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Archives communales numérisées, communes M à P

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Le Plan (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en P
        • Plan (Le)
            • Délibérations
                • 1770-1793

                  • Commune du Plan. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1770-an II

                     (1770/1793)
                    262 vues - Commune du Plan. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1770-an II- Ouvre la visionneuse
                    262 vues - Commune du Plan. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1770-an II (ouvre la visionneuse)

                    262 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plan (Le) > Délibérations > 1770-1793
                    Cote : 1 NUM AC 3882
                    Intitulé :

                    Commune du Plan. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1770-an II

                    Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
                    Lieu : Le Plan (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1808-1835

                    • Commune du Plan. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1808-1835

                       (1808/1835)
                      61 vues - Commune du Plan. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1808-1835- Ouvre la visionneuse
                      61 vues - Commune du Plan. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1808-1835 (ouvre la visionneuse)

                      61 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plan (Le) > Délibérations > 1808-1835
                      Cote : 1 NUM AC 3883
                      Intitulé :

                      Commune du Plan. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1808-1835

                      Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
                      Lieu : Le Plan (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1835-1838

                      • Commune de Le Plan. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1835, 1er février-1838, 25 juillet

                         (1835/1838)
                        48 vues - Commune de Le Plan. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1835, 1er février-1838, 25 juillet- Ouvre la visionneuse
                        48 vues - Commune de Le Plan. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1835, 1er février-1838, 25 juillet (ouvre la visionneuse)

                        48 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plan (Le) > Délibérations > 1835-1838
                        Cote : 1 NUM AC 1775
                        Intitulé :

                        Commune de Le Plan. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1835, 1er février-1838, 25 juillet

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Le Plan (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1838-1847

                        • Commune de Le Plan. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 18 mai-1847, 6 mai

                           (1838/1847)
                          128 vues - Commune de Le Plan. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 18 mai-1847, 6 mai- Ouvre la visionneuse
                          128 vues - Commune de Le Plan. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 18 mai-1847, 6 mai (ouvre la visionneuse)

                          128 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plan (Le) > Délibérations > 1838-1847
                          Cote : 1 NUM AC 1776
                          Intitulé :

                          Commune de Le Plan. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 18 mai-1847, 6 mai

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Le Plan (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1847-1859

                          • Commune de Le Plan. 1 D 5 : délibérations du conseil municipal, 1847, 6 mai-1859, 8 mai

                             (1847/1859)
                            119 vues - Commune de Le Plan. 1 D 5 : délibérations du conseil municipal, 1847, 6 mai-1859, 8 mai- Ouvre la visionneuse
                            119 vues - Commune de Le Plan. 1 D 5 : délibérations du conseil municipal, 1847, 6 mai-1859, 8 mai (ouvre la visionneuse)

                            119 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plan (Le) > Délibérations > 1847-1859
                            Cote : 1 NUM AC 1777
                            Intitulé :

                            Commune de Le Plan. 1 D 5 : délibérations du conseil municipal, 1847, 6 mai-1859, 8 mai

                            Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                            Lieu : Le Plan (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                          • 1859-1863

                            • Commune de Le Plan. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1859, 25 juillet-1863, 27 septembre

                               (1859/1863)
                              55 vues - Commune de Le Plan. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1859, 25 juillet-1863, 27 septembre- Ouvre la visionneuse
                              55 vues - Commune de Le Plan. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1859, 25 juillet-1863, 27 septembre (ouvre la visionneuse)

                              55 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plan (Le) > Délibérations > 1859-1863
                              Cote : 1 NUM AC 1778
                              Intitulé :

                              Commune de Le Plan. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1859, 25 juillet-1863, 27 septembre

                              Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                              Lieu : Le Plan (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : délibération, Documents écrits

                            • 1863-1881

                              • Commune de Le Plan. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1863, 14 novembre-1881, 22 décembre.

