Critère(s) de recherche: source
-
-
-
Administration générale. - Contentieux, usurpation d'un communal sis au lieu-dit la Molle (1857). Demande de pièces concernant la vente de terrains (1859-1861). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école, de logement aux instituteurs, de mairie et de maison du pâtre (1887-1899), assurance contre l'incendie (1920-1921).
-
Bâtiments communaux. Église, agrandissement (1852-1857), acquisition d'une horloge chez Louis Prost, fabriquant d'horloge à Morez, Jura (1926), réparations ainsi qu'à la mairie (1932). Presbytère, acquisition d'une maison pour agrandissement (1859-1861) ; ancien presbytère, location (1933-1934). Groupe scolaire, construction (1894-1901), réparations (1910-1931). Mairie, installation dans la maison Saint-Jean (1911-1912).
-
Biens communaux. - Partage de communaux (1838). Transactions immobilières, aliénations de vingt-cinq parcelles communales sise au lieu-dit Barrats pour en affecter le produit à l'agrandissement de l'église et à la translation du cimetière (1849-1852), de diverses parcelles pour en affecter le produit à l'agrandissement du presbytère (1859), de terrains usurpés (1864-1866), d'un terrain sis lieu-dit Sarramedan (1870-1873). Exploitation des biens, mise en valeur de terres incultes (1862-1863). Eau, fontaines, réparation (1858), établissement sur la place du village (1880).
-
-
Commune d'Arguenos, projet d'établissement des fontaines publiques, dessin des ouvrages d'art. Source de l'Oeil du Gros, captation, plan des lieux, profil en long suivant le talweg ; barrage, élévation et coupe longitudinale, coupes ; plan du barrage, du conduit d'amenée et du bassin de captage ; coupe longitudinale du conduit d'amenée et du bassin de captage ; réservoir, élévations, coupes ; plan d'un abreuvoir avec petit lavoir. Barès, architecte. 15 septembre 1907. Ech. 0,001 et 0,01. 1 -
Commune d'Arguenos, projet d'établissement des fontaines publiques, devis supplémentaire, dessins. Lavoir, plan au niveau du couronnement, élévation, coupe transversale, détail du couronnement ; excavation à combler à l'amont du barrage par des matières filtrantes, coupes. Barès, architecte. 1er février 1910. Ech. 0,01 et 0,02 p.m.
-
-
Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux, notamment celui dit de l'Ancien Canal de la Fontaine (1806-1926), de chemins publics dits du Bois (1854) et de Laourenque (1890), d'une place publique (1875) ; réclamations concernant les droits d'usages sur la montagne de Cagire (1835-1836), le legs Barès en vue de la fondation d'un hospice (1881-1890), des problèmes de voisinage (1910), le garde-champêtre (1937). Démembrement des sections de Sengouagnet, Milhas et Razecueillé, réorganisation des contributions directes (1835-1836). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école au hameau de Girosp (1887), assurances contre les incendies (1888-1926), abonnement à la SACEM (1919). Demande en nullité de donation (1901). Dispense de purge d'hy
-
Biens communaux. - Eau, fontaine de la Place, construction d'un canal d'amené (an X-1838) ; construction de bornes-fontaines, place de Peyrot (1846-1847), quartier Saint-Martin (1849-1850), place de Coudon (1861) ; réparations et amélioration des fontaines publiques (1886-1890) ; fontaine de Baléjon, déplacement (1888) ; construction d'abreuvoirs aux hameaux de Col de Traouès et d'Espeyrous avec le concours du Génie rural (1936). Transactions immobilières, aliénations, communaux divers (an XI-1807), terrains usurpés (1870), terrain quartier Dupouech (1872-1873), parcelles lieu-dit Pré Commun (1912-1913), lieu-dit Balejan (1927) ; acquisition d'un terrain sis au lieu-dit Pré Commun (1888-1889), terrain sis Es Bourdaous (1914) ; échange de terrains dans le vil
-
Cimetière. - Aspet, agrandissements (an XII-1900), clôture (1827-1831) ; Sengouagnet, translation (1830-1832) ; Girosp, translation (1833-1835) ; hameau de Gouillou, établissement (1897-1899). Concessions funéraires, tarifs (1893-1926), cession d'une concession et érection d'un monument en faveur de Armand Latour, bienfaiteur de la commune (1893-1894), titres (1893-1920), attribution du tiers du produit au bureau de bienfaisance (1896). Pompes funèbres, tarifs (1906-1907).
