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Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: finances locales

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    • Communes de G à J
        • Isle-en-Dodon (L')
            • Autres documents

              • Comptes consulaires et impositions.

                (1772/1787)
                590 vues - Comptes consulaires et impositions.- Ouvre la visionneuse
                590 vues - Comptes consulaires et impositions. (ouvre la visionneuse)

                590 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Isle-en-Dodon (L') > Autres documents
                Cote : 1 NUM AC 4740 / 2 E 8171
                Intitulé :

                Comptes consulaires et impositions.

                Importance matérielle : Registre relié dos parchemin moderne, 26 cm. À relier
                Présentation du contenu :

                1 S 18 « Comptes de Villepigue ».

                Pièces justificatives des comptes de François Alexandre Bertin, 1772-1777 ; rôle de la levée de l’abonnement, janvier 1772 ; rôle de la capitation pour 1772 et 1773 ; rôle de la levée de l’abonnement, 1773 ; rôle pour la confection d’un nouveau cadastre, 1773 ; comptes de Bertin, 1771-1773 et pièces justificatives, 1770-1774 ; rôle, 1773 ; compte de Villepigue, collecteur, 1773 ; comptes de Bertin, 1774-1775 ; rôle de la capitation, 1774.

                Rôle pour la nouvelle route de Lombez, 1783 ; rôle d’une somme à répartir sur le reliquat dû par M. Trebon pour son compte de 1662, 1783 ; compte de Bureau, collecteur, 1782 ; pièces justificatives de 1787.



                Sujet : administration communale / cadastre / finances communales / finances locales / finances publiques / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / fiscalité immobilière / réseau routier
                Lieu : L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France)
                Type de document : Documents écrits

              • Comptes consulaires et impositions.

                (1766/1769)
                551 vues - Comptes consulaires et impositions.- Ouvre la visionneuse
                551 vues - Comptes consulaires et impositions. (ouvre la visionneuse)

                551 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Isle-en-Dodon (L') > Autres documents
                Cote : 1 NUM AC 4741 / 2 E 8173
                Intitulé :

                Comptes consulaires et impositions.

                Importance matérielle : Registre relié dos parchemin moderne, 40 cm. À restaurer
                Présentation du contenu :

                1 S 20 « Comptes de Narbonne »

                Mandes du don gratuit et de la capitation, 1766, mande du logement militaire, 1767, mande de l’habillement des miliciens, 1766 ; rôles du vingtième et du vingtième de l’industrie, 1766 ; compte de la collecte d’Arnaud Narbonne, 1766 : pièces justificatives et quittances ; compte de Narbonne, 1766.

                Mandes de l’habillement des miliciens, du don gratuit, de la capitation, du don gratuit (2e ex.), 1769 ; compte de la collecte 1769 ; rôles du vingtième et du vingtième de l’industrie, 1769

                Mandes du vingtième, de l’habillement des miliciens, du don gratuit, 1767 ; compte de la collecte et compte de Narbonne, 1767 ; mande de la capitation, 1767 ; rôle du vingtième, 1767.

                Rôles de la capitation, de la taille, du don gratuit 1766.

                Rôles de la capitation, du don gratuit, de la taille, 1769.

                Rôle du don gratuit, de la taille, de la capitation, 1767.

                Pièces justificatives et quittances ; compte de la collecte 1769.



                Sujet : administration communale / armée / caserne / défense du territoire / finances communales / finances locales / finances publiques / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / industrie textile / infrastructure militaire / logement / militaire / police municipale
                Lieu : L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France)
                Type de document : Documents écrits

              • Comptes consulaires et impositions.

                (1781/1789)
                377 vues - Comptes consulaires et impositions.- Ouvre la visionneuse
                377 vues - Comptes consulaires et impositions. (ouvre la visionneuse)

                377 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Isle-en-Dodon (L') > Autres documents
                Cote : 1 NUM AC 4758 / 2 E 8176
                Intitulé :

                Comptes consulaires et impositions.

                Importance matérielle : Registre relié dos parchemin moderne, 40 cm. Reliure fatiguée
                Présentation du contenu :

                1 S 23 « Comptes de Bureau »

                Pièces justificatives divers, 1781-1785 ; état des frais de la communauté, 1782 ; rôle de la capitation, 1782 ; rôle de la corvée pour la construction de la nouvelle route de Lombez, 1782 ; rôle des 8 sous pour live de l’abonnement, 1782 ; rôle du vingtième de l’industrie, 1782 ; documents sur la corvée des chemins, 1782 ; bail de la ferme des tavernes, de la boucherie, des places et du thimon, des mesures, 1782 ; documents sur les droits réservés, 1789 ; rôle de la taille, 1782 ; état des charges locales, 1782 ; rôle du vingtième, 1782



                Sujet : administrateur judiciaire / administration communale / baux ruraux / boucherie / commerce alimentaire / comptabilité publique / construction / dépense d'investissement / finances communales / finances locales / finances publiques / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / loyer immobilier / réseau routier / voie de communication / économie / équipement
                Lieu : L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France)
                Type de document : Documents écrits

              • Comptes consulaires et impositions.

