Imprimer cette page

Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: biens nationaux

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
    • Communes en F
        • Flourens
            • Autres documents
              • Commune de Flourens. 1 S 1 : dénombrement des biens de la communauté en faveur du Roi 1683

                (1683/1683)
                13 vues - Commune de Flourens. 1 S 1 : dénombrement des biens de la communauté en faveur du Roi 1683- Ouvre la visionneuse
                13 vues - Commune de Flourens. 1 S 1 : dénombrement des biens de la communauté en faveur du Roi 1683 (ouvre la visionneuse)

                13 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Flourens > Autres documents
                Cote : 1 NUM AC 3682
                Intitulé :

                Commune de Flourens. 1 S 1 : dénombrement des biens de la communauté en faveur du Roi 1683

                Sujet : / biens nationaux / recensement / biens nationaux
                Lieu : Flourens (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse VIII, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                Type de document : Documents écrits

          • Communes de G à J
              • Isle-en-Dodon (L')
                  • Autres documents
                    • « Papiers relatifs à l’année 1791 ».

                      (1790/1791)
                      112 vues - « Papiers relatifs à l?année 1791 ».- Ouvre la visionneuse
                      112 vues - « Papiers relatifs à l?année 1791 ». (ouvre la visionneuse)

                      112 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Isle-en-Dodon (L') > Autres documents
                      Cote : 1 NUM AC 4775 / 2 E 8207
                      Intitulé :

                      « Papiers relatifs à l’année 1791 ».

                      Importance matérielle : Registre relié dos parchemin moderne, 27 cm.
                      Présentation du contenu :

                      1 S 50 Correspondance, circulaires (dont nombre de circulaires du district de Saint-Gaudens).



                      Sujet : Révolution de 1789 / administration / administration centrale / armée / baux ruraux / biens nationaux / canton / commune / conscription / district révolutionnaire / département / fiscalité / fiscalité immobilière / garde nationale / législation / élection
                      Lieu : L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : Documents écrits



              haut de page