Conseils d'arrondissement
Critère(s) de recherche: plan
-
-
-
-
Conseil d'arrondissement de Muret.- Extraits des procès-verbaux de délibérations du 5 janvier 1809 et des sessions de février et juin 1810. Etat de répartement des sommes affectées aux réparations de 4 grandes routes (mai 1812). Extrait du procès-verbal de la délibération du 26 avril 1813. Extraits des procès-verbaux de délibérations de la session d'octobre 1814. -
Conseil d'arrondissement de Muret.- Rapports du sous-préfet. Rapport de l'agent-voyer sur un éventuel déclassement des routes départementales. Extrait de la délibération du 31 juillet 1911. Tarif de rachat de prestations en nature pour l'entretien des routes et chemins. Extraits de délibérations (1925-1926). Réponse à un voeu (1921).
-
-
Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet et procès-verbaux manuscrits des délibérations de la session d'août 1838. Extraits de délibérations de la session de juillet 1839 ; affaires soumises au conseil ; rapport du sous-préfet et extraits des délibérations de la session de juillet-août 1840.
-
Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapport du sous-préfet et compte rendu de la première partie de la session de 1841 du conseil d'arrondissement publié dans le "Journal de Saint-Gaudens" du 2 août 1841 ; extrait de délibération du 19 juillet 1841 ; lettre du sous-préfet de Saint-Gaudens au préfet relative à la session de 1842 ; affaires traitées à la session de 1843 du conseil concernant en particulier la vicinalité.
-
Conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens.- Rapports du sous-préfet. Rapport de l'agent-voyer sur le tarif de rachat des prestations (session de 1908). Procès-verbaux manuscrits des délibérations du 30 juillet 1906, du 8 août 1907 et du 6 août 1908 du conseil. Voeux émis par le conseil d'arrondissement.
-
-
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement ; session de 1807 (6 octobre-14 octobre) ; session de 1808 (janvier 1809) ; session de 1809 (février et 7 mars 1810) ; session de 1811 (août et septembre 1811) ; session extraordinaire de 1812 (27-29 mai 1812) ; session de 1813 (avril et mai 1813).
-
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement ; session de 1814 (octobre et novembre 1814) (dans le procès-verbal du 7 octobre, copie d'une délibération en date du 20 avril 1814) ; session de 1816 (juillet et août 1816) ; session de 1817 (avril et mai 1817) ; session de 1818 (juin et juillet 1818) ; session de 1819 (juillet et août 1819).
-
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports du préfet (sessions de 1833 ; 1834). Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement : session de 1827 (août et septembre 1827) ; session de 1828 (août et octobre 1828) ; session de 1829 (août et septembre 1829) ; session de 1831 (avril et mai 1831) ; session de 1832 (mai et juin 1832) ; session de 1833 (janvier et février 1833) ; session de juillet et août 1833 ; session de 1834 (juin et août 1834) ; session de 1835 (juillet et octobre 1835).
-
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement. Voeux émis par le conseil : session de 1836 (juillet et septembre 1836) ; session de 1837 (août et septembre 1837) ; session de 1838 (août et septembre 1838) ; session de 1839 (juillet et septembre 1839) ; session de 1840 (juillet et septembre 1840) ; session de 1841 (juillet et septembre 1841) ; session de 1842 (juillet et septembre 1842) ; session de 1843 (juillet et septembre 1843) ; session de 1844 (juillet et septembre 1844) ; session de 1845 (juillet et septembre 1845).
