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Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Labastide-Beauvoir (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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    • Communes en L
        • Labastide-Beauvoir
            • Délibérations
                • 1792-an III

                  • Délibérations du conseil municipal.

                    (1792-an III)
                    19 vues - Délibérations du conseil municipal.- Ouvre la visionneuse
                    19 vues - Délibérations du conseil municipal. (ouvre la visionneuse)

                    19 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labastide-Beauvoir > Délibérations > 1792-an III
                    Cote : 2 E 12044
                    Intitulé :

                    Délibérations du conseil municipal.

                    Date : 1792-an III

                    Importance matérielle : Registre relié papier Kraft, 16 folios
                    Présentation du contenu :

                    1 D 0 1792, 6 décembre-an III, 29 floréal. Registre restitué aux Archives départementales par un particulier le 22 février 2019.



                    Sujet : conseil municipal
                    Lieu : Labastide-Beauvoir (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1792-1833

                    • Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 30 septembre-1827, 27 mai (dans l'autre sens, actes divers), an II-1833

                      (1792/1833)
                      233 vues - Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 30 septembre-1827, 27 mai (dans l\'autre sens, actes divers), an II-1833- Ouvre la visionneuse
                      233 vues - Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 30 septembre-1827, 27 mai (dans l\'autre sens, actes divers), an II-1833 (ouvre la visionneuse)

                      233 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labastide-Beauvoir > Délibérations > 1792-1833
                      Cote : 1 NUM AC 4311
                      Intitulé :

                      Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 30 septembre-1827, 27 mai (dans l'autre sens, actes divers), an II-1833

                      Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                      Lieu : Labastide-Beauvoir (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1834-1879

                      • Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 2: registre des délibérations du conseil municipal, 1834, 10 mai-1879, 16 novembre

                        (1834/1879)
                        241 vues - Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 2: registre des délibérations du conseil municipal, 1834, 10 mai-1879, 16 novembre- Ouvre la visionneuse
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                        241 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labastide-Beauvoir > Délibérations > 1834-1879
                        Cote : 1 NUM AC 5109
                        Intitulé :

                        Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 2: registre des délibérations du conseil municipal, 1834, 10 mai-1879, 16 novembre

                        Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                        Lieu : Labastide-Beauvoir (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1880-1911

                        • Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1880, 11 février-1911, 21 mai

                          (1880/1911)
                          107 vues - Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1880, 11 février-1911, 21 mai- Ouvre la visionneuse
                          107 vues - Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1880, 11 février-1911, 21 mai (ouvre la visionneuse)

                          107 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labastide-Beauvoir > Délibérations > 1880-1911
                          Cote : 1 NUM AC 5110
                          Intitulé :

                          Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1880, 11 février-1911, 21 mai

                          Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                          Lieu : Labastide-Beauvoir (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1911-1961

                          • Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1911, 25 juin-1961, 15 novembre

                            (1911/1961)
                            252 vues - Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1911, 25 juin-1961, 15 novembre- Ouvre la visionneuse
                            252 vues - Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1911, 25 juin-1961, 15 novembre (ouvre la visionneuse)

                            252 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labastide-Beauvoir > Délibérations > 1911-1961
                            Cote : 1 NUM AC 5111
                            Intitulé :

                            Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1911, 25 juin-1961, 15 novembre

                            Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                            Lieu : Labastide-Beauvoir (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : délibération, Documents écrits



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