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Communes en A, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: recette fiscale

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  • Aspet (an X-1938)
    • Finances de la commune et contributions. (an X-1938)
      • Revenus et charges de la commune, taxes et droits, droits de pesage et de mesurage, établissement du poids public, tarifs et règlement, adjudication (an X-1807), droits de pesage, halage, terrage, stationnement, abattage, mise à ferme (1934-1937), droits de pesage, majoration des tarifs (1938), droits de place, suspension du bail pour raison de guerre (1939) ; rentes, viager (1896) , régularisation (1836-1868), aliénation (1874-1882), remboursement (1889), acquisitions (1916-1922) ; octroi, irrégularité et difficultés (1851-1854), mise en régie simple et nomination d'un préposé (1854), questionnaire (1870), tarifs et règlement et projet de suppression (1878-1938), adjudications (1908-1931), vérification (1910-1930). Contributions, réduction d'imposition (1892-1893). (an X-1938)
        Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aspet > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 19 2
        Intitulé : Revenus et charges de la commune, taxes et droits, droits de pesage et de mesurage, établissement du poids public, tarifs et règlement, adjudication (an X-1807), droits de pesage, halage, terrage, stationnement, abattage, mise à ferme (1934-1937), droits de pesage, majoration des tarifs (1938), droits de place, suspension du bail pour raison de guerre (1939) ; rentes, viager (1896) , régularisation (1836-1868), aliénation (1874-1882), remboursement (1889), acquisitions (1916-1922) ; octroi, irrégularité et difficultés (1851-1854), mise en régie simple et nomination d'un préposé (1854), questionnaire (1870), tarifs et règlement et projet de suppression (1878-1938), adjudications (1908-1931), vérification (1910-1930). Contributions, réduction d'imposition (1892-1893).
        Date : an X-1938

        Présentation du contenu :

        Les affiches hors-formats ont été retirées de la liasse et numérisées pour des raisons de conservation ; elles sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 19 2 (1) - 2 O 19 2 (2).



        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : droit de place / impôts locaux / octroi / poids et mesures / recette fiscale / finances communales / fiscalité
        Lieu : Aspet (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

        • Commune d'Aspet, adjudication des droits de place, de stationnement, de pesage et d'abattoir. [1925]. Soueich : Imp. P. Vaqué. ([1925])
          1 vue - Commune d\'Aspet, adjudication des droits de place, de stationnement, de pesage et d\'abattoir. [1925]. Soueich : Imp. P. Vaqué.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Commune d\'Aspet, adjudication des droits de place, de stationnement, de pesage et d\'abattoir. [1925]. Soueich : Imp. P. Vaqué. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aspet > Finances de la commune et contributions. > Revenus et charges de la commune, taxes et droits, droits de pesage et de mesurage, établissement du poids public, tarifs et règlement, adjudication (an X-1807), droits de pesage, halage, terrage, stationnement, abattage, mise à ferme (1934-1937), droits de pesage, majoration des tarifs (1938), droits de place, suspension du bail pour raison de guerre (1939) ; rentes, viager (1896) , régularisation (1836-1868), aliénation (1874-1882), remboursement (1889), acquisitions (1916-1922) ; octroi, irrégularité et difficultés (1851-1854), mise en régie simple et nomination d'un préposé (1854), questionnaire (1870), tarifs et règlement et projet de suppression (1878-1938), adjudications (1908-1931), vérification (1910-1930). Contributions, réduction d'imposition (189
          Cote : 2 O 19 2 (1)
          Intitulé : Commune d'Aspet, adjudication des droits de place, de stationnement, de pesage et d'abattoir. [1925]. Soueich : Imp. P. Vaqué.
          Date : [1925]

          Importance matérielle : Dim. 0,43 x 0,31 m. Papier, moutarde.
          Modalités d'entrée :

          Versement

          Sujet : abattoir / adjudication / affiche / droit de place / droits de circulation / impôts locaux / octroi / poids et mesures / finances communales / fiscalité / droit de place / impôts locaux / octroi / poids et mesures / recette fiscale
          Lieu : Aspet (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Documents écrits, Photo

        • Commune d'Aspet, adjudication des droits de place, de stationnement, de pesage, d'abattoir et d'octroi. [1931]. Soueich : imp. P. Vaqué. ([1931])
          1 vue - Commune d\'Aspet, adjudication des droits de place, de stationnement, de pesage, d\'abattoir et d\'octroi. [1931]. Soueich : imp. P. Vaqué.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Commune d\'Aspet, adjudication des droits de place, de stationnement, de pesage, d\'abattoir et d\'octroi. [1931]. Soueich : imp. P. Vaqué. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aspet > Finances de la commune et contributions. > Revenus et charges de la commune, taxes et droits, droits de pesage et de mesurage, établissement du poids public, tarifs et règlement, adjudication (an X-1807), droits de pesage, halage, terrage, stationnement, abattage, mise à ferme (1934-1937), droits de pesage, majoration des tarifs (1938), droits de place, suspension du bail pour raison de guerre (1939) ; rentes, viager (1896) , régularisation (1836-1868), aliénation (1874-1882), remboursement (1889), acquisitions (1916-1922) ; octroi, irrégularité et difficultés (1851-1854), mise en régie simple et nomination d'un préposé (1854), questionnaire (1870), tarifs et règlement et projet de suppression (1878-1938), adjudications (1908-1931), vérification (1910-1930). Contributions, réduction d'imposition (189
          Cote : 2 O 19 2 (2)
          Intitulé : Commune d'Aspet, adjudication des droits de place, de stationnement, de pesage, d'abattoir et d'octroi. [1931]. Soueich : imp. P. Vaqué.
          Date : [1931]

          Importance matérielle : Dim. 0,43 x 0,31 m. Papier, rose.
          Modalités d'entrée :

          Versement

          Sujet : abattoir / adjudication / affiche / droit de place / droits de circulation / impôts locaux / octroi / poids et mesures / finances communales / fiscalité / droit de place / impôts locaux / octroi / poids et mesures / recette fiscale
          Lieu : Aspet (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Documents écrits, Photo



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