                                 (1863/1881)
                                200 vues - Commune de Le Plan. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1863, 14 novembre-1881, 22 décembre.- Ouvre la visionneuse
                                200 vues - Commune de Le Plan. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1863, 14 novembre-1881, 22 décembre. (ouvre la visionneuse)

                                200 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plan (Le) > Délibérations > 1863-1881
                                Cote : 1 NUM AC 1779
                                Intitulé :

                                Commune de Le Plan. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1863, 14 novembre-1881, 22 décembre.

                                Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                                Lieu : Le Plan (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : délibération, Documents écrits

                              • 1882-1896

                                • Commune de Le Plan. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1882, 1er janvier-1896, 20 juin

                                   (1882/1896)
                                  194 vues - Commune de Le Plan. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1882, 1er janvier-1896, 20 juin- Ouvre la visionneuse
                                  194 vues - Commune de Le Plan. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1882, 1er janvier-1896, 20 juin (ouvre la visionneuse)

                                  194 vues

                                  Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plan (Le) > Délibérations > 1882-1896
                                  Cote : 1 NUM AC 1780
                                  Intitulé :

                                  Commune de Le Plan. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1882, 1er janvier-1896, 20 juin

                                  Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                                  Lieu : Le Plan (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                  Type de document : délibération, Documents écrits

                                • 1896-1928

                                  • Commune de Le Plan. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1896, 13 septembre-1928, 2 septembre.

                                     (1896/1928)
                                    275 vues - Commune de Le Plan. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1896, 13 septembre-1928, 2 septembre.- Ouvre la visionneuse
                                    275 vues - Commune de Le Plan. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1896, 13 septembre-1928, 2 septembre. (ouvre la visionneuse)

                                    275 vues

                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plan (Le) > Délibérations > 1896-1928
                                    Cote : 1 NUM AC 1781
                                    Intitulé :

                                    Commune de Le Plan. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1896, 13 septembre-1928, 2 septembre.

                                    Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                                    Lieu : Le Plan (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                    Type de document : délibération, Documents écrits

                                • Compoix et cadastres

                                  • Commune du Plan. 1 G 1 : compoix de 1645, révisé en 1664

                                     (1645/1664)
                                    196 vues - Commune du Plan. 1 G 1 : compoix de 1645, révisé en 1664- Ouvre la visionneuse
                                    196 vues - Commune du Plan. 1 G 1 : compoix de 1645, révisé en 1664 (ouvre la visionneuse)

                                    196 vues

                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plan (Le) > Compoix et cadastres
                                    Cote : 1 NUM AC 3879
                                    Intitulé :

                                    Commune du Plan. 1 G 1 : compoix de 1645, révisé en 1664

                                    Sujet : administration / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / administration / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations
                                    Lieu : Le Plan (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                    Type de document : Documents écrits

                                  • Commune du Plan. 1 G 2 : cadastre, 1775-1786

                                     (1775/1786)
                                    255 vues - Commune du Plan. 1 G 2 : cadastre, 1775-1786- Ouvre la visionneuse
                                    255 vues - Commune du Plan. 1 G 2 : cadastre, 1775-1786 (ouvre la visionneuse)

                                    255 vues

                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plan (Le) > Compoix et cadastres
                                    Cote : 1 NUM AC 3881
                                    Intitulé :

                                    Commune du Plan. 1 G 2 : cadastre, 1775-1786

                                    Sujet : administration / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / administration / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations
                                    Lieu : Le Plan (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                    Type de document : Documents écrits

                                  • Le Plan. Reproduction numérique du 1 G 3. Plans correspondant au compoix précédent. Plans 4, 9, 10, 14, 17, 19, 20, 21, 27, 28 et 32

