Présentation des notices

• Communes de G à J

  Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L

  Intitulé : Communes de G à J

  
  
  • Gensac-de-Boulogne

    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J

    Intitulé : Gensac-de-Boulogne

    
    
    • Délibérations

      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gensac-de-Boulogne

      Intitulé : Délibérations

      
      
      • 1816-1838

        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gensac-de-Boulogne > Délibérations

        Intitulé : 1816-1838

        
        
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          Gensac-de-Boulogne. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.

          (1816/1838)

          

          

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          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gensac-de-Boulogne > Délibérations > 1816-1838

          Cote : 2 E 2196

          Intitulé :

          Gensac-de-Boulogne. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.

          Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal

          Lieu : Gensac-de-Boulogne (Haute-Garonne, France) / Boulogne-sur-Gesse, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

          Type de document : délibération, Documents écrits

          
          
      • 1838-1846

        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gensac-de-Boulogne > Délibérations

        Intitulé : 1838-1846

        
        
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          Gensac-de-Boulogne. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.

          (1838/1846)

          

          

          102 vues

          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gensac-de-Boulogne > Délibérations > 1838-1846

          Cote : 2 E 2197

          Intitulé :

          Gensac-de-Boulogne. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.

          Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal

          Lieu : Gensac-de-Boulogne (Haute-Garonne, France) / Boulogne-sur-Gesse, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

          Type de document : délibération, Documents écrits

          
          
      • 1846-1889

        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gensac-de-Boulogne > Délibérations

        Intitulé : 1846-1889

        
        
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          Commune de Gensac-de-Boulogne. 1 D 3 : Registre de délibérations, 1846, 10 mai-1889, 6 janvier. Registre relié dos cuir, 234 f°

          (1846/1889)

          

          

          340 vues

          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gensac-de-Boulogne > Délibérations > 1846-1889

          Cote : 1 NUM AC 6585

          Intitulé :

          Commune de Gensac-de-Boulogne. 1 D 3 : Registre de délibérations, 1846, 10 mai-1889, 6 janvier. Registre relié dos cuir, 234 f°

          Sujet : conseil municipal

          Lieu : Gensac-de-Boulogne (Haute-Garonne, France)

          Type de document : délibération, Documents écrits

          
          
      • 1889-1932

        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gensac-de-Boulogne > Délibérations

        Intitulé : 1889-1932

        
        
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          Commune de Gensac-de-Boulogne. 1 D 4 : Registre de délibérations, 1889, 20 janvier-1932, 1er novembre (présence de délibérations de bureau de bienfaisance). Registre relié pleine toile noire et dos toile blanche, 294 f°

          (1889/1932)

          

          

          296 vues

          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gensac-de-Boulogne > Délibérations > 1889-1932

          Cote : 1 NUM AC 6586

          Intitulé :

          Commune de Gensac-de-Boulogne. 1 D 4 : Registre de délibérations, 1889, 20 janvier-1932, 1er novembre (présence de délibérations de bureau de bienfaisance). Registre relié pleine toile noire et dos toile blanche, 294 f°

          Sujet : conseil municipal

          Lieu : Gensac-de-Boulogne (Haute-Garonne, France)

          Type de document : délibération, Documents écrits

          
          
      • 1933-1995

        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gensac-de-Boulogne > Délibérations

        Intitulé : 1933-1995

        
        
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          Commune de Gensac-de-Boulogne. 1 D 5 : Registre de délibérations, 1933, 15 janvier-1995, 17 octobre. Registre relié pleine toile noire, 400 p.

          (1933/1995)

          

          

          206 vues

          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gensac-de-Boulogne > Délibérations > 1933-1995

          Cote : 1 NUM AC 6587

          Intitulé :

          Commune de Gensac-de-Boulogne. 1 D 5 : Registre de délibérations, 1933, 15 janvier-1995, 17 octobre. Registre relié pleine toile noire, 400 p.

          Sujet : conseil municipal

          Lieu : Gensac-de-Boulogne (Haute-Garonne, France)

          Type de document : délibération, Documents écrits

          
          
    • Compoix et cadastres

      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gensac-de-Boulogne

      Intitulé : Compoix et cadastres

      
      
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        Gensac-de-Boulogne. 1 G 1 Cadastre. Livre des mutations.

        (1819/1833)

        

        

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        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gensac-de-Boulogne > Compoix et cadastres

        Cote : 2 E 2203

        Intitulé :

        Gensac-de-Boulogne. 1 G 1 Cadastre. Livre des mutations.

        Sujet : administration / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations / cadastre

        Lieu : Gensac-de-Boulogne (Haute-Garonne, France) / Boulogne-sur-Gesse, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

        Type de document : Documents écrits

        
        
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        Gensac-de-Boulogne. 1 G 2 Cadastre. Etats des sections.

        (1791/1791)

        

        

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        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gensac-de-Boulogne > Compoix et cadastres

        Cote : 2 E 2204

        Intitulé :

        Gensac-de-Boulogne. 1 G 2 Cadastre. Etats des sections.

        Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / administration / fiscalité / fiscalité immobilière / état de section / cadastre

        Lieu : Gensac-de-Boulogne (Haute-Garonne, France) / Boulogne-sur-Gesse, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

        Type de document : Documents écrits