Notice descriptive

Commune de Gensac-de-Boulogne. 1 D 5 : Registre de délibérations, 1933, 15 janvier-1995, 17 octobre. Registre relié pleine toile noire, 400 p.

(1933/1995)

Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gensac-de-Boulogne > Délibérations > 1933-1995
Cote : 1 NUM AC 6587
Intitulé :

Commune de Gensac-de-Boulogne. 1 D 5 : Registre de délibérations, 1933, 15 janvier-1995, 17 octobre. Registre relié pleine toile noire, 400 p.

Sujet : conseil municipal
Lieu : Gensac-de-Boulogne (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits

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