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• Communes en S

  Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V

  Intitulé : Communes en S

  
  
  • Saint-Plancard

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    Intitulé : Saint-Plancard

    
    
    • Délibérations

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      Intitulé : Délibérations

      
      
      • 1838-1857

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        Intitulé : 1838-1857

        
        
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          Commune de Saint-Plancard. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 11 mars-1857, 1er novembre. A la fin, tête-bêche : délibération sur la nomination du garde-champêtre (1844) et lettres relatives aux ventes des ressources forestières (1840-1841).

          (1838/1857)

          

          

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          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Plancard > Délibérations > 1838-1857

          Cote : 1 NUM AC 2727

          Intitulé :

          Commune de Saint-Plancard. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 11 mars-1857, 1er novembre. A la fin, tête-bêche : délibération sur la nomination du garde-champêtre (1844) et lettres relatives aux ventes des ressources forestières (1840-1841).

          Sujet : administration communale / / garde particulier / administration communale / délibération / garde particulier

          Lieu : Saint-Plancard (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montréjeau, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

          Type de document : délibération, Documents écrits