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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en S
        • Sainte-Foy-de-Peyrolières
            • Délibérations
                • 1687-1730

                  • Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 1 : registre de délibérations papier f° 2-307, broché parchemin. Désinfecté, 1687-1730

                     (1687/1730)
                    322 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 1 : registre de délibérations papier f° 2-307, broché parchemin. Désinfecté, 1687-1730- Ouvre la visionneuse
                    322 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 1 : registre de délibérations papier f° 2-307, broché parchemin. Désinfecté, 1687-1730 (ouvre la visionneuse)

                    322 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-de-Peyrolières > Délibérations > 1687-1730
                    Cote : 1 NUM AC 6359
                    Intitulé :

                    Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 1 : registre de délibérations papier f° 2-307, broché parchemin. Désinfecté, 1687-1730

                    Sujet : conseil municipal
                    Lieu : Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1731-1765

                    • Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 2 : registre de délibérations papier f° 1-495, broché parchemin. Désinfecté, 1731-1765, 23 novembre

                       (1731/1765)
                      525 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 2 : registre de délibérations papier f° 1-495, broché parchemin. Désinfecté, 1731-1765, 23 novembre- Ouvre la visionneuse
                      525 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 2 : registre de délibérations papier f° 1-495, broché parchemin. Désinfecté, 1731-1765, 23 novembre (ouvre la visionneuse)

                      525 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-de-Peyrolières > Délibérations > 1731-1765
                      Cote : 1 NUM AC 6360
                      Intitulé :

                      Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 2 : registre de délibérations papier f° 1-495, broché parchemin. Désinfecté, 1731-1765, 23 novembre

                      Sujet : conseil municipal
                      Lieu : Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1765-1779

                      • Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 3 : registre de délibérations non f°, relié dos décollé. Désinfecté. À réparer., 1765, 13 décembre-1779

                         (1765/1779)
                        155 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 3 : registre de délibérations non f°, relié dos décollé. Désinfecté. À réparer., 1765, 13 décembre-1779- Ouvre la visionneuse
                        155 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 3 : registre de délibérations non f°, relié dos décollé. Désinfecté. À réparer., 1765, 13 décembre-1779 (ouvre la visionneuse)

                        155 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-de-Peyrolières > Délibérations > 1765-1779
                        Cote : 1 NUM AC 6361
                        Intitulé :

                        Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 3 : registre de délibérations non f°, relié dos décollé. Désinfecté. À réparer., 1765, 13 décembre-1779

                        Sujet : conseil municipal
                        Lieu : Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1780-1789

                        • Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 4 : registre de délibérations f° 1-129, f° 123 à 127 en blanc, relié parchemin. Désinfecté, 1780-1789

                           (1780/1789)
                          142 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 4 : registre de délibérations f° 1-129, f° 123 à 127 en blanc, relié parchemin. Désinfecté, 1780-1789- Ouvre la visionneuse
                          142 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 4 : registre de délibérations f° 1-129, f° 123 à 127 en blanc, relié parchemin. Désinfecté, 1780-1789 (ouvre la visionneuse)

                          142 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-de-Peyrolières > Délibérations > 1780-1789
                          Cote : 1 NUM AC 6362
                          Intitulé :

                          Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 4 : registre de délibérations f° 1-129, f° 123 à 127 en blanc, relié parchemin. Désinfecté, 1780-1789

                          Sujet : conseil municipal
                          Lieu : Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1794-1831

                          • Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 5 : registre de délibérations relié parchemin, dos arraché. Désinfecté, an II-1831,16 septembre

                             (1794/1831)
                            180 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 5 : registre de délibérations relié parchemin, dos arraché. Désinfecté, an II-1831,16 septembre- Ouvre la visionneuse
                            180 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 5 : registre de délibérations relié parchemin, dos arraché. Désinfecté, an II-1831,16 septembre (ouvre la visionneuse)

                            180 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-de-Peyrolières > Délibérations > 1794-1831
                            Cote : 1 NUM AC 6363
                            Intitulé :

                            Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 5 : registre de délibérations relié parchemin, dos arraché. Désinfecté, an II-1831,16 septembre

                            Sujet : conseil municipal
                            Lieu : Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                          • 1831-1854

                            • Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 6 : registre de délibérations relié parchemin. Désinfecté, 1831, 9 octobre-1854, juillet

                               (1831/1854)
                              189 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 6 : registre de délibérations relié parchemin. Désinfecté, 1831, 9 octobre-1854, juillet- Ouvre la visionneuse
                              189 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 6 : registre de délibérations relié parchemin. Désinfecté, 1831, 9 octobre-1854, juillet (ouvre la visionneuse)

                              189 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-de-Peyrolières > Délibérations > 1831-1854
                              Cote : 1 NUM AC 6364
                              Intitulé :

                              Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 6 : registre de délibérations relié parchemin. Désinfecté, 1831, 9 octobre-1854, juillet

                              Sujet : conseil municipal
                              Lieu : Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : délibération, Documents écrits

                            • 1854-1889

                              • Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 7 : registre de délibérations relié parchemin, 250 f°, dos arraché. Désinfecté, 1854, 13 août-1889, 27 août

                                 (1854/1889)
                                295 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 7 : registre de délibérations relié parchemin, 250 f°, dos arraché. Désinfecté, 1854, 13 août-1889, 27 août- Ouvre la visionneuse
                                295 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 7 : registre de délibérations relié parchemin, 250 f°, dos arraché. Désinfecté, 1854, 13 août-1889, 27 août (ouvre la visionneuse)

                                295 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-de-Peyrolières > Délibérations > 1854-1889
                                Cote : 1 NUM AC 6365
                                Intitulé :