                                     (1775/1786)
                                    11 vues - Le Plan. Reproduction numérique du 1 G 3. Plans correspondant au compoix précédent. Plans 4, 9, 10, 14, 17, 19, 20, 21, 27, 28 et 32- Ouvre la visionneuse
                                    11 vues - Le Plan. Reproduction numérique du 1 G 3. Plans correspondant au compoix précédent. Plans 4, 9, 10, 14, 17, 19, 20, 21, 27, 28 et 32 (ouvre la visionneuse)

                                    11 vues

                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plan (Le) > Compoix et cadastres
                                    Cote : 1 NUM AC 23
                                    Intitulé :

                                    Le Plan. Reproduction numérique du 1 G 3. Plans correspondant au compoix précédent. Plans 4, 9, 10, 14, 17, 19, 20, 21, 27, 28 et 32

                                    Importance matérielle : 11 plans
                                    Sujet : / cadastre / plan / cadastre
                                    Lieu : Le Plan (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                    Type de document : Documents figurés, Photo

                                  • Commune de Le Plan. 1 G 5 : matrice foncière de l'an V et de 1813 (incomplètes) et rôle foncier de 1812

                                     (1796/1813)
                                    93 vues - Commune de Le Plan. 1 G 5 : matrice foncière de l\'an V et de 1813 (incomplètes) et rôle foncier de 1812- Ouvre la visionneuse
                                    93 vues - Commune de Le Plan. 1 G 5 : matrice foncière de l\'an V et de 1813 (incomplètes) et rôle foncier de 1812 (ouvre la visionneuse)

                                    93 vues

                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plan (Le) > Compoix et cadastres
                                    Cote : 1 NUM AC 1792
                                    Intitulé :

                                    Commune de Le Plan. 1 G 5 : matrice foncière de l'an V et de 1813 (incomplètes) et rôle foncier de 1812

                                    Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                                    Lieu : Le Plan (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                    Type de document : Documents écrits

                                  • Commune de Le Plan. 1 G 6 : livre des mutations de 1819 (3 mentions seulement).

                                     (1819/1819)
                                    37 vues - Commune de Le Plan. 1 G 6 : livre des mutations de 1819 (3 mentions seulement).- Ouvre la visionneuse
                                    37 vues - Commune de Le Plan. 1 G 6 : livre des mutations de 1819 (3 mentions seulement). (ouvre la visionneuse)

                                    37 vues

                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plan (Le) > Compoix et cadastres
                                    Cote : 1 NUM AC 1793
                                    Intitulé :

                                    Commune de Le Plan. 1 G 6 : livre des mutations de 1819 (3 mentions seulement).

                                    Sujet : / cadastre / fiscalité immobilière / fiscalité / livre des mutations / cadastre
                                    Lieu : Le Plan (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                    Type de document : Documents écrits

                                  • Autres documents

                                    • Délibérations de la communauté.

                                       (1688-1689)
                                      14 vues - Délibérations de la communauté.- Ouvre la visionneuse
                                      14 vues - Délibérations de la communauté. (ouvre la visionneuse)

                                      14 vues

                                      Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plan (Le) > Autres documents
                                      Cote : 1 E 1521
                                      Intitulé :

                                      Délibérations de la communauté.

                                      Date : 1688-1689

                                      Importance matérielle : Cahier, 24 pages
                                      Historique de la conservation :

                                      N° 230, notaire de Cazères



                                      Lieu : Le Plan (Haute-Garonne, France)
                                      Type de document : Documents écrits

                                    • Reconnaissance des habitants en faveur du roi.

                                       (1667)
                                      186 vues - Reconnaissance des habitants en faveur du roi.- Ouvre la visionneuse
                                      186 vues - Reconnaissance des habitants en faveur du roi. (ouvre la visionneuse)

                                      186 vues

                                      Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plan (Le) > Autres documents
                                      Cote : 1 E 1596
                                      Intitulé :

                                      Reconnaissance des habitants en faveur du roi.

                                      Date : 1667

                                      Importance matérielle : 4 cahiers
                                      Lieu : Le Plan (Haute-Garonne, France)
                                      Type de document : Documents écrits



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