Notice descriptive
Commune de Fabas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 17 juin-1908, 29 octobre. Le registre est constitué d'actes de natures diverses (délibérations, arrêtés de police municipale, procès-verbaux)
(1838/1908)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Fabas > Délibérations > 1838-1908
Cote : 1 NUM AC 4908
Intitulé :
Commune de Fabas. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 17 juin-1908, 29 octobre. Le registre est constitué d'actes de natures diverses (délibérations, arrêtés de police municipale, procès-verbaux)
Sujet : conseil municipal / / police / police municipale / arrêté du maire / conseil municipal / délibération / procès verbal / rapport de police / registre / texte officiel
Lieu : Fabas (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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