Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Personnel du culte catholique

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Trébons-sur-la-Grasse (Haute-Garonne, France)

2 réponses dans cet inventaire

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Gestion du personnel, affaires générales (1801/1905)
    • Dispenses du service militaire (1831-1901). Demandes de renseignements sur des ecclésiastiques (prêtres du diocèse de Toulouse appelés à des fonctions dans un autre département, prêtres étrangers, prêtres d'autres diocèses appelés à des fonctions en Haute-Garonne). Promotion à un traitement personnel de 1° classe (1895). Demandes de congé et absences non justifiées (1876-1904), demandes de congé pour se rendre en Palestine (1893-1894). Pièces justificatives (an XII-1905). (an XII-1905)
      Contexte : Personnel du culte catholique > Gestion du personnel, affaires générales
      Cote : 1 V 6
      Intitulé : Dispenses du service militaire (1831-1901). Demandes de renseignements sur des ecclésiastiques (prêtres du diocèse de Toulouse appelés à des fonctions dans un autre département, prêtres étrangers, prêtres d'autres diocèses appelés à des fonctions en Haute-Garonne). Promotion à un traitement personnel de 1° classe (1895). Demandes de congé et absences non justifiées (1876-1904), demandes de congé pour se rendre en Palestine (1893-1894). Pièces justificatives (an XII-1905).
      Date : an XII-1905

      Présentation du contenu :

      Avignonnet, avis de décès du curé (1837), (desservants de Saint-Brice et de Saint-Assiscle), délivrance de certificat de résidence (1878) ; Bellesserre, nomination d'un prêtre délégué pour l'oratoire dépendant de la succursale de Lagraulhet [Lagraulet-Saint-Nicolas] (an XII), Bouloc (concernant également Empeaux), avis de décès du desservant (1837) ; Cambernard, demande de nomination d'un desservant (1883) ; Capens, demande de nomination d'un prêtre suppléant du desservant malade (1883) ; Caraman, pétition pour la conservation du vicaire (1831) ; Castagnac, brevet de traitement d'un desservant décédé (an XIII) ; Cépet, demande de régularisation de la situation du desservant (1807) ; Couladère, demande de nomination d'un desservant (1901) ; Fousseret (Le), demande de conservation du curé (an XI) ; Garac, autorisation de cessation de fonction pour infirmité (1833) ; Gémil, demande de nomination d'un desservant (1903) ; Gensac, acte de prise de possession de l'église de Gensac et Saint-Loup, brevet de traitement et institution canonique (1807) ; Grenade, accusé de réception de la nomination d'un curé (an XI) ; Grès (Le), demande d'intervention (par le député) pour la nomination d'un desservant (1903) ; Labastide-Paumès, ordre d'établissement d'un desservant (1820) ; Lanta (paroisse Saint-Anatoly), cessation de fonction du desservant (1836) ; Mondouzil, refus du certificat de résidence (1893) ; Montgaillard-de-Salies, acte de prise de possession de l'église succursale et institution canonique (1811), acte de prise de possession de l'église succursale (1814) ; Odars, cessation de fonction du desservant (1836) ; Revel, nomination d'un pro-curé (1850-1851) ; Saint-Elix, attestation d'emploi du desservant (1818) ; Saint-Genies, avis de nomination d'un desservant (an XI) ; Saint-Jean-Lherm, réclamation de nomination d'un desservant (1824) ; Trébons-sur-la-Grasse, demande d'intervention du préfet pour la réintégration d'un prêtre déplacé par monseigneur de Clermont-Tonnerre (1832) ; Villemur-sur-Tarn, installation du curé (an XI).



