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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Vieillevigne (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en V
        • Vieillevigne
            • Délibérations
                • 1777-1807

                  • Vieillevigne. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1777, 14 septembre-1807, 7 mai (en plus le préambule du rôle des impositions, 1770 et une copie du cahier des doléances, 1789).

                    (1777/1807)
                    231 vues - Vieillevigne. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1777, 14 septembre-1807, 7 mai (en plus le préambule du rôle des impositions, 1770 et une copie du cahier des doléances, 1789).- Ouvre la visionneuse
                    231 vues - Vieillevigne. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1777, 14 septembre-1807, 7 mai (en plus le préambule du rôle des impositions, 1770 et une copie du cahier des doléances, 1789). (ouvre la visionneuse)

                    231 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vieillevigne > Délibérations > 1777-1807
                    Cote : 2 E 1179
                    Intitulé :

                    Vieillevigne. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1777, 14 septembre-1807, 7 mai (en plus le préambule du rôle des impositions, 1770 et une copie du cahier des doléances, 1789).

                    Importance matérielle : Registre relié dos toile beige non folioté
                    Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / cahier de doléances / conseil municipal / contribuable / délibération / fiscalité / états généraux
                    Lieu : Vieillevigne (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1814-1837

                    • Vieillevigne. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1814, 8 juillet-1838, 4 février (en plus délibérations du bureau de bienfaisance).

                      (1814/1837)
                      67 vues - Vieillevigne. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1814, 8 juillet-1838, 4 février (en plus délibérations du bureau de bienfaisance).- Ouvre la visionneuse
                      67 vues - Vieillevigne. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1814, 8 juillet-1838, 4 février (en plus délibérations du bureau de bienfaisance). (ouvre la visionneuse)

                      67 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vieillevigne > Délibérations > 1814-1837
                      Cote : 2 E 1180
                      Intitulé :

                      Vieillevigne. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, 1814, 8 juillet-1838, 4 février (en plus délibérations du bureau de bienfaisance).

                      Importance matérielle : Registre relié plein parchemin non folioté
                      Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                      Lieu : Vieillevigne (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1838-1857

                      • Vieillevigne. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 6 mai-1857, 8 février (en plus délibérations du bureau de bienfaisance)

                        (1838/1857)
                        119 vues - Vieillevigne. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 6 mai-1857, 8 février (en plus délibérations du bureau de bienfaisance)- Ouvre la visionneuse
                        119 vues - Vieillevigne. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 6 mai-1857, 8 février (en plus délibérations du bureau de bienfaisance) (ouvre la visionneuse)

                        119 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vieillevigne > Délibérations > 1838-1857
                        Cote : 2 E 1181
                        Intitulé :

                        Vieillevigne. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations, 1838, 6 mai-1857, 8 février (en plus délibérations du bureau de bienfaisance)

                        Importance matérielle : Registre relié dos cuir vert non folioté
                        Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                        Lieu : Vieillevigne (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1857-1884

                        • Commune de Vieillevigne. 1 D 4 : registre de délibérations, 1857-1884

                          (1857/1884)
                          240 vues - Commune de Vieillevigne. 1 D 4 : registre de délibérations, 1857-1884- Ouvre la visionneuse
                          240 vues - Commune de Vieillevigne. 1 D 4 : registre de délibérations, 1857-1884 (ouvre la visionneuse)

                          240 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vieillevigne > Délibérations > 1857-1884
                          Cote : 1 NUM AC 6091
                          Intitulé :

                          Commune de Vieillevigne. 1 D 4 : registre de délibérations, 1857-1884

                          Sujet : / conseil municipal / délibération / conseil municipal
                          Lieu : Vieillevigne (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1884-1915

                          • Commune de Vieillevigne. 1 D 5 : registre de délibérations, 1884-1915

                            (1884/1915)
                            265 vues - Commune de Vieillevigne. 1 D 5 : registre de délibérations, 1884-1915- Ouvre la visionneuse
                            265 vues - Commune de Vieillevigne. 1 D 5 : registre de délibérations, 1884-1915 (ouvre la visionneuse)

                            265 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vieillevigne > Délibérations > 1884-1915
                            Cote : 1 NUM AC 6092
                            Intitulé :

                            Commune de Vieillevigne. 1 D 5 : registre de délibérations, 1884-1915

                            Sujet : / conseil municipal / délibération / conseil municipal
                            Lieu : Vieillevigne (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                          • 1915-1963

                            • Commune de Vieillevigne. 1 D 6 : registre de délibérations, 1915-1963

                              (1915/1963)
                              303 vues - Commune de Vieillevigne. 1 D 6 : registre de délibérations, 1915-1963- Ouvre la visionneuse
                              303 vues - Commune de Vieillevigne. 1 D 6 : registre de délibérations, 1915-1963 (ouvre la visionneuse)

                              303 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vieillevigne > Délibérations > 1915-1963
                              Cote : 1 NUM AC 6093
                              Intitulé :

                              Commune de Vieillevigne. 1 D 6 : registre de délibérations, 1915-1963

                              Sujet : / conseil municipal / délibération / conseil municipal
                              Lieu : Vieillevigne (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : délibération, Documents écrits

                          • Compoix et cadastres

                            • Vieillevigne. 1 G 1 Cadastre. Compoix.

                              (1548/1548)
                              117 vues - Vieillevigne. 1 G 1 Cadastre. Compoix.- Ouvre la visionneuse
                              117 vues - Vieillevigne. 1 G 1 Cadastre. Compoix. (ouvre la visionneuse)

                              117 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vieillevigne > Compoix et cadastres
                              Cote : 2 E 1185
                              Intitulé :

                              Vieillevigne. 1 G 1 Cadastre. Compoix.

                              Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre
                              Lieu : Vieillevigne (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents écrits



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