Notice descriptive
Roquesérière. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations. (1801/1835)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Roquesérière > Délibérations > 1801-1835
Cote : 2 E 2947
Intitulé : Roquesérière. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.
Importance matérielle : Registre relié toile noire
Présentation du contenu :
(manque 1816 à 1820 ; en tête : « actes du maire », an VIII-an XII ; à la suite délibérations du bureau de bienfaisance, 1823-1855).
Sujet : administration / administration générale / organe délibérant / conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Roquesérière (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
Iconographies
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L'inventaire :
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