Conseil d'arrondissement de Muret.- Extraits des procès-verbaux de délibérations du 5 janvier 1809 et des sessions de février et juin 1810. Etat de répartement des sommes affectées aux réparations de 4 grandes routes (mai 1812). Extrait du procès-verbal de la délibération du 26 avril 1813. Extraits des procès-verbaux de délibérations de la session d'octobre 1814.

Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. Rapport de l'agent-voyer sur un éventuel déclassement des routes départementales. Extrait de la délibération du 31 juillet 1911. Tarif de rachat de prestations en nature pour l'entretien des routes et chemins. Extraits de délibérations (1925-1926). Réponse à un voeu (1921).

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet et compte rendu de la première partie de la session de 1841 du conseil d'arrondissement publié dans le "Journal de Saint-Gaudens" du 2 août 1841 ; extrait de délibération du 19 juillet 1841 ; lettre du sous-préfet de Saint-Gaudens au préfet relative à la session de 1842 ; affaires traitées à la session de 1843 du conseil concernant en particulier la vicinalité.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet lors de la session de 1844 ; tableau des ressources annuelles pour les chemins vicinaux ; plans. Rapport imprimé du sous-préfet, lors de la session de 1845 ; affaires soumises au conseil d'arrondissement.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Voeux du conseil d'arrondissement au cours de la session de 1848.

Rapports du sous-préfet et de l'agent-voyer lors de la session de 1849. Situation des chemins vicinaux de grande communication au 30 juin 1849.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet. Rapport de l'agent-voyer sur l'état des chemins vicinaux de grande et moyenne communication de l'arrondissement. Voeux émis par le conseil d'arrondissement.

Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet (extraits pour la session de 1852). Rapport de l'agent-voyer pour la session de 1851 sur la situation des chemins vicinaux. Voeux du conseil d'arrondissement.

Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports présentés au conseil d'arrondissement, en particulier sur la situation générale des chemins vicinaux de grande communication (session de 1841). Minutes de délibérations du conseil (sessions de 1842 et 1843). Voeux émis par le conseil d'arrondissement.

Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports présentés au conseil d'arrondissement, en particulier sur la situation des chemins vicinaux. Plans. Minutes de délibérations du conseil (session de juillet 1845). Affaires soumises au conseil d'arrondissement.

Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapport du préfet au conseil d'arrondissement (session de 1848). Rapport de l'agent-voyer de l'arrondissement sur la situation des chemins vicinaux de grande communication. Minutes des procès-verbaux de délibérations de la session de septembre 1848. Affaires soumises au conseil.

Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapport de l'agent-voyer de l'arrondissement sur la situation de la voirie vicinale. Minutes des procès-verbaux de délibérations de la session de juillet 1850.

Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapport de l'agent-voyer de l'arrondissement sur la situation des chemins vicinaux en 1851. Minutes des procès-verbaux de délibérations de la session d'août 1852.

Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports de l'ingénieur ordinaire des Ponts-et-Chaussées sur l'état des routes et de la navigation en 1877 et en 1879.

Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapport pour la session de 1884 du directeur des Postes et Télégraphes, de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées concernant la situation du service ordinaire de l'arrondissement, de l'ingénieur en chef du service hydraulique du département et de l'ingénieur chargé de la navigation de la Garonne et du contrôle de l'exploitation du canal latéral à la Garonne.

Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1890 et 1891 : de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées sur la situation du service ordinaire de l'arrondissement ; de l'ingénieur chargé de la navigation de la Garonne et du contrôle de l'exploitation du canal latéral à la Garonne ; de l'ingénieur chargé du service hydraulique ; de l'inspecteur primaire de l'arrondissement sur la situation de l'enseignement primaire. Rapport du directeur des Postes et Télégraphes sur la situation du service en 1891. Minutes des procès-verbaux de délibérations des sessions de 1890 et 1891. Suite donnée aux voeux émis dans la première partie de la session de 1889.

Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1892 et 1893 : du directeur départemental des postes et télégraphes ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation de la Garonne et du contrôle de l'exploitation du canal latéral à la Garonne ; de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées chargé du service ordinaire dans l'arrondissement ; de l'ingénieur chargé du service hydraulique ; de l'inspecteur primaire de l'arrondissement sur la situation de l'enseignement primaire. Minute du procès-verbal de la délibération du 10 août 1893. Analyse des voeux émis par le conseil d'arrondissement.

Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports au conseil d'arrondissement pour la session de 1896 : de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées chargé du service ordinaire dans l'arrondissement de Toulouse ; de l'ingénieur chargé du service hydraulique ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation du Tarn ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation de la Garonne et du contrôle de l'exploitation du canal latéral à la Garonne ; du directeur départemental des Postes et Télégraphes ; de l'inspecteur primaire dans la 2ème circonscription de Toulouse. Minute du procès-verbal de la délibération du 21 septembre 1896. Suites données aux voeux émis par le conseil d'arrondissement pendant la session de 1895.

Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports de l'agent-voyer au conseil d'arrondissement pour la session de 1900. Rapports pour la session de 1902 : de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées chargé du service ordinaire dans l'arrondissement de Toulouse ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation de la Garonne ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation du Tarn ; des inspecteurs primaires sur la situation de l'enseignement primaire à Toulouse et dans la deuxième circonscription d'inspection primaire. Minutes des procès-verbaux de délibérations des 12 août et 23 septembre 1901 et des 21 juillet et 22 septembre 1902. Voeux émis par le conseil d'arrondissement. Correspondance.

Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports au conseil d'arrondissement pour la session de 1903 : de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées chargé du service hydraulique agricole dans l'arrondissement de Toulouse ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation de la Garonne ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation du Tarn ; des inspecteurs primaires sur la situation de l'enseignement primaire à Toulouse et dans la deuxième circonscription d'inspection primaire. Minute du procès-verbal de la délibération du 27 juillet 1903.

Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapport du préfet du conseil d'arrondissement sur le sous-répartement de 1905. Rapports pour les sessions de 1904 et 1905 : de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées chargé du service ordinaire dans l'arrondissement de Toulouse ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation de la Garonne (session de 1904 seulement) ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation du Tarn ; des inspecteurs primaires chargés des première et deuxième circonscriptions d'inspection primaire de Toulouse ; de l'ingénieur chargé du service hydraulique. Minutes des procès-verbaux de délibérations de la session de 1904 et du 31 juillet 1905. Correspondance.

Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1907 et 1908 : de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées chargé du service ordinaire dans l'arrondissement de Toulouse ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation du Tarn ; de l'ingénieur chargé du service de l'hydraulique agricole et du canal d'irrigation de Saint-Martory. Rapport de l'agent-voyer de l'arrondissement pour la session de 1908. Minutes de procès-verbaux de délibérations du 30 juillet 1906 ; des 8 août et 24 septembre 1907 ; des 30 juillet et 6 août 1908. Voeux émis par le conseil d'arrondissement en 1908. Répartement de l'impôt pour l'année 1908.

Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1909, 1910 et 1911 : de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées chargé du service ordinaire dans l'arrondissement de Toulouse ; de l'ingénieur chargé du service de l'hydraulique agricole et du canal d'irrigation de Saint-Martory ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation du Tarn (sessions de 1909 et 1910) ; du directeur départemental des P.T.T. (session de 1911). Minute des délibérations du 4 août 1910 et du 31 juillet 1911. Affaires soumises au conseil durant la session de 1909. Voeux émis par le conseil d'arrondissement au cours des sessions de 1910 et 1921. Minute du procès-verbal de la séance du 6 août 1926.

Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Rapport du sous-préfet au conseil d'arrondissement pour la session de 1843. Rapport sur la situation des chemins vicinaux de grande communication en 1841. Extrait de la délibération du 26 juillet 1843. Correspondance.