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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Soueich (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en S
        • Soueich
            • Délibérations
                • 1780-1789

                  • Commune de Soueich. 1 D 5 : registre de délibérations relié dos basane vert, 1883, 15 juillet-1939, 14 juillet

                    (1780/1789)
                    301 vues - Commune de Soueich. 1 D 5 : registre de délibérations relié dos basane vert, 1883, 15 juillet-1939, 14 juillet- Ouvre la visionneuse
                    301 vues - Commune de Soueich. 1 D 5 : registre de délibérations relié dos basane vert, 1883, 15 juillet-1939, 14 juillet (ouvre la visionneuse)

                    301 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Soueich > Délibérations > 1780-1789
                    Cote : 1 NUM AC 6405
                    Intitulé :

                    Commune de Soueich. 1 D 5 : registre de délibérations relié dos basane vert, 1883, 15 juillet-1939, 14 juillet

                    Sujet : conseil municipal
                    Lieu : Soueich (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1788-1794

                    • Commune de Soueich. 1 D 1 : registre de délibérations relié plein cuir vert 1788, 6 janvier-an II, 13 ventôse. Lacune du 18 décembre 1789 à ventôse an II

                      (1788/1794)
                      15 vues - Commune de Soueich. 1 D 1 : registre de délibérations relié plein cuir vert 1788, 6 janvier-an II, 13 ventôse. Lacune du 18 décembre 1789 à ventôse an II- Ouvre la visionneuse
                      15 vues - Commune de Soueich. 1 D 1 : registre de délibérations relié plein cuir vert 1788, 6 janvier-an II, 13 ventôse. Lacune du 18 décembre 1789 à ventôse an II (ouvre la visionneuse)

                      15 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Soueich > Délibérations > 1788-1794
                      Cote : 1 NUM AC 6401
                      Intitulé :

                      Commune de Soueich. 1 D 1 : registre de délibérations relié plein cuir vert 1788, 6 janvier-an II, 13 ventôse. Lacune du 18 décembre 1789 à ventôse an II

                      Sujet : conseil municipal
                      Lieu : Soueich (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1812-1837

                      • Commune de Soueich. 1 D 2 : registre de délibérations relié dos parchemin, 1812, 4 mai-1837, 10 novembre

                        (1812/1837)
                        93 vues - Commune de Soueich. 1 D 2 : registre de délibérations relié dos parchemin, 1812, 4 mai-1837, 10 novembre- Ouvre la visionneuse
                        93 vues - Commune de Soueich. 1 D 2 : registre de délibérations relié dos parchemin, 1812, 4 mai-1837, 10 novembre (ouvre la visionneuse)

                        93 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Soueich > Délibérations > 1812-1837
                        Cote : 1 NUM AC 6402
                        Intitulé :

                        Commune de Soueich. 1 D 2 : registre de délibérations relié dos parchemin, 1812, 4 mai-1837, 10 novembre

                        Sujet : conseil municipal
                        Lieu : Soueich (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1837-1857

                        • Commune de Soueich. 1 D 3 : registre de délibérations relié dos parchemin arraché, plat de couverture abîmé, à restaurer, 1837, 31 décembre-1857, 9 août

                          (1837/1857)
                          202 vues - Commune de Soueich. 1 D 3 : registre de délibérations relié dos parchemin arraché, plat de couverture abîmé, à restaurer, 1837, 31 décembre-1857, 9 août- Ouvre la visionneuse
                          202 vues - Commune de Soueich. 1 D 3 : registre de délibérations relié dos parchemin arraché, plat de couverture abîmé, à restaurer, 1837, 31 décembre-1857, 9 août (ouvre la visionneuse)

                          202 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Soueich > Délibérations > 1837-1857
                          Cote : 1 NUM AC 6403
                          Intitulé :

                          Commune de Soueich. 1 D 3 : registre de délibérations relié dos parchemin arraché, plat de couverture abîmé, à restaurer, 1837, 31 décembre-1857, 9 août

                          Sujet : conseil municipal
                          Lieu : Soueich (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1857-1883

                          • Commune de Soueich. 1 D 4 : registre de délibérations relié dos basane vert, 1857, 16 août-1883, 13 mai

                            (1857/1883)
                            202 vues - Commune de Soueich. 1 D 4 : registre de délibérations relié dos basane vert, 1857, 16 août-1883, 13 mai- Ouvre la visionneuse
                            202 vues - Commune de Soueich. 1 D 4 : registre de délibérations relié dos basane vert, 1857, 16 août-1883, 13 mai (ouvre la visionneuse)

                            202 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Soueich > Délibérations > 1857-1883
                            Cote : 1 NUM AC 6404
                            Intitulé :

                            Commune de Soueich. 1 D 4 : registre de délibérations relié dos basane vert, 1857, 16 août-1883, 13 mai

                            Sujet : conseil municipal
                            Lieu : Soueich (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                        • Compoix et cadastres

                          • Commune de Soueich. 1 G 1 : compoix de 1768, par Antoine Rozès, arpenteur de Labastide-Savès. Registre, folios 1-219, relié cuir

                            (1768/1768)
                            238 vues - Commune de Soueich. 1 G 1 : compoix de 1768, par Antoine Rozès, arpenteur de Labastide-Savès. Registre, folios 1-219, relié cuir- Ouvre la visionneuse
                            238 vues - Commune de Soueich. 1 G 1 : compoix de 1768, par Antoine Rozès, arpenteur de Labastide-Savès. Registre, folios 1-219, relié cuir (ouvre la visionneuse)

                            238 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Soueich > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 3314
                            Intitulé :

