis (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Commune de Belbèze, [plan de l'emplacement que la commune désire affecter à un cimetière pour la section d'Escoulis]. Bertrand Maubé, expert. 10 juillet 1888. Ech. 1/2500. (1888)
        1 vue - Commune de Belbèze, [plan de l\'emplacement que la commune désire affecter à un cimetière pour la section d\'Escoulis]. Bertrand Maubé, expert. 10 juillet 1888. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Belbèze, [plan de l\'emplacement que la commune désire affecter à un cimetière pour la section d\'Escoulis]. Bertrand Maubé, expert. 10 juillet 1888. Ech. 1/2500. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Belbèze-Escoulis > Cimetières. - Travaux, Escoulis, translation (1885-1888). Concessions, titres (1908-1922), tarifs (1908-1926). Pompes funèbres, achat d'un corbillard (1925).
        Cote : 2 O 59 5 (1)
        Intitulé : Commune de Belbèze, [plan de l'emplacement que la commune désire affecter à un cimetière pour la section d'Escoulis]. Bertrand Maubé, expert. 10 juillet 1888. Ech. 1/2500.
        Date : 1888

        Importance matérielle : Dim. 0,44 x 0,48 m. Calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : cimetière / plan / cimetière / concession funéraire / pompes funèbres / plan
        Personne : Maubé, Bertrand
        Lieu : Belbèze-en-Comminges (Haute-Garonne, France) / Escoulis (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Travaux publics. - Eau, acquisition de buses pour une amenée d'eau (1912) ; adduction d'eau potable (1929-1939), extension du réseau (1938-1942). (1912-1942)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Belbèze-Escoulis
      Cote : 2 O 59 6
      Intitulé : Travaux publics. - Eau, acquisition de buses pour une amenée d'eau (1912) ; adduction d'eau potable (1929-1939), extension du réseau (1938-1942).
      Date : 1912-1942

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : eau potable / réseau de distribution
      Lieu : Belbèze-en-Comminges (Haute-Garonne, France) / Escoulis (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



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