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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Roquesérière (Haute-Garonne, France)

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    • Communes de Q à R
        • Roquesérière
            • Délibérations
                • 1801-1835

                  • Roquesérière. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.

                    (1801/1835)
                    192 vues - Roquesérière. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.- Ouvre la visionneuse
                    192 vues - Roquesérière. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations. (ouvre la visionneuse)

                    192 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Roquesérière > Délibérations > 1801-1835
                    Cote : 2 E 2947
                    Intitulé :

                    Roquesérière. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.

                    Importance matérielle : Registre relié toile noire
                    Présentation du contenu :

                    (manque 1816 à 1820 ; en tête : « actes du maire », an VIII-an XII ; à la suite délibérations du bureau de bienfaisance, 1823-1855).



                    Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                    Lieu : Roquesérière (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1835-1837

                    • Roquesérière. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.

                      (1835/1837)
                      24 vues - Roquesérière. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.- Ouvre la visionneuse
                      24 vues - Roquesérière. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations. (ouvre la visionneuse)

                      24 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Roquesérière > Délibérations > 1835-1837
                      Cote : 2 E 2948
                      Intitulé :

                      Roquesérière. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.

                      Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                      Lieu : Roquesérière (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1838-1874

                      • Roquesérière. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations.

                        (1838/1874)
                        190 vues - Roquesérière. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations.- Ouvre la visionneuse
                        190 vues - Roquesérière. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations. (ouvre la visionneuse)

                        190 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Roquesérière > Délibérations > 1838-1874
                        Cote : 2 E 2949
                        Intitulé :

                        Roquesérière. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations.

                        Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
                        Lieu : Roquesérière (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1874-1907

                        • Commune de Roquesérière. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1874, 23 août-1907, 24 novembre

                          (1874/1907)
                          250 vues - Commune de Roquesérière. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1874, 23 août-1907, 24 novembre- Ouvre la visionneuse
                          250 vues - Commune de Roquesérière. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1874, 23 août-1907, 24 novembre (ouvre la visionneuse)

                          250 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Roquesérière > Délibérations > 1874-1907
                          Cote : 1 NUM AC 5739
                          Intitulé :

                          Commune de Roquesérière. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1874, 23 août-1907, 24 novembre

                          Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                          Lieu : Roquesérière (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1907-1939

                          • Commune de Roquesérière. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1907, 15 décembre-1939, 2 juillet

                            (1907/1939)
                            212 vues - Commune de Roquesérière. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1907, 15 décembre-1939, 2 juillet- Ouvre la visionneuse
                            212 vues - Commune de Roquesérière. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1907, 15 décembre-1939, 2 juillet (ouvre la visionneuse)

                            212 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Roquesérière > Délibérations > 1907-1939
                            Cote : 1 NUM AC 5740
                            Intitulé :

                            Commune de Roquesérière. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1907, 15 décembre-1939, 2 juillet

                            Sujet : / recensement de population / liste nominative / recensement / recensement de population
                            Lieu : Roquesérière (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : liste nominative, Documents écrits

                        • Compoix et cadastres

                          • Roquesérière. 1 G 2 Cadastre. Compoix.

                            (1667/1667)
                            392 vues - Roquesérière. 1 G 2 Cadastre. Compoix.- Ouvre la visionneuse
                            392 vues - Roquesérière. 1 G 2 Cadastre. Compoix. (ouvre la visionneuse)

                            392 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Roquesérière > Compoix et cadastres
                            Cote : 2 E 2959
                            Intitulé :

                            Roquesérière. 1 G 2 Cadastre. Compoix.

                            Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre
                            Lieu : Roquesérière (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Roquesérière. 1 G 3 "Brebet de Roquos".

                            (1667/1789)
                            329 vues - Roquesérière. 1 G 3 \'Brebet de Roquos\'.- Ouvre la visionneuse
                            329 vues - Roquesérière. 1 G 3 \'Brebet de Roquos\'. (ouvre la visionneuse)

                            329 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Roquesérière > Compoix et cadastres
                            Cote : 2 E 2960
                            Intitulé :

                            Roquesérière. 1 G 3 "Brebet de Roquos".

                            Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre
                            Lieu : Roquesérière (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Roquesérière. 1 G 4 Cadastre. États de sections 1791-1831. A-H incomplet. A la suite : contribution foncière, matrices de rôles 1791-1793 .

                            (1791/1831)
                            455 vues - Roquesérière. 1 G 4 Cadastre. États de sections 1791-1831. A-H incomplet. A la suite : contribution foncière, matrices de rôles 1791-1793 .- Ouvre la visionneuse
                            455 vues - Roquesérière. 1 G 4 Cadastre. États de sections 1791-1831. A-H incomplet. A la suite : contribution foncière, matrices de rôles 1791-1793 . (ouvre la visionneuse)

                            455 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Roquesérière > Compoix et cadastres
                            Cote : 2 E 2961
                            Intitulé :

                            Roquesérière. 1 G 4 Cadastre. États de sections 1791-1831. A-H incomplet. A la suite : contribution foncière, matrices de rôles 1791-1793 .

                            Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / état de section / cadastre
                            Lieu : Roquesérière (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Roquesérière. 1 G 6 Cadastre. Livre des mutations.

                            (1819/1837)
                            35 vues - Roquesérière. 1 G 6 Cadastre. Livre des mutations.- Ouvre la visionneuse
                            35 vues - Roquesérière. 1 G 6 Cadastre. Livre des mutations. (ouvre la visionneuse)

                            35 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Roquesérière > Compoix et cadastres
                            Cote : 2 E 2963
                            Intitulé :

                            Roquesérière. 1 G 6 Cadastre. Livre des mutations.

                            Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / taxe foncière / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations / cadastre / taxe foncière
                            Lieu : Roquesérière (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Rquesérière 1 G 8 Cadastre. Livre des mutations.

                            (An VII-1819)
                            25 vues - Rquesérière 1 G 8 Cadastre. Livre des mutations.- Ouvre la visionneuse
                            25 vues - Rquesérière 1 G 8 Cadastre. Livre des mutations. (ouvre la visionneuse)

                            25 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Roquesérière > Compoix et cadastres
                            Cote : 2 E 2964
                            Intitulé :

                            Rquesérière 1 G 8 Cadastre. Livre des mutations.

                            Date : An VII-1819

                            Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / taxe foncière / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations / cadastre / taxe foncière
                            Lieu : Roquesérière (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits



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