                            Commune de Soueich. 1 G 1 : compoix de 1768, par Antoine Rozès, arpenteur de Labastide-Savès. Registre, folios 1-219, relié cuir

                            Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
                            Lieu : Soueich (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Soueich. 1 G 2 : muancier, 1768-[1788]. Registre, folios 6-57, relié cuir

                            (1768/1788)
                            61 vues - Commune de Soueich. 1 G 2 : muancier, 1768-[1788]. Registre, folios 6-57, relié cuir- Ouvre la visionneuse
                            61 vues - Commune de Soueich. 1 G 2 : muancier, 1768-[1788]. Registre, folios 6-57, relié cuir (ouvre la visionneuse)

                            61 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Soueich > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 3315
                            Intitulé :

                            Commune de Soueich. 1 G 2 : muancier, 1768-[1788]. Registre, folios 6-57, relié cuir

                            Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
                            Lieu : Soueich (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Soueich. 1 G 3 : État de sections de 1791 (incomplet). 6 cahiers, à relier

                            (1791/1791)
                            191 vues - Commune de Soueich. 1 G 3 : État de sections de 1791 (incomplet). 6 cahiers, à relier- Ouvre la visionneuse
                            191 vues - Commune de Soueich. 1 G 3 : État de sections de 1791 (incomplet). 6 cahiers, à relier (ouvre la visionneuse)

                            191 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Soueich > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 6408
                            Intitulé :

                            Commune de Soueich. 1 G 3 : État de sections de 1791 (incomplet). 6 cahiers, à relier

                            Sujet : cadastre / fiscalité immobilière
                            Lieu : Soueich (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Soueich. 1 G 4 : « Livre de muance », an XII-[1820]. Registre plein parchemin

                            (1804/1804)
                            127 vues - Commune de Soueich. 1 G 4 : « Livre de muance », an XII-[1820]. Registre plein parchemin- Ouvre la visionneuse
                            127 vues - Commune de Soueich. 1 G 4 : « Livre de muance », an XII-[1820]. Registre plein parchemin (ouvre la visionneuse)

                            127 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Soueich > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 6409
                            Intitulé :

                            Commune de Soueich. 1 G 4 : « Livre de muance », an XII-[1820]. Registre plein parchemin

                            Sujet : cadastre / fiscalité immobilière
                            Lieu : Soueich (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Soueich. 1 G 5 : « Livre des mutations », 1820-[35]. Registre dos parchemin

                            (1820/1820)
                            62 vues - Commune de Soueich. 1 G 5 : « Livre des mutations », 1820-[35]. Registre dos parchemin- Ouvre la visionneuse
                            62 vues - Commune de Soueich. 1 G 5 : « Livre des mutations », 1820-[35]. Registre dos parchemin (ouvre la visionneuse)

                            62 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Soueich > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 6410
                            Intitulé :

                            Commune de Soueich. 1 G 5 : « Livre des mutations », 1820-[35]. Registre dos parchemin

                            Sujet : cadastre / fiscalité immobilière
                            Lieu : Soueich (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Soueich. 1 G 7 : État de sections, 1836

                            (1836/1836)
                            86 vues - Commune de Soueich. 1 G 7 : État de sections, 1836- Ouvre la visionneuse
                            86 vues - Commune de Soueich. 1 G 7 : État de sections, 1836 (ouvre la visionneuse)

                            86 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Soueich > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 6411
                            Intitulé :

                            Commune de Soueich. 1 G 7 : État de sections, 1836

                            Sujet : cadastre / fiscalité immobilière
                            Lieu : Soueich (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Soueich. 1 G 24 : Etat de sections. Registre dos parchemin, s.d.

                            (0000/0000)
                            35 vues - Commune de Soueich. 1 G 24 : Etat de sections. Registre dos parchemin, s.d.- Ouvre la visionneuse
                            35 vues - Commune de Soueich. 1 G 24 : Etat de sections. Registre dos parchemin, s.d. (ouvre la visionneuse)

                            35 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Soueich > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 6412
                            Intitulé :

                            Commune de Soueich. 1 G 24 : Etat de sections. Registre dos parchemin, s.d.

                            Sujet : cadastre / fiscalité immobilière
                            Lieu : Soueich (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Autres documents

                            • Commune de Soueich. 2 D 1 : registre des arrêtés du maire dérelié, couverture et dos arrachés, à restaurer, 1842-1929

                              (1842/1929)
                              48 vues - Commune de Soueich. 2 D 1 : registre des arrêtés du maire dérelié, couverture et dos arrachés, à restaurer, 1842-1929- Ouvre la visionneuse
                              48 vues - Commune de Soueich. 2 D 1 : registre des arrêtés du maire dérelié, couverture et dos arrachés, à restaurer, 1842-1929 (ouvre la visionneuse)

                              48 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Soueich > Autres documents
                              Cote : 1 NUM AC 6406
                              Intitulé :

                              Commune de Soueich. 2 D 1 : registre des arrêtés du maire dérelié, couverture et dos arrachés, à restaurer, 1842-1929

                              Sujet : conseil municipal
                              Lieu : Soueich (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : délibération, Documents écrits

                            • Commune de Soueich. 3 D 1 : Délimitation de la commune, procès-verbal, 1830

                              (1830/1830)
                              17 vues - Commune de Soueich. 3 D 1 : Délimitation de la commune, procès-verbal, 1830- Ouvre la visionneuse
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                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Soueich > Autres documents
                              Cote : 1 NUM AC 6407
                              Intitulé :

                              Commune de Soueich. 3 D 1 : Délimitation de la commune, procès-verbal, 1830

                              Sujet : conseil municipal
                              Lieu : Soueich (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : délibération, Documents écrits



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