Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Espanès (Haute-Garonne, France)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
    • Communes de D à E
        • Espanès
            • Délibérations
                • 1825-1865

                  • Commune d'Espanes. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1825, 8 juin-1865, 29 novembre

                    (1825/1865)
                    143 vues - Commune d\'Espanes. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1825, 8 juin-1865, 29 novembre- Ouvre la visionneuse
                    143 vues - Commune d\'Espanes. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1825, 8 juin-1865, 29 novembre (ouvre la visionneuse)

                    143 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Espanès > Délibérations > 1825-1865
                    Cote : 1 NUM AC 1731
                    Intitulé :

                    Commune d'Espanes. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1825, 8 juin-1865, 29 novembre

                    Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                    Lieu : Espanès (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1841-1866

                    • Commune d'Espanes. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1841, 8 mai-1866, 10 février

                      (1841/1866)
                      121 vues - Commune d\'Espanes. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1841, 8 mai-1866, 10 février- Ouvre la visionneuse
                      121 vues - Commune d\'Espanes. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1841, 8 mai-1866, 10 février (ouvre la visionneuse)

                      121 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Espanès > Délibérations > 1841-1866
                      Cote : 1 NUM AC 1732
                      Intitulé :

                      Commune d'Espanes. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1841, 8 mai-1866, 10 février

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Espanès (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1867-1883

                      • Commune d'Espanes. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1867, 15 février-1883, 23 mai

                        (1867/1883)
                        235 vues - Commune d\'Espanes. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1867, 15 février-1883, 23 mai- Ouvre la visionneuse
                        235 vues - Commune d\'Espanes. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1867, 15 février-1883, 23 mai (ouvre la visionneuse)

                        235 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Espanès > Délibérations > 1867-1883
                        Cote : 1 NUM AC 1733
                        Intitulé :

                        Commune d'Espanes. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1867, 15 février-1883, 23 mai

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Espanès (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1893-1921

                        • Commune d'Espanes. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 21 mai-1921, 15 mai

                          (1893/1921)
                          252 vues - Commune d\'Espanes. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 21 mai-1921, 15 mai- Ouvre la visionneuse
                          252 vues - Commune d\'Espanes. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 21 mai-1921, 15 mai (ouvre la visionneuse)

                          252 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Espanès > Délibérations > 1893-1921
                          Cote : 1 NUM AC 1734
                          Intitulé :

                          Commune d'Espanes. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 21 mai-1921, 15 mai

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Espanès (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits



                haut de page