-
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapport du préfet (session de 1852). Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement : session de 1846 (juillet et octobre 1846) ; session de 1847 (juillet et septembre 1847) ; session de 1848 (septembre et octobre 1848) ; session de 1849 (août et septembre 1849) ; session de 1850 (juillet 1850) ; session de 1851 (août 1851) ; session de 1852 (août et septembre 1852) ; session de 1853 (août et septembre 1853) ; session de 1854 (juillet et septembre 1854) ; session de 1855 (juillet et septembre 1855) ; session de 1856 (juillet et septembre 1856) ; session de 1857 (juillet et septembre 1857) ; session de 1858 (juillet et septembre 1858) ; session de 1859 (juillet et septembre 1859) ; session de 186
-
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement. Voeux émis par le Conseil. Session de 1861 (juillet et septembre 1861) ; session de 1862 (juillet et septembre 1862) ; session de 1863 (juillet et septembre 1863) ; session de 1864 (juillet et septembre 1864) ; session de 1865 (juillet et septembre 1865) ; session de 1866 (juillet et septembre 1866) ; session de 1867 (août et septembre 1867) ; session de 1868 (juillet et septembre 1868) ; session de 1869 (juillet et septembre 1869) ; session de 1870 (juillet 1870) ; session de 1871 (octobre et novembre 1871) ; session de 1872 (juillet et septembre 1872) ; session extraordinaire des 7 et 8 avril 1873 ; session ordinaire de 1873 (juillet et septembre
-
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports du préfet (sessions de 1808 et 1810) et du sous-préfet délégué de l'arrondissement (sessions de 1812 et 1814). Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement : session de 1808 (janvier 1809) ; session de 1809 (février 1810) ; session de 1810 (juin 1810) ; session extraordinaire de mai 1812 ; session de 1813 ; session d'octobre 1814 ; état général des recettes et des dépenses des communes pour 1809.
-
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapport du sous-préfet délégué au conseil d'arrondissement pour la session de 1825. Extraits de délibérations de la session de mai 1823. Affaires soumises au conseil au cours de la session de 1824. Voeux émis par le conseil et suites données par le Conseil général (sessions de 1824 et 1825). Pétitions diverses.
-
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports du sous-préfet délégué de l'arrondissement au conseil pour les sessions de 1827 et 1828. Rapport de commissions. Analyse des voeux émis par le conseil d'arrondissement et suites données par le Conseil général. Etat des dépenses du fonds de non valeur de l'exercice 1826. Pétitions diverses.
-
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapport du préfet au conseil d'arrondissement (session de 1848). Rapport de l'agent-voyer de l'arrondissement sur la situation des chemins vicinaux de grande communication. Minutes des procès-verbaux de délibérations de la session de septembre 1848. Affaires soumises au conseil.
-
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapport pour la session de 1884 du directeur des Postes et Télégraphes, de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées concernant la situation du service ordinaire de l'arrondissement, de l'ingénieur en chef du service hydraulique du département et de l'ingénieur chargé de la navigation de la Garonne et du contrôle de l'exploitation du canal latéral à la Garonne.
-
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1890 et 1891 : de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées sur la situation du service ordinaire de l'arrondissement ; de l'ingénieur chargé de la navigation de la Garonne et du contrôle de l'exploitation du canal latéral à la Garonne ; de l'ingénieur chargé du service hydraulique ; de l'inspecteur primaire de l'arrondissement sur la situation de l'enseignement primaire. Rapport du directeur des Postes et Télégraphes sur la situation du service en 1891. Minutes des procès-verbaux de délibérations des sessions de 1890 et 1891. Suite donnée aux voeux émis dans la première partie de la session de 1889.
-
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1892 et 1893 : du directeur départemental des postes et télégraphes ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation de la Garonne et du contrôle de l'exploitation du canal latéral à la Garonne ; de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées chargé du service ordinaire dans l'arrondissement ; de l'ingénieur chargé du service hydraulique ; de l'inspecteur primaire de l'arrondissement sur la situation de l'enseignement primaire. Minute du procès-verbal de la délibération du 10 août 1893. Analyse des voeux émis par le conseil d'arrondissement.
