Notice descriptive
Commune de Saint-Plancard. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 11 mars-1857, 1er novembre. A la fin, tête-bêche : délibération sur la nomination du garde-champêtre (1844) et lettres relatives aux ventes des ressources forestières (1840-1841). (1838/1857)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Plancard > Délibérations > 1838-1857
Cote : 1 NUM AC 2727
Intitulé : Commune de Saint-Plancard. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 11 mars-1857, 1er novembre. A la fin, tête-bêche : délibération sur la nomination du garde-champêtre (1844) et lettres relatives aux ventes des ressources forestières (1840-1841).
Sujet : administration communale / garde particulier / administration communale / délibération / garde particulier
Lieu : Saint-Plancard (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montréjeau, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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