Notice descriptive

Commune de Soueich. 1 D 1 : registre de délibérations relié plein cuir vert 1788, 6 janvier-an II, 13 ventôse. Lacune du 18 décembre 1789 à ventôse an II (1788/1794)

Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Soueich > Délibérations > 1788-1794
Cote : 1 NUM AC 6401
Intitulé : Commune de Soueich. 1 D 1 : registre de délibérations relié plein cuir vert 1788, 6 janvier-an II, 13 ventôse. Lacune du 18 décembre 1789 à ventôse an II
Sujet : conseil municipal
Lieu : Soueich (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération

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