Notice descriptive
Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 8 floréal-1849, 24 juin
(1804/1849)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Geniès-Bellevue > Délibérations > an XIII-1849
Cote : 1 NUM AC 1896
Intitulé :
Commune de Saint-Geniès-Bellevue. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 8 floréal-1849, 24 juin
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Saint-Geniès-Bellevue (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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