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• Communes en F

  Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L

  Intitulé : Communes en F

  
  
  • Fabas

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    Intitulé : Fabas

    
    
    • Délibérations

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      Intitulé : Délibérations

      
      
      • 1838-1908

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        Intitulé : 1838-1908

        
        
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          Commune de Fabas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 17 juin-1908, 29 octobre. Le registre est constitué d'actes de natures diverses (délibérations, arrêtés de police municipale, procès-verbaux)

          (1838/1908)

          

          

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          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Fabas > Délibérations > 1838-1908

          Cote : 1 NUM AC 4908

          Intitulé :

          Commune de Fabas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 17 juin-1908, 29 octobre. Le registre est constitué d'actes de natures diverses (délibérations, arrêtés de police municipale, procès-verbaux)

          Sujet : conseil municipal / / police / police municipale / arrêté du maire / conseil municipal / délibération / procès verbal / rapport de police / registre / texte officiel

          Lieu : Fabas (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

          Type de document : délibération, Documents écrits