Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Communes en A, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Aureville (Haute-Garonne, France)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Aureville (an IX-1940)
    Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 24 1-8
    Intitulé : Aureville
    Date : an IX-1940

    Importance matérielle : 8 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Toulouse. Canton : Auterive puis Castanet-Tolosan (an VIII). Perception : Pechbusque puis Toulouse Banlieue Est (entre 1932-1934).



    Modalités d'entrée :

    Versement

    Lieu : Aureville (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions. (an IX-1940)
      Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aureville
      Cote : 2 O 24 1-3
      Intitulé : Finances de la commune et contributions.
      Date : an IX-1940

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Aureville (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1814, 1867, 1890, 1921-1922, 1932-1934). (An IX - 1940)
        Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aureville > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 24 1-2
        Intitulé : Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1814, 1867, 1890, 1921-1922, 1932-1934).
        Date : An IX - 1940

        Importance matérielle : 2 liasses.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Aureville (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

        • an IX-1853 (an IX - 1853)
          Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aureville > Finances de la commune et contributions. > Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1814, 1867, 1890, 1921-1922, 1932-1934).
          Cote : 2 O 24 1
          Intitulé : an IX-1853
          Date : an IX - 1853

          Modalités d'entrée :

          Versement

          Sujet : finances communales / fiscalité / comptabilité publique
          Lieu : Aureville (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits

        • 1854-1940 (1854-1940)
          Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aureville > Finances de la commune et contributions. > Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1814, 1867, 1890, 1921-1922, 1932-1934).
          Cote : 2 O 24 2
          Intitulé : 1854-1940
          Date : 1854-1940

          Modalités d'entrée :

          Versement

          Sujet : finances communales / fiscalité / comptabilité publique
          Lieu : Aureville (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits

      • Charges et revenus, frais de procès (1836-1857), remboursement par la commune d'un reliquat existant sur les revenus de biens de Villatte (1902). Comptabilité, non approbation du budget par une partie du conseil municipal (1845). Contribution, imposition extraordinaire pour paiement de travaux à l'église (1855). (1836-1902)
        Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aureville > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 24 3
        Intitulé : Charges et revenus, frais de procès (1836-1857), remboursement par la commune d'un reliquat existant sur les revenus de biens de Villatte (1902). Comptabilité, non approbation du budget par une partie du conseil municipal (1845). Contribution, imposition extraordinaire pour paiement de travaux à l'église (1855).
        Date : 1836-1902

        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : dépense de fonctionnement / exploitation agricole / église / finances communales / fiscalité
        Lieu : Aureville (Haute-Garonne, France) -- Métairie de Villatte / Aureville (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, concernant la propriété d'un terrain situé près de l'église et du château contre le sieur Bascou (1849-1868), la propriété du terrain dit la Fontasse contre Alfred Ducassé (1873). Contrats, abonnement à la SACEM (1920). (1849-1920)
      Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aureville
      Cote : 2 O 24 4
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, concernant la propriété d'un terrain situé près de l'église et du château contre le sieur Bascou (1849-1868), la propriété du terrain dit la Fontasse contre Alfred Ducassé (1873). Contrats, abonnement à la SACEM (1920).
      Date : 1849-1920

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : administration générale / biens communaux / contentieux administratif / propriété intellectuelle
      Personne : Bascou / Ducassé, Alfred
      Lieu : La Fontasse (Aureville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Aureville (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Personnel communal. - Gardes-champêtres, nominations, plaintes, suspension de fonctions, révocations, traitement (1860-1881) ; nominations, fossoyeur (1936), secrétaires de mairie (1936-1940), régisseur des recettes (1939), tambour afficheur (1939). (1860-1940)
      Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aureville
      Cote : 2 O 24 5
      Intitulé : Personnel communal. - Gardes-champêtres, nominations, plaintes, suspension de fonctions, révocations, traitement (1860-1881) ; nominations, fossoyeur (1936), secrétaires de mairie (1936-1940), régisseur des recettes (1939), tambour afficheur (1939).
      Date : 1860-1940

      Présentation du contenu :

      À noter : le garde-champêtre d'Aureville exerce également ses fonctions sur les communes de Rebigue et de Lacroix-Falgarde.



