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Communes en A, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Le Pré Commun (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Arbas (an XI-1940)
    • Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de terrains lieu-dit Pré Communal (1858-1859), quartier de la Mole (1865), bois de las Costes (1873-1883) ; échange de terrains concernant le chemin communal dit de la Moulière au quartier de Gourgues (1868), la place publique (1874) ; acquisition d'un terrain sis sur le chemin de Gourgues (1898). Elagage (1879). Exploitation des biens, vente d'arbres (1926). (1858-1926)
      Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas
      Cote : 2 O 10 6
      Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de terrains lieu-dit Pré Communal (1858-1859), quartier de la Mole (1865), bois de las Costes (1873-1883) ; échange de terrains concernant le chemin communal dit de la Moulière au quartier de Gourgues (1868), la place publique (1874) ; acquisition d'un terrain sis sur le chemin de Gourgues (1898). Elagage (1879). Exploitation des biens, vente d'arbres (1926).
      Date : 1858-1926

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      [Commune d'Arbas], plan figuratif du quartier appelé de Pré Commun. 1858. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,24 x 0,36 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation ; ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 10 6 (1) - 2 O 10 6 (2)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : biens communaux / bois / place publique / transaction immobilière / équipement collectif / plan
      Lieu : Las Costes (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Moulière (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pré Commun (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Gourgues (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Mole (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Arbas (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan géométrique et figuratif représentant une partie du Pré Commun appartenant à la commune d'Arbas. Couadau, géomètre. 16 juillet 1858. Ech. 1/500. (1858)
        1 vue - Plan géométrique et figuratif représentant une partie du Pré Commun appartenant à la commune d\'Arbas. Couadau, géomètre. 16 juillet 1858. Ech. 1/500.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan géométrique et figuratif représentant une partie du Pré Commun appartenant à la commune d\'Arbas. Couadau, géomètre. 16 juillet 1858. Ech. 1/500. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas > Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de terrains lieu-dit Pré Communal (1858-1859), quartier de la Mole (1865), bois de las Costes (1873-1883) ; échange de terrains concernant le chemin communal dit de la Moulière au quartier de Gourgues (1868), la place publique (1874) ; acquisition d'un terrain sis sur le chemin de Gourgues (1898). Elagage (1879). Exploitation des biens, vente d'arbres (1926).
        Cote : 2 O 10 6 (1)
        Intitulé : Plan géométrique et figuratif représentant une partie du Pré Commun appartenant à la commune d'Arbas. Couadau, géomètre. 16 juillet 1858. Ech. 1/500.
        Date : 1858

        Importance matérielle : Dim. 0,53 x 0,40 m. Coul. sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan / biens communaux / bois / place publique / transaction immobilière / équipement collectif / plan
        Personne : Couadau (géomètre)
        Lieu : Le Pré Commun (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Arbas (Haute-Garonne, France) / Las Costes (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Moulière (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pré Commun (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Gourgues (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Mole (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Double du plan 2 O 10 6 (2).
        1 vue - Double du plan 2 O 10 6 (2).- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Double du plan 2 O 10 6 (2). (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Arbas > Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de terrains lieu-dit Pré Communal (1858-1859), quartier de la Mole (1865), bois de las Costes (1873-1883) ; échange de terrains concernant le chemin communal dit de la Moulière au quartier de Gourgues (1868), la place publique (1874) ; acquisition d'un terrain sis sur le chemin de Gourgues (1898). Elagage (1879). Exploitation des biens, vente d'arbres (1926).
        Cote : 2 O 10 6 (2)
        Intitulé : Double du plan 2 O 10 6 (2).
        Sujet : biens communaux / bois / place publique / transaction immobilière / équipement collectif / plan
        Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France) / Las Costes (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Moulière (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pré Commun (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Gourgues (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Mole (Arbas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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