-
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1894 et 1895 : de l'ingénieur chargé du service hydraulique ; de l'ingénieur chargé du service ordiniare dans l'arrondissement de Toulouse ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation de la Garonne et du contrôle de l'exploitation du canal latéral à la Garonne. Analyse des voeux émis par le conseil dans la première partie de la session de 1894 et suites données. Rapport de l'inspecteur primaire de l'arrondissement sur la situation de l'enseignement primaire au 1er mai 1894. Rapport du directeur départemental des Postes et Télégraphes pour la session de 1894. Rapport de l'ingénieur chargé du service de la navigation du Tarn pour la session de 1895. Minutes
-
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports au conseil d'arrondissement pour la session de 1896 : de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées chargé du service ordinaire dans l'arrondissement de Toulouse ; de l'ingénieur chargé du service hydraulique ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation du Tarn ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation de la Garonne et du contrôle de l'exploitation du canal latéral à la Garonne ; du directeur départemental des Postes et Télégraphes ; de l'inspecteur primaire dans la 2ème circonscription de Toulouse. Minute du procès-verbal de la délibération du 21 septembre 1896. Suites données aux voeux émis par le conseil d'arrondissement pendant la session de 1895.
-
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports de l'agent-voyer au conseil d'arrondissement pour la session de 1900. Rapports pour la session de 1902 : de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées chargé du service ordinaire dans l'arrondissement de Toulouse ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation de la Garonne ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation du Tarn ; des inspecteurs primaires sur la situation de l'enseignement primaire à Toulouse et dans la deuxième circonscription d'inspection primaire. Minutes des procès-verbaux de délibérations des 12 août et 23 septembre 1901 et des 21 juillet et 22 septembre 1902. Voeux émis par le conseil d'arrondissement. Correspondance.
-
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports au conseil d'arrondissement pour la session de 1903 : de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées chargé du service hydraulique agricole dans l'arrondissement de Toulouse ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation de la Garonne ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation du Tarn ; des inspecteurs primaires sur la situation de l'enseignement primaire à Toulouse et dans la deuxième circonscription d'inspection primaire. Minute du procès-verbal de la délibération du 27 juillet 1903.
-
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapport du préfet du conseil d'arrondissement sur le sous-répartement de 1905. Rapports pour les sessions de 1904 et 1905 : de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées chargé du service ordinaire dans l'arrondissement de Toulouse ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation de la Garonne (session de 1904 seulement) ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation du Tarn ; des inspecteurs primaires chargés des première et deuxième circonscriptions d'inspection primaire de Toulouse ; de l'ingénieur chargé du service hydraulique. Minutes des procès-verbaux de délibérations de la session de 1904 et du 31 juillet 1905. Correspondance.
-
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1907 et 1908 : de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées chargé du service ordinaire dans l'arrondissement de Toulouse ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation du Tarn ; de l'ingénieur chargé du service de l'hydraulique agricole et du canal d'irrigation de Saint-Martory. Rapport de l'agent-voyer de l'arrondissement pour la session de 1908. Minutes de procès-verbaux de délibérations du 30 juillet 1906 ; des 8 août et 24 septembre 1907 ; des 30 juillet et 6 août 1908. Voeux émis par le conseil d'arrondissement en 1908. Répartement de l'impôt pour l'année 1908.
-
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports au conseil d'arrondissement pour les sessions de 1909, 1910 et 1911 : de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées chargé du service ordinaire dans l'arrondissement de Toulouse ; de l'ingénieur chargé du service de l'hydraulique agricole et du canal d'irrigation de Saint-Martory ; de l'ingénieur chargé du service de la navigation du Tarn (sessions de 1909 et 1910) ; du directeur départemental des P.T.T. (session de 1911). Minute des délibérations du 4 août 1910 et du 31 juillet 1911. Affaires soumises au conseil durant la session de 1909. Voeux émis par le conseil d'arrondissement au cours des sessions de 1910 et 1921. Minute du procès-verbal de la séance du 6 août 1926.
-
-
-
Conseil d'arrondissement de Villefranche-de-Lauragais.- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement : sessions ordinaires de 1806, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811 ; session extraordinaire du 28 mai 1812 ; sessions ordinaires de 1813, 1814 et 1816 ; session extraordinaire du 2 décembre 1816 en vue de dresser la liste des communes sinistrées à la suite des événements de mars 1814 ; session extraordinaire du 3 mars 1817 ; sessions ordinaires de 1817, 1818, 1819, 1820, 1821, 1822, 1823.
-
-