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : garde particulier / personnel / rémunération
      Lieu : Lacroix-Falgarde (Haute-Garonne, France) / Rebigue (Haute-Garonne, France) / Aureville (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux.
      Presbytère, projet d'acquisition (1810-1834), de construction (1819-1820), aménagement d'une salle pour la tenue des réunions du Conseil municipal (1876), réparations (1893-1900).
      Église, exhaussement et reconstruction de la toiture et d'un mur (1844-1860), construction du clocher (1859).
      École-mairie, travaux, construction (1876-1889), réparations ainsi qu'au logement de l'instituteur (1892-1909), réparation des murs (1915), de la toiture et des cabinets d'aisance et travaux au presbytère (1930-1932), construction d'un hangar (1912-1913), d'un préau (1935-1936) ; mobilier, remplacement d'un poêle (1931-1932).
      Lavoir, construction sur la place publique (1891).
      Métairie Villatte, dépendant du bureau de bienfaisance, construction de porchères (1913).       (1810-1936)
      Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aureville
      Cote : 2 O 24 6
      Intitulé : Bâtiments communaux.
      Presbytère, projet d'acquisition (1810-1834), de construction (1819-1820), aménagement d'une salle pour la tenue des réunions du Conseil municipal (1876), réparations (1893-1900).
      Église, exhaussement et reconstruction de la toiture et d'un mur (1844-1860), construction du clocher (1859).
      École-mairie, travaux, construction (1876-1889), réparations ainsi qu'au logement de l'instituteur (1892-1909), réparation des murs (1915), de la toiture et des cabinets d'aisance et travaux au presbytère (1930-1932), construction d'un hangar (1912-1913), d'un préau (1935-1936) ; mobilier, remplacement d'un poêle (1931-1932).
      Lavoir, construction sur la place publique (1891).
      Métairie Villatte, dépendant du bureau de bienfaisance, construction de porchères (1913).
      Date : 1810-1936

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend quatre plans :

      Commune d'Aureville, projet d'appropriation d'une salle de mairie à prendre dans le galetas du presbytère, plan de la salle au niveau du plancher, élévation, coupe. Rozies. 27 mai 1876. Ech. 0,01 p.m. Papier. Dim. 0,24 x 0,36 m.

      Commune d'Aureville, restauration du presbytère, plan en élévation. [1894]. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,19 m.

      Plan des travaux exécutés à l'église d'Aureville. Dominique Izard, surveillant des travaux de l'église. 5 janvier 1854. Ech. 1cm pour 1 m. Coul. sur papier. Dim. 0,32 x 0,24 m.

      Commune d'Aureville, maison d'école, plan général. Esquié, architecte. 19 décembre 1876. Ech. n.d. Calque collé sur papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation ; ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 24 6 (1) - 2 O 24 6 (3)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : biens communaux / exploitation agricole / hôtel de ville / lavoir / mobilier / place publique / presbytère / structure communale d'aide sociale / école / édifice communal / église / élément d'architecture et d'édifice / mairie / plan d'architecture
      Personne : Roziès / Esquié (architecte) / Izard, Dominique
      Lieu : Aureville (Haute-Garonne, France) -- Métairie de Villatte / Aureville (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune d'Aureville, restauration au presbytère, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. [Jean Dulac, entrepreneur]. 1893. Ech. 0,01 p.m. (1893)
        1 vue - Commune d\'Aureville, restauration au presbytère, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. [Jean Dulac, entrepreneur]. 1893. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune d\'Aureville, restauration au presbytère, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. [Jean Dulac, entrepreneur]. 1893. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aureville > Bâtiments communaux. Presbytère, projet d'acquisition (1810-1834), de construction (1819-1820), aménagement d'une salle pour la tenue des réunions du Conseil municipal (1876), réparations (1893-1900). Église, exhaussement et reconstruction de la toiture et d'un mur (1844-1860), construction du clocher (1859). École-mairie, travaux, construction (1876-1889), réparations ainsi qu'au logement de l'instituteur (1892-1909), réparation des murs (1915), de la toiture et des cabinets d'aisance et travaux au presbytère (1930-1932), construction d'un hangar (1912-1913), d'un préau (1935-1936) ; mobilier, remplacement d'un poêle (1931-1932). Lavoir, construction sur la place publique (1891). Métairie Villatte, dépendant du bureau de bienfaisance, construction de p
        Cote : 2 O 24 6 (1)
        Intitulé : Commune d'Aureville, restauration au presbytère, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. [Jean Dulac, entrepreneur]. 1893. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1893