                                Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 7 : registre de délibérations relié parchemin, 250 f°, dos arraché. Désinfecté, 1854, 13 août-1889, 27 août

                                Sujet : conseil municipal
                                Lieu : Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : délibération, Documents écrits

                              • 1889-1924

                                • Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 8 : registre de délibérations relié parchemin, dos arraché. Désinfecté, 1889, 28 juillet-1924, 9 mars

                                   (1889/1924)
                                  262 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 8 : registre de délibérations relié parchemin, dos arraché. Désinfecté, 1889, 28 juillet-1924, 9 mars- Ouvre la visionneuse
                                  262 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 8 : registre de délibérations relié parchemin, dos arraché. Désinfecté, 1889, 28 juillet-1924, 9 mars (ouvre la visionneuse)

                                  262 vues

                                  Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-de-Peyrolières > Délibérations > 1889-1924
                                  Cote : 1 NUM AC 6366
                                  Intitulé :

                                  Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 8 : registre de délibérations relié parchemin, dos arraché. Désinfecté, 1889, 28 juillet-1924, 9 mars

                                  Sujet : conseil municipal
                                  Lieu : Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France)
                                  Type de document : délibération, Documents écrits

                                • 1924-1952

                                  • Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 9 : registre de délibérations relié toile noire, dos arraché. Désinfecté, 1924, 6 avril-1952, 2 mars

                                     (1924/1952)
                                    260 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 9 : registre de délibérations relié toile noire, dos arraché. Désinfecté, 1924, 6 avril-1952, 2 mars- Ouvre la visionneuse
                                    260 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 9 : registre de délibérations relié toile noire, dos arraché. Désinfecté, 1924, 6 avril-1952, 2 mars (ouvre la visionneuse)

                                    260 vues

                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-de-Peyrolières > Délibérations > 1924-1952
                                    Cote : 1 NUM AC 6367
                                    Intitulé :

                                    Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 9 : registre de délibérations relié toile noire, dos arraché. Désinfecté, 1924, 6 avril-1952, 2 mars

                                    Sujet : conseil municipal
                                    Lieu : Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France)
                                    Type de document : délibération, Documents écrits

                                • Compoix et cadastres

                                  • Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 G 1 : compoix de 1667. Registre pap., 228 f° et procédure relié. Dos décollé. Désinfecté. A relier à neuf

                                     (1667/1667)
                                    263 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 G 1 : compoix de 1667. Registre pap., 228 f° et procédure relié. Dos décollé. Désinfecté. A relier à neuf- Ouvre la visionneuse
                                    263 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 G 1 : compoix de 1667. Registre pap., 228 f° et procédure relié. Dos décollé. Désinfecté. A relier à neuf (ouvre la visionneuse)

                                    263 vues

                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-de-Peyrolières > Compoix et cadastres
                                    Cote : 1 NUM AC 3351
                                    Intitulé :

                                    Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 G 1 : compoix de 1667. Registre pap., 228 f° et procédure relié. Dos décollé. Désinfecté. A relier à neuf

                                    Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
                                    Lieu : Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                    Type de document : Documents écrits

                                  • Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 G 2 : livres des charges et décharges, 1684-(1792). Registre pap. 268 f°, relié. Dos décollé. Désinfecté. A relier à neuf

                                     (1684/1792)
                                    294 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 G 2 : livres des charges et décharges, 1684-(1792). Registre pap. 268 f°, relié. Dos décollé. Désinfecté. A relier à neuf- Ouvre la visionneuse
                                    294 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 G 2 : livres des charges et décharges, 1684-(1792). Registre pap. 268 f°, relié. Dos décollé. Désinfecté. A relier à neuf (ouvre la visionneuse)

                                    294 vues

                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-de-Peyrolières > Compoix et cadastres
                                    Cote : 1 NUM AC 3352
                                    Intitulé :

                                    Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 G 2 : livres des charges et décharges, 1684-(1792). Registre pap. 268 f°, relié. Dos décollé. Désinfecté. A relier à neuf

                                    Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
                                    Lieu : Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                    Type de document : Documents écrits

                                  • Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 G 3 : Livre des mutations 1819-1830. Registre relié. Dos arraché. Désinfecté Contient : recensement des portes et fenêtres, 1822, 1 cahier

                                     (1819/1830)
                                    64 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 G 3 : Livre des mutations 1819-1830. Registre relié. Dos arraché. Désinfecté Contient : recensement des portes et fenêtres, 1822, 1 cahier- Ouvre la visionneuse
                                    64 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 G 3 : Livre des mutations 1819-1830. Registre relié. Dos arraché. Désinfecté Contient : recensement des portes et fenêtres, 1822, 1 cahier (ouvre la visionneuse)

                                    64 vues

                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-de-Peyrolières > Compoix et cadastres
                                    Cote : 1 NUM AC 6379
                                    Intitulé :

                                    Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 G 3 : Livre des mutations 1819-1830. Registre relié. Dos arraché. Désinfecté Contient : recensement des portes et fenêtres, 1822, 1 cahier

                                    Sujet : cadastre / fiscalité immobilière
                                    Lieu : Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France)
                                    Type de document : Documents écrits

                                  • Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 G 21 : États de sections, 1791, registre

                                     (1791/1791)
                                    60 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 G 21 : États de sections, 1791, registre- Ouvre la visionneuse
                                    60 vues - Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 G 21 : États de sections, 1791, registre (ouvre la visionneuse)

                                    60 vues

                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-de-Peyrolières > Compoix et cadastres
                                    Cote : 1 NUM AC 6380
                                    Intitulé :

                                    Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 G 21 : États de sections, 1791, registre

                                    Sujet : cadastre / fiscalité immobilière
                                    Lieu : Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France)
                                    Type de document : Documents écrits



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