Notice descriptive
Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 30 septembre-1827, 27 mai (dans l'autre sens, actes divers), an II-1833
(1792/1833)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labastide-Beauvoir > Délibérations > 1792-1833
Cote : 1 NUM AC 4311
Intitulé :
Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 30 septembre-1827, 27 mai (dans l'autre sens, actes divers), an II-1833
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Labastide-Beauvoir (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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