Notice descriptive
Commune d'Espanes. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1867, 15 février-1883, 23 mai
(1867/1883)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Espanès > Délibérations > 1867-1883
Cote : 1 NUM AC 1733
Intitulé :
Commune d'Espanes. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1867, 15 février-1883, 23 mai
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Espanès (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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