Présentation des notices

• Communes en S

  Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V

  Intitulé : Communes en S

  
  
  • Saint-Sulpice-sur-Lèze

    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S

    Intitulé : Saint-Sulpice-sur-Lèze

    
    
    • Délibérations

      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Sulpice-sur-Lèze

      Intitulé : Délibérations

      
      
      • an VIII-1813

        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Sulpice-sur-Lèze > Délibérations

        Intitulé : an VIII-1813

        
        
        • • Lien vers la notice - nouvel onglet
          • Ajouter cette notice à votre classeur

          Commune de Saint-Sulpice-sur-Lèze. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 2 fructidor-1813, 12 août (en tête : inventaire des archives, an VIII)

          (1799/1813)

          

          

          118 vues

          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Sulpice-sur-Lèze > Délibérations > an VIII-1813

          Cote : 1 NUM AC 2196

          Intitulé :

          Commune de Saint-Sulpice-sur-Lèze. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 2 fructidor-1813, 12 août (en tête : inventaire des archives, an VIII)

          Sujet : archivistique / conseil municipal / / patrimoine écrit / administration communale / délibération / inventaire

          Lieu : Saint-Sulpice-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

          Type de document : délibération, Documents écrits