        Importance matérielle : Dim. 0,32 x 0,44 m. Papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan d'architecture / presbytère / biens communaux / exploitation agricole / hôtel de ville / lavoir / mobilier / place publique / presbytère / structure communale d'aide sociale / école / édifice communal / église / élément d'architecture et d'édifice / mairie / plan d'architecture
        Personne : Roziès / Esquié (architecte) / Izard, Dominique
        Lieu : Aureville (Haute-Garonne, France) / Aureville (Haute-Garonne, France) -- Métairie de Villatte
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune d'Aureville, mairie avec maison d'école pour les enfants des deux sexes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, façade, coupe. Esquié, architecte. 19 décembre 1876. Ech. 0,01 p.m. (1876)
        1 vue - Commune d\'Aureville, mairie avec maison d\'école pour les enfants des deux sexes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, façade, coupe. Esquié, architecte. 19 décembre 1876. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune d\'Aureville, mairie avec maison d\'école pour les enfants des deux sexes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, façade, coupe. Esquié, architecte. 19 décembre 1876. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aureville > Bâtiments communaux. Presbytère, projet d'acquisition (1810-1834), de construction (1819-1820), aménagement d'une salle pour la tenue des réunions du Conseil municipal (1876), réparations (1893-1900). Église, exhaussement et reconstruction de la toiture et d'un mur (1844-1860), construction du clocher (1859). École-mairie, travaux, construction (1876-1889), réparations ainsi qu'au logement de l'instituteur (1892-1909), réparation des murs (1915), de la toiture et des cabinets d'aisance et travaux au presbytère (1930-1932), construction d'un hangar (1912-1913), d'un préau (1935-1936) ; mobilier, remplacement d'un poêle (1931-1932). Lavoir, construction sur la place publique (1891). Métairie Villatte, dépendant du bureau de bienfaisance, construction de p
        Cote : 2 O 24 6 (2)
        Intitulé : Commune d'Aureville, mairie avec maison d'école pour les enfants des deux sexes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, façade, coupe. Esquié, architecte. 19 décembre 1876. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1876

        Importance matérielle : Dim. 0,35 x 0,45 m. Coul. sur calque collé sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : mairie / plan d'architecture / école / biens communaux / exploitation agricole / hôtel de ville / lavoir / mobilier / place publique / presbytère / structure communale d'aide sociale / école / édifice communal / église / élément d'architecture et d'édifice / mairie / plan d'architecture
        Personne : Esquié (architecte) / Roziès / Esquié (architecte) / Izard, Dominique
        Lieu : Aureville (Haute-Garonne, France) / Aureville (Haute-Garonne, France) -- Métairie de Villatte
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits, Photo

      • Commune d'Aureville, école pour les enfants des deux sexes, projet d'agrandissement, construction de deux annexes. Esquié, architecte. 5 mai 1879. Ech. 0,01 p.m. (1879)
        1 vue - Commune d\'Aureville, école pour les enfants des deux sexes, projet d\'agrandissement, construction de deux annexes. Esquié, architecte. 5 mai 1879. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune d\'Aureville, école pour les enfants des deux sexes, projet d\'agrandissement, construction de deux annexes. Esquié, architecte. 5 mai 1879. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aureville > Bâtiments communaux. Presbytère, projet d'acquisition (1810-1834), de construction (1819-1820), aménagement d'une salle pour la tenue des réunions du Conseil municipal (1876), réparations (1893-1900). Église, exhaussement et reconstruction de la toiture et d'un mur (1844-1860), construction du clocher (1859). École-mairie, travaux, construction (1876-1889), réparations ainsi qu'au logement de l'instituteur (1892-1909), réparation des murs (1915), de la toiture et des cabinets d'aisance et travaux au presbytère (1930-1932), construction d'un hangar (1912-1913), d'un préau (1935-1936) ; mobilier, remplacement d'un poêle (1931-1932). Lavoir, construction sur la place publique (1891). Métairie Villatte, dépendant du bureau de bienfaisance, construction de p
        Cote : 2 O 24 6 (3)
        Intitulé : Commune d'Aureville, école pour les enfants des deux sexes, projet d'agrandissement, construction de deux annexes. Esquié, architecte. 5 mai 1879. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1879

