Notice descriptive
Vieillevigne. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1777, 14 septembre-1807, 7 mai (en plus le préambule du rôle des impositions, 1770 et une copie du cahier des doléances, 1789).
(1777/1807)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vieillevigne > Délibérations > 1777-1807
Cote : 2 E 1179
Intitulé :
Vieillevigne. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1777, 14 septembre-1807, 7 mai (en plus le préambule du rôle des impositions, 1770 et une copie du cahier des doléances, 1789).
Importance matérielle : Registre relié dos toile beige non folioté
Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / cahier de doléances / conseil municipal / contribuable / délibération / fiscalité / états généraux
Lieu : Vieillevigne (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
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L'inventaire :
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