Notice descriptive
Commune de Saint-Sulpice-sur-Lèze. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 2 fructidor-1813, 12 août (en tête : inventaire des archives, an VIII)
(1799/1813)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Sulpice-sur-Lèze > Délibérations > an VIII-1813
Cote : 1 NUM AC 2196
Intitulé :
Commune de Saint-Sulpice-sur-Lèze. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 2 fructidor-1813, 12 août (en tête : inventaire des archives, an VIII)
Sujet : archivistique / conseil municipal / / patrimoine écrit / administration communale / délibération / inventaire
Lieu : Saint-Sulpice-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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