                (1746/1787)
                239 vues - Comptes consulaires et impositions.- Ouvre la visionneuse
                239 vues - Comptes consulaires et impositions. (ouvre la visionneuse)

                239 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Isle-en-Dodon (L') > Autres documents
                Cote : 1 NUM AC 4759 / 2 E 8177
                Intitulé :

                Comptes consulaires et impositions.

                Importance matérielle : Registre relié dos parchemin moderne, 40 cm. Reliure fatiguée
                Présentation du contenu :

                1 S 24 « Comptes de Laveran ».

                Pièces justificatives et quittances ; rôle du vingtième de l’industrie, 1787 ; état des charges locales, 1787 ; mande des impositions, 1787 ; rôle de l’abonnement, 1787 ; rôles du vingtième, de la capitation, de la taille, 1787 ; ferme de la boucherie, des mesures, des places, poids et thimon, 1787 ; liquidation en 1787 des dettes dues à Dominique Pagan, collecteur en 1746, 748 et 1750 ; comptes de Laveran, collecteur pour 1787, rendus aux administrateurs du directoire du département, 2 ex.



                Sujet : administrateur judiciaire / administration communale / baux ruraux / boucherie / commerce alimentaire / comptabilité publique / construction / dépense d'investissement / finances communales / finances locales / finances publiques / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / loyer immobilier / réseau routier / voie de communication / économie / équipement
                Lieu : L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France)
                Type de document : Documents écrits

              • Administration générale.

                (1793-an XIV)
                83 vues - Administration générale.- Ouvre la visionneuse
                83 vues - Administration générale. (ouvre la visionneuse)

                83 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Isle-en-Dodon (L') > Autres documents
                Cote : 1 NUM AC 4745 / 2 E 8210
                Intitulé :

                Administration générale.

                Date : 1793-an XIV

                Importance matérielle : Registre relié dos parchemin moderne, 27 cm.
                Présentation du contenu :

                1 S 53 : "Papiers relatifs à l'année 1793 et suivantes". Correspondance, circulaire, cahier des dépenses de l'administration cantonale (an IV-an VII), extraits, etc.



                Sujet : Révolution de 1789 / administration cantonale d'époque révolutionnaire / comptabilité publique / finances communales / finances locales / finances publiques
                Lieu : L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France)
                Type de document : Documents écrits

              • Commune de L'Isle-en-Dodon. "Charges locales des communes du canton pendant la Révolution". États, correspondance, extraits de délibérations provenant des communes du canton. 1 S 57 : bulletin décadaire de la République française, an VII (comporte aussi à la fin des lois de l'an IV).

                (1795/1799)
                184 vues - Commune de L\'Isle-en-Dodon. \'Charges locales des communes du canton pendant la Révolution\'. États, correspondance, extraits de délibérations provenant des communes du canton. 1 S 57 : bulletin décadaire de la République française, an VII (comporte aussi à la fin des lois de l\'an IV).- Ouvre la visionneuse
                184 vues - Commune de L\'Isle-en-Dodon. \'Charges locales des communes du canton pendant la Révolution\'. États, correspondance, extraits de délibérations provenant des communes du canton. 1 S 57 : bulletin décadaire de la République française, an VII (comporte aussi à la fin des lois de l\'an IV). (ouvre la visionneuse)

                184 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Isle-en-Dodon (L') > Autres documents
                Cote : 1 NUM AC 4749 / 2 E 8202
                Intitulé :

                Commune de L'Isle-en-Dodon. "Charges locales des communes du canton pendant la Révolution". États, correspondance, extraits de délibérations provenant des communes du canton. 1 S 57 : bulletin décadaire de la République française, an VII (comporte aussi à la fin des lois de l'an IV).

                Sujet : Révolution de 1789 / administration cantonale d'époque révolutionnaire / comptabilité publique / / finances communales / finances locales / finances publiques / Révolution de 1789 / comptabilité publique / délibération / finances communales / finances locales / finances publiques
                Lieu : Goudex (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France) / Molas (Haute-Garonne, France) / Montbernard (Haute-Garonne, France) / Salerm (Haute-Garonne, France)
                Type de document : délibération, Documents écrits

          • Communes en L
              • Lespugue
                  • Autres documents

                    • Commune de Lespugue. 1 S 1 : Livre de comptes en occitan, XVIe siècle

                      (1500/1599)
                      46 vues - Commune de Lespugue. 1 S 1 : Livre de comptes en occitan, XVIe siècle- Ouvre la visionneuse
                      46 vues - Commune de Lespugue. 1 S 1 : Livre de comptes en occitan, XVIe siècle (ouvre la visionneuse)

                      46 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lespugue > Autres documents
                      Cote : 1 NUM AC 3901
                      Intitulé :

                      Commune de Lespugue. 1 S 1 : Livre de comptes en occitan, XVIe siècle

                      Sujet : administration locale d'Ancien régime / comptabilité publique / finances communales / finances locales / finances publiques / gestion comptable
                      Lieu : Lespugue (Haute-Garonne, France) / Boulogne-sur-Gesse, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : Documents écrits



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