Présentation des notices

• Communes de G à J

  Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L

  Intitulé : Communes de G à J

  
  
  • Isle-en-Dodon (L')

    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J

    Intitulé : Isle-en-Dodon (L')

    
    
    • Autres documents

      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Isle-en-Dodon (L')

      Intitulé : Autres documents

      
      
      • • Lien vers la notice - nouvel onglet
        • Ajouter cette notice à votre classeur

        « Papiers relatifs aux années 1788-1792 ».

        (1788/1789)

        

        

        171 vues

        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Isle-en-Dodon (L') > Autres documents

        Cote : 1 NUM AC 4774 / 2 E 8206

        Intitulé :

        « Papiers relatifs aux années 1788-1792 ».

        Importance matérielle : Registre relié dos parchemin moderne, 28 cm

        Présentation du contenu :

        1 S 49 Correspondance, circulaires, lois imprimées, réclames. Inventaire des archives (1788), « Explication du toisé » (traité d’arpentage), instructions données au syndic de la municipalité (16 octobre 1789), circulaire des "procureurs syndics du département de Commenge", circulaire de la municipalité de Toulouse engageant [l’Isle] à se réunir à son département. etc.

        
        
        

        Sujet : Révolution de 1789 / administration communale / administration générale / cadastre / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / fiscalité directe révolutionnaire / fiscalité immobilière / législation / patrimoine écrit / règlementation / évaluation foncière

        Lieu : L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France)

        Type de document : Documents écrits