« Papiers relatifs à l?année 1791 ». AD31 - Archives départementales de la Haute-Garonne

Notice descriptive

Archives communales numérisées, communes D à L
- Communes de G à J
  - Isle-en-Dodon (L')
    - Autres documents

« Papiers relatifs à l’année 1791 ».
(1790/1791)

Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Isle-en-Dodon (L') > Autres documents

Cote : 1 NUM AC 4775 / 2 E 8207

Intitulé :

« Papiers relatifs à l’année 1791 ».

Importance matérielle : Registre relié dos parchemin moderne, 27 cm.

Présentation du contenu :

1 S 50 Correspondance, circulaires (dont nombre de circulaires du district de Saint-Gaudens).

Sujet : Révolution de 1789 / administration / administration centrale / armée / baux ruraux / biens nationaux / canton / commune / conscription / district révolutionnaire / département / fiscalité / fiscalité immobilière / garde nationale / législation / élection

Lieu : L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France)

Type de document : Documents écrits