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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Saint-Geniès-Bellevue (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en S
        • Saint-Geniès-Bellevue
            • Délibérations
                • 1776-1790

                  • Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1776-1790

                    (1776/1790)
                    120 vues - Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1776-1790- Ouvre la visionneuse
                    120 vues - Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1776-1790 (ouvre la visionneuse)

                    120 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Geniès-Bellevue > Délibérations > 1776-1790
                    Cote : 1 NUM AC 3713
                    Intitulé :

                    Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1776-1790

                    Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
                    Lieu : Saint-Geniès-Bellevue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1793-1820

                    • Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, an II-1820

                      (1793/1820)
                      76 vues - Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, an II-1820- Ouvre la visionneuse
                      76 vues - Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, an II-1820 (ouvre la visionneuse)

                      76 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Geniès-Bellevue > Délibérations > 1793-1820
                      Cote : 1 NUM AC 3714
                      Intitulé :

                      Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, an II-1820

                      Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
                      Lieu : Saint-Geniès-Bellevue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • an XIII-1849

                      • Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 8 floréal-1849, 24 juin

                        (1804/1849)
                        145 vues - Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 8 floréal-1849, 24 juin- Ouvre la visionneuse
                        145 vues - Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 8 floréal-1849, 24 juin (ouvre la visionneuse)

                        145 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Geniès-Bellevue > Délibérations > an XIII-1849
                        Cote : 1 NUM AC 1896
                        Intitulé :

                        Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 8 floréal-1849, 24 juin

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Saint-Geniès-Bellevue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1849-1881

                        • Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1849, 3 juin-1881, 23 janvier

                          (1849/1881)
                          284 vues - Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1849, 3 juin-1881, 23 janvier- Ouvre la visionneuse
                          284 vues - Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1849, 3 juin-1881, 23 janvier (ouvre la visionneuse)

                          284 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Geniès-Bellevue > Délibérations > 1849-1881
                          Cote : 1 NUM AC 1897
                          Intitulé :

                          Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1849, 3 juin-1881, 23 janvier

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Saint-Geniès-Bellevue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1881-1892

                          • Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1881, 6 février-1892, 15 mai

                            (1881/1892)
                            128 vues - Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1881, 6 février-1892, 15 mai- Ouvre la visionneuse
                            128 vues - Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1881, 6 février-1892, 15 mai (ouvre la visionneuse)

                            128 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Geniès-Bellevue > Délibérations > 1881-1892
                            Cote : 1 NUM AC 1898
                            Intitulé :

                            Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1881, 6 février-1892, 15 mai

                            Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                            Lieu : Saint-Geniès-Bellevue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                          • 1892-1916

                            • Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 15 mai-1916, 25 juin

                              (1892/1916)
                              205 vues - Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 15 mai-1916, 25 juin- Ouvre la visionneuse
                              205 vues - Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 15 mai-1916, 25 juin (ouvre la visionneuse)

                              205 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Geniès-Bellevue > Délibérations > 1892-1916
                              Cote : 1 NUM AC 1899
                              Intitulé :

                              Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 15 mai-1916, 25 juin

                              Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                              Lieu : Saint-Geniès-Bellevue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : délibération, Documents écrits

                          • Compoix et cadastres

                            • Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 G 1 : matrice de rôle des contributions foncière, personnelle et mobiliaire, 1793-an IX

                              (1793/1800)
                              81 vues - Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 G 1 : matrice de rôle des contributions foncière, personnelle et mobiliaire, 1793-an IX- Ouvre la visionneuse
                              81 vues - Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 G 1 : matrice de rôle des contributions foncière, personnelle et mobiliaire, 1793-an IX (ouvre la visionneuse)

                              81 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Geniès-Bellevue > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 1900
                              Intitulé :

                              Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 G 1 : matrice de rôle des contributions foncière, personnelle et mobiliaire, 1793-an IX

                              Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                              Lieu : Saint-Geniès-Bellevue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 G 2 : matrice de rôle pour les quatre contributions directes, (1815-1841), registre de perception des contributions indirectes, (1816)

                              (1815/1841)
                              66 vues - Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 G 2 : matrice de rôle pour les quatre contributions directes, (1815-1841), registre de perception des contributions indirectes, (1816)- Ouvre la visionneuse
                              66 vues - Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 G 2 : matrice de rôle pour les quatre contributions directes, (1815-1841), registre de perception des contributions indirectes, (1816) (ouvre la visionneuse)

                              66 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Geniès-Bellevue > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 1901
                              Intitulé :

                              Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 G 2 : matrice de rôle pour les quatre contributions directes, (1815-1841), registre de perception des contributions indirectes, (1816)

                              Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                              Lieu : Saint-Geniès-Bellevue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 G 3 : matrice cadastrale, 1815-1820

                              (1815/1820)
                              31 vues - Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 G 3 : matrice cadastrale, 1815-1820- Ouvre la visionneuse
                              31 vues - Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 G 3 : matrice cadastrale, 1815-1820 (ouvre la visionneuse)

                              31 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Geniès-Bellevue > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 1902
                              Intitulé :

                              Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 G 3 : matrice cadastrale, 1815-1820

                              Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                              Lieu : Saint-Geniès-Bellevue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents écrits



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