-
-
-
-
Deuxième extension du réseau, hameaux d'Escach et Bellevue (1929-1931), projet complémentaire (1930-1938), autre extension (1934-1935), bonification d'intérêts d'emprunts (1935-1939), cession de droits d'eau et travaux (1936) ; concessions, tarifs et règlements (1905-1929), résiliations (1908-1913).
-
-
-
Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1837, 1922, 1933-1934, 1936) ; gestion occulte du maire (1900-1901). Revenus et charges de la commune, aliénation de rentes (1864-1891) ; demande d?ouverture de crédit (1926) ; taxes et droits, droit de voirie, tarifs (1912), droit de pesage, augmentation des tarifs (1929). Impositions, rôles des fermes des communaux, états des taxes irrécouvrables (1878-1880).
-
Administration générale. - Contentieux, problème concernant la propriété d'un bâtiment attenant à l'église (1839), réclamation des habitants du hameau de Mengué concernant l'affectation de l'ancien cimetière (1844-1887), du vicaire de Mengué au sujet de son traitement (1848-1849), de M. Azéma concernant des dégâts occasionnés par des travaux communaux (1875), usurpation d'un terrain communal par l'abbé Jean Barus (1875), plainte concernant un détournement de fonds au préjudice du Trésor public (1936), non paiement de frais d'enregistrement (1939-1940). Contrats, location d'immeubles pour servir d'école au hameau de Mengué (1893-1904), de jardin à l'institutrice (1906).
-
-
Edifices cultuels, église d'Aulon, réparations ainsi qu'aux murs du cimetière (1846-1928), acquisition d'une horloge chez François Descaillaux, mécanicien à Saint-Gaudens et installation (1855-1929), reconstruction du clocher (1872-1876), refonte d'une cloche par Amans Lévêque, fondeur à Toulouse (1878-1879) ; église de Mengué, restauration du clocher et de la sacristie suite à un ouragan (1850-1851), reconstruction (1881-1888), acquisition d'une horloge chez Victor Nègre, horloger mécanicien à Montolieu (Aude) et révision de la toiture (1925-1929), réparations (1933). Presbytères, Mengué, réparation de la toiture (1860-1861) ; Aulon, assainissement, réaménagement et remaniement de la toiture (1879-1888), clôture (1884-1885). Immeuble dit de la Prison, ali 1 -
Écoles et mairie. - Ecole-mairie, construction (1856-1864), réparations ainsi qu'à l'école des filles et remplacement d'une partie du mobilier scolaire (1921-1929), construction d'un préau (1927-1928), agrandissement et transformation et travaux à l'église (1931-1933). Ecole de filles, acquisition d'un immeuble et aménagement (1879-1889). Ecole de Mengué, construction (1900-1907), réparations (1927-1932). Mobilier scolaire, renouvellement (1931).
-
-
Biens communaux. - État des propriétés et revenus de la commune (1806). Transactions immobilières, aliénation de divers communaux sis aux quartiers de Mont, de Bédialou, du Bédiau, du Fort et du Cap des Ponts (1831-1832), lieux-dits du Mont Serbé (1841-1842), la Peyrère (1858), Cap del Bosc (1861-1865), Bédialou (1872-1874), la Croix de la Peyrère (1873-1874), des Rious, Layrisse, Lucet, Taratte, la Roque, las Prades, Viala, Cap del Bosc, La Pradé, Cap des Ponts, le Peyrenc, la Garde (1877-1878), quartier des Enganadures (1880), lieux-dits les Peyres (1888), Clôt de Pène (1900-1901), place de Peyrenc (1903) ; échange de terrains pour agrandissement de la cour de l'école (1900). Exploitation des biens, mise en valeur des communaux incultes (1862) ; mise à fer
-
Cimetières. - Travaux, Aulon, translation (1830-1835), mur de clôture, construction (1835-1836) et réparation (1903), reconstruction de la toiture du porche (1904) ; Mengué, translation (1866), clôture ainsi qu'au jardin de l'instituteur (1869), réparation de la clôture (1903) ; ancien cimetière, clôture (1874), mise à ferme (1910). Concessions, tarifs (1875-1895), titres (1897-1922), transformation de concessions trentenaires en concessions, perpétuelles (1901), service des inhumations : traité de gré à gré (1910).
-