      Sujet : conscription / étranger / clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
      Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Avignonet-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Bouloc (Haute-Garonne, France) / Empeaux (Haute-Garonne, France) / Bellesserre (Haute-Garonne, France) / Lagraulet-Saint-Nicolas (Haute-Garonne, France) / Cambernard (Haute-Garonne, France) / Capens (Haute-Garonne, France) / Caraman (Haute-Garonne, France) / Castagnac (Haute-Garonne, France) / Cépet (Haute-Garonne, France) / Couladère (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret (Haute-Garonne, France) / Garac (Haute-Garonne, France) / Gémil (Haute-Garonne, France) / Gensac-de-Boulogne (Haute-Garonne, France) / Saint-Loup-en-Comminges (Haute-Garonne, France) / Grenade (Haute-Garonne, France) / Le Grès (Haute-Garonne, France) / Labastide-Paumès (Haute-Garonne, France) / Lanta (Haute-Garonne, France) / Mondouzil (Haute-Garonne, France) / Montgaillard-de-Salies (Haute-Garonne, France) / Odars (Haute-Garonne, France) / Revel (Haute-Garonne, France) / Saint-Élix-le-Château (Haute-Garonne, France) / Saint-Geniès-Bellevue (Haute-Garonne, France) / Saint-Jean-Lherm (Haute-Garonne, France) / Trébons-sur-la-Grasse (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Diocèse de (Haute-Garonne, France) / Saint-Brice (Avignonet-Lauragais, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Saint-Assiscle (Avignonet-Lauragais, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Saint-Anatoly (Lanta, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits

  • Traitements et indemnités (1802/1904)
    • Prise en charge par les communes des frais de culte (traitements et indemnités) : procès-verbaux de réunion des conseils municipaux (principalement floréal an XI), correspondance administrative. (An XI-1809)
      • Communes T à V (1803/1807)
        Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Prise en charge par les communes des frais de culte (traitements et indemnités) : procès-verbaux de réunion des conseils municipaux (principalement floréal an XI), correspondance administrative.
        Cote : 1 V 23
        Intitulé : Communes T à V
        Présentation du contenu :

        Tarabel (et logement), Tournefeuille, Toutens, Trébons-sur-la-Grasse, Union (L'), Vacquiers, Vallègue, Vallesville (et commune de Le Pujolet, réunie par ordonnance royale du 26 février 1847), Varennes (Les), Vaux (Le), Venerque, Verfeil, Vernet (Le), Vieille-Toulouse, Vignaux (et traitement impayé 1807), Vigoulet (et Auzil,commune réunie à Vigoulet par ordonnance royale du 24 février 1842 ; et logement 1807), Villariès, Villaudric (et logement 1807), Villefranche-de-Lauragais (et un vicaire, an XII-1806), Villemur-sur-Tarn (et Bondigoux, Magnanac, La Magdelaine, Sayrac, Villematier an XIII), Villeneuve-les-Bouloc, Villeneuve-lès-Cugnaux, Villeneuve-Lécussan, Villenouvelle (et logement 1806).



        Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
        Lieu : Tarabel (Haute-Garonne, France) / Tournefeuille (Haute-Garonne, France) / Toutens (Haute-Garonne, France) / Trébons-sur-la-Grasse (Haute-Garonne, France) / L'Union (Haute-Garonne, France) / Vacquiers (Haute-Garonne, France) / Vallègue (Haute-Garonne, France) / Vallesvilles (Haute-Garonne, France) / Varennes (Haute-Garonne, France) / Vaux (Haute-Garonne, France) / Venerque (Haute-Garonne, France) / Verfeil (Haute-Garonne, France) / Vernet (Haute-Garonne, France) / Vieille-Toulouse (Haute-Garonne, France) / Vignaux (Haute-Garonne, France) / Vigoulet-Auzil (Haute-Garonne, France) / Villariès (Haute-Garonne, France) / Villaudric (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Bondigoux (Haute-Garonne, France) / La Magdelaine-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Villematier (Haute-Garonne, France) / Villeneuve-lès-Bouloc (Haute-Garonne, France) / Villeneuve-Tolosane (Haute-Garonne, France) / Villeneuve-Lécussan (Haute-Garonne, France) / Villenouvelle (Haute-Garonne, France) / Le Pujolet (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Vallesvilles (Haute-Garonne, France)] / Auzil (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Vigoulet-Auzil (Haute-Garonne, France)] / Magnanac (Villemur-sur-Tarn, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Sayrac (Villemur-sur-Tarn, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Villeneuve-lès-Cugnaux (Haute-Garonne, France) [aujourd'hui : Villeneuve-Tolosane (Haute-Garonne, France)] / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits



haut de page