« Papiers relatifs aux années 1788-1792 ». AD31 - Archives départementales de la Haute-Garonne

Notice descriptive

Archives communales numérisées, communes D à L
- Communes de G à J
  - Isle-en-Dodon (L')
    - Autres documents

« Papiers relatifs aux années 1788-1792 ».
(1788/1789)

Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Isle-en-Dodon (L') > Autres documents

Cote : 1 NUM AC 4774 / 2 E 8206

Intitulé :

« Papiers relatifs aux années 1788-1792 ».

Importance matérielle : Registre relié dos parchemin moderne, 28 cm

Présentation du contenu :

1 S 49 Correspondance, circulaires, lois imprimées, réclames. Inventaire des archives (1788), « Explication du toisé » (traité d’arpentage), instructions données au syndic de la municipalité (16 octobre 1789), circulaire des "procureurs syndics du département de Commenge", circulaire de la municipalité de Toulouse engageant [l’Isle] à se réunir à son département. etc.

Sujet : Révolution de 1789 / administration communale / administration générale / cadastre / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / fiscalité directe révolutionnaire / fiscalité immobilière / législation / patrimoine écrit / règlementation / évaluation foncière

Lieu : L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France)

Type de document : Documents écrits