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Archives communales numérisées, communes M à P

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: inventaire

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    • Communes en M
        • Martres-Tolosane
            • Délibérations
                • an VIII-1812

                  • Commune de Martres-Tolosane. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 10 messidor-1806, 4 février (contient aussi un inventaire de tous les registres, titres, papiers et documents de la mairie (1811 et 1826), liste des conscrits (an XIII-1812), arrêtés du maire, budgets, arrêtés du préfet, états de réquisition pour l'armée

                     (1799/1812)
                    185 vues - Commune de Martres-Tolosane. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 10 messidor-1806, 4 février (contient aussi un inventaire de tous les registres, titres, papiers et documents de la mairie (1811 et 1826), liste des conscrits (an XIII-1812), arrêtés du maire, budgets, arrêtés du préfet, états de réquisition pour l\'armée- Ouvre la visionneuse
                    185 vues - Commune de Martres-Tolosane. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 10 messidor-1806, 4 février (contient aussi un inventaire de tous les registres, titres, papiers et documents de la mairie (1811 et 1826), liste des conscrits (an XIII-1812), arrêtés du maire, budgets, arrêtés du préfet, états de réquisition pour l\'armée (ouvre la visionneuse)

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                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Martres-Tolosane > Délibérations > an VIII-1812
                    Cote : 1 NUM AC 1533
                    Intitulé :

                    Commune de Martres-Tolosane. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 10 messidor-1806, 4 février (contient aussi un inventaire de tous les registres, titres, papiers et documents de la mairie (1811 et 1826), liste des conscrits (an XIII-1812), arrêtés du maire, budgets, arrêtés du préfet, états de réquisition pour l'armée

                    Sujet : comptabilité publique / conscription / conseil municipal / recrutement militaire / réquisition militaire / administration communale / délibération / inventaire / acte administratif
                    Lieu : Martres-Tolosane (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : arrêté du maire, délibération, liste nominative, Documents écrits



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