        Importance matérielle : Dim. 0,41 x 0,24 m. Coul. sur calque collé sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / exploitation agricole / hôtel de ville / lavoir / mobilier / place publique / presbytère / structure communale d'aide sociale / école / édifice communal / église / élément d'architecture et d'édifice / mairie / plan d'architecture
        Personne : Esquié (architecte) / Roziès / Esquié (architecte) / Izard, Dominique
        Lieu : Aureville (Haute-Garonne, France) / Aureville (Haute-Garonne, France) -- Métairie de Villatte
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux. - Exploitation des biens, vente d'arbres pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1846-1926) ; mises à ferme du communal de la Place (1846-1847), des communaux de la Rivière et la Garenne (1847-1848), communal de la Cure (1861-1888). Transactions immobilières, aliénations des communaux de la Rivière et la Garenne (1853-1854), d'un terrain sis dans le village (1924-1925). (1846-1926)
      Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aureville
      Cote : 2 O 24 7
      Intitulé : Biens communaux. - Exploitation des biens, vente d'arbres pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1846-1926) ; mises à ferme du communal de la Place (1846-1847), des communaux de la Rivière et la Garenne (1847-1848), communal de la Cure (1861-1888). Transactions immobilières, aliénations des communaux de la Rivière et la Garenne (1853-1854), d'un terrain sis dans le village (1924-1925).
      Date : 1846-1926

      Présentation du contenu :

      Un plan hors-formats a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation ; il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 24 7 (1).



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / transaction immobilière / église / équipement collectif
      Lieu : La Place (Aureville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Rivière (Aureville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Garenne(Aureville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Cure (Aureville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Aureville (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Plan de deux parcelles de terre appartenant à la commune d'Aureville. D'Aubuisson, arpenteur géomètre. 15 décembre 1853. Ech. 0,02 p.m. (1853)
        1 vue - Plan de deux parcelles de terre appartenant à la commune d\'Aureville. D\'Aubuisson, arpenteur géomètre. 15 décembre 1853. Ech. 0,02 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan de deux parcelles de terre appartenant à la commune d\'Aureville. D\'Aubuisson, arpenteur géomètre. 15 décembre 1853. Ech. 0,02 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aureville > Biens communaux. - Exploitation des biens, vente d'arbres pour en affecter le produit à la réparation de l'église (1846-1926) ; mises à ferme du communal de la Place (1846-1847), des communaux de la Rivière et la Garenne (1847-1848), communal de la Cure (1861-1888). Transactions immobilières, aliénations des communaux de la Rivière et la Garenne (1853-1854), d'un terrain sis dans le village (1924-1925).
        Cote : 2 O 24 7 (1)
        Intitulé : Plan de deux parcelles de terre appartenant à la commune d'Aureville. D'Aubuisson, arpenteur géomètre. 15 décembre 1853. Ech. 0,02 p.m.
        Date : 1853

        Importance matérielle : Dim. 0,19 x 0,68 m. Coul. sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / bois / transaction immobilière / église / équipement collectif
        Personne : Aubuisson, d' (géomètre)
        Lieu : Aureville (Haute-Garonne, France) / La Place (Aureville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Rivière (Aureville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Garenne(Aureville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Cure (Aureville, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Cimetière. - État (an XI-an XII). Travaux, translation (1866-1872), clôture (1897-1898). Concessions, tarifs (1869-1870), titres (1886-1933), don d'une concession gratuite en faveur d'un soldat mort pour la France (1922). (an XI-1933)
      Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Aureville
      Cote : 2 O 24 8
      Intitulé : Cimetière. - État (an XI-an XII). Travaux, translation (1866-1872), clôture (1897-1898). Concessions, tarifs (1869-1870), titres (1886-1933), don d'une concession gratuite en faveur d'un soldat mort pour la France (1922).
      Date : an XI-1933

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend trois plans :

      Village d'Aureville, plan représentant l'emplacement du cimetière proposé. [Mascard]. [6 février 1867]. Ech. 1/2500. Papier. Dim. 0,25 x 0,19 m.

      Commune d'Aureville, construction de murs de clôture au cimetière. Destrem, architecte. 16 février 1897. Ech. 0,003 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.

      Commune d'Aureville, construction de murs de clôture au cimetière, coupes murs coté nord, sud et est. Destrem, architecte. 16 février 1897. Ech. 0,05 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : cimetière / concession funéraire / militaire / plan / plan d'architecture
      Personne : Destrem (architecte)
      Lieu : Aureville (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits



haut de page