Imprimer cette page

Archives communales numérisées, communes M à P

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: police

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
    • Communes en M
        • Melles
            • Autres documents
              • Commune de Melles. 1 S 1 : reconnaissance de 1527 (extrait), procédures, 1724, règlement de police et divers, actes concernant les liens communaux et les limites de la commune

                (1527/1724)
                224 vues  - Commune de Melles. 1 S 1 : reconnaissance de 1527 (extrait), procédures, 1724, règlement de police et divers, actes concernant les liens communaux et les limites de la commune- Ouvre la visionneuse
                224 vues  - Commune de Melles. 1 S 1 : reconnaissance de 1527 (extrait), procédures, 1724, règlement de police et divers, actes concernant les liens communaux et les limites de la commune (ouvre la visionneuse)

                224 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Melles > Autres documents
                Cote : 1 NUM AC 3858
                Intitulé :

                Commune de Melles. 1 S 1 : reconnaissance de 1527 (extrait), procédures, 1724, règlement de police et divers, actes concernant les liens communaux et les limites de la commune

                Sujet : biens communaux / droits seigneuriaux / justice / justice seigneuriale / limite territoriale / police / reconnaissance seigneuriale / régime seigneurial / fiscalité directe d'Ancien Régime
                Lieu : Melles (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                Type de document : Documents